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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 9
686765479f40b42a26419d86
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Madame [J] [P], représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480, Intimées : Madame [N] [R], représentée par Me Carole BOUMAIZA de la SCP GOMME
Source officielleRétention Administrative
659cf0150b6b43000800d756
5 janvier 2024
5 janvier 2024
L'affaire a été débattue en audience publique le 05 Janvier 2024 devant Monsieur Thierry SIDAINE, Conseiller à la cour d'appel délégué par le premier président par ordonnance, assistée de Mme Safiatou VAZ-GOMES
Source officielleRétention Administrative
65a0e73f5bbe450008b2cc3e
10 janvier 2024
10 janvier 2024
DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 10 Janvier 2024 devant, Mme Nathalie MARTY, Conseiller à la cour d'appel déléguée par le premier président, assistée de Mme Safiatou VAZ-GOMES
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
686dfb0e002316e0ca848f18
8 juillet 2025
8 juillet 2025
attaquée : n° 20/04009 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY le 14 avril 2022 APPELANTE Madame [Y] [I] [Z] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Isabelle GOMME
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_24DA00692_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 9 avril 2024, l'association syndicale du Lys-Chantilly, représentée par Me Lucie Gomes, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ;
Source officielleChambre 2-4
68f9ba0f0a84a5e5f0025d2b
22 octobre 2025
22 octobre 2025
[R] [I] Représentant : Me Virginie GOMEZ, avocat au barreau de MARSEILLE Mme [B] [I] Représentant : Me Virginie GOMEZ, avocat au barreau de MARSEILLE Appelants Mme [L] [C] M.
Source officielleChambre sociale
ésenté par Me Alexandra GOMIS, avocat au barreau de BASTIAc/S.A
6684eabca0de54ff609f7c6e
2 juillet 2024
2 juillet 2024
BASTIA Chambre sociale MISE EN ÉTAT DES AFFAIRES PRUD'HOMALES ORDONNANCE INCIDENT DU 02 juillet 2024 N° RG 23/00144 - N° Portalis DBVE-V-B7H-CHXE [O] [L] Représenté par Me Alexandra GOMIS
Source officielle2ème Chambre civile
696912c7cdc6046d476a50cb
9 janvier 2026
9 janvier 2026
SALES GOSSES [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Jean TESNIERE, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 7295 APPELANTE S.C.I.
Source officielleRétention Administrative
65b35b9a1d7564000872dbf8
22 janvier 2024
22 janvier 2024
L'affaire a été débattue en audience publique le 22 Janvier 2024 devant Mme Nathalie MARTY, Conseiller à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistée de Madame Safiatou VAZ GOMES
Source officielleRétention Administrative
65b35ba21d7564000872dbfc
22 janvier 2024
22 janvier 2024
L'affaire a été débattue en audience publique le 22 Janvier 2024 devant Madame Nathalie MARTY, Conseiller à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistée de Madame Safiatou VAZ GOMES
Source officielleChambre 1-11 HO
6598fb232cd0ee00081f42df
2 janvier 2024
2 janvier 2024
ORDONNANCE par décision réputée contradictoire, Prononcée par mise à disposition au greffe le 02 Janvier 2024 Signée par Madame Gaëlle MARTIN, Conseiller et Mme Safiatou VAZ-GOMES, faisant fonction
Source officielleRétention Administrative
65b20988c4cf860008dff320
24 janvier 2024
24 janvier 2024
L'affaire a été débattue en audience publique le 24 Janvier 2024 devant Mme Nathalie MARTY, Conseiller à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistée de Mme Safiatou VAZ-GOMES
Source officielle16e chambre
650d316871dfcd8318201510
31 août 2023
31 août 2023
EXPRO, JCP de NANTERRE N° RG : 17/02936 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 31.08.2023 à : Me Rui RESENDE GOMES, avocat au barreau de VERSAILLES Me Mélina PEDROLETTI
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02231_20251013
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Les société Gomis et 3A, auxquelles le jugement ne préjudicie pas, ne présentent aucune conclusion d’appel, et ne font l’objet d’aucune conclusion d’appel.
Source officielle3e chambre civile
65a0ee845bbe450008b2cf62
11 janvier 2024
11 janvier 2024
CATHERINE GOMAR IMMOBILIER [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Sophie ORTAL de la SCP CASCIO, CASCIO ORTAL, DOMMEE, MARC, avocat au barreau de MONTPELLIER Société LTJ PISCINES-LTJ CONSTRUCTION
Source officielleChambre 1-4
69cf6b35cdc6046d47f4b9c1
2 avril 2026
2 avril 2026
Localité 1] Chambre 1-4 N° RG 25/06596 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO3YE Ordonnance n° 2026/M Association Syndicale Libre AQUA VIVA Association syndicale libre représentée par Me Georges GOMEZ
Source officielle8ème Ch Prud'homale
626cd32ebd20aa057d9f3859
29 avril 2022
29 avril 2022
En l'espèce, Mme [F] [C] initialement engagée en qualité de Gommeuse/masseuse le 1er janvier 2007 a fait l'objet dès le 9 septembre 2013 d'un avis d'inaptitude au poste de masseuse gommeuse à l'origine
Source officielleCour d'Appel
6253cce7bd3db21cbdd91a2a
2 septembre 2014
2 septembre 2014
né le 04 Janvier 1974 à DECINES CHARPIEU (69150) ... 38220 VIZILLE non comparant assisté de Me Bienvenue GOMIS, avocate au barreau de GRENOBLE ET : INTIME CENTRE HOSPITALIER ALPES ISERE non
Source officielleCour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d7f
9 décembre 2014
9 décembre 2014
C/ SAS SAUR, SYNDICAT INTERCOMMUNAL VIENNE BRIANCE GORRE LS-iB mauvaise exécution par prestataire de service Grosse délivrée à Maître DEBERNARD-DAURIAC, avocat Le NEUF
Source officielleRétention Administrative
652a30217ed1ea83181123cf
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Guillaume KATAWANDJA, Conseiller à la cour d'appel délégué par ordonnance du premier président, assisté de Mme Safiatou VAZ-GOMES, faisant fonction de greffier, ORDONNANCE Contradictoire,
Source officiellePage 5 sur 72