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1 716 résultats pour « Laurent Simon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-4

68f1d9069abd0e067a219357

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

avocat au barreau de DRAGUIGNAN S.A.S. [3] Représentant : Me Nicolas BASTIANI de la SELARL AUBOURG & BASTIANI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelants Mme [E] [I] Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

Chambre 3-4

69f1a3f6cdc6046d47eea906

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Chambre 3-4 N° RG 22/12271 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJ75K Ordonnance n° 2026/M103 SARL PIZZACAP Représentée en la personne de ses représentants légaux Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

Chambre 3-4

69e8632dcdc6046d4719ba37

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

[I] prise en la personne de Maître [B] [I] agissant en sa qualité de mandataire judiciaire de la Société PROJEFI Représentant : Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

63d4cd0692a57405de33178e

Appel

27 janvier 2023

27 janvier 2023

& SIMMONS LLP, avocate au barreau de PARIS, toque J 031, Me Sabine BORNY plaidant pour SIMMONS & SIMMONS LLP, avocate au barreau de PARIS, toque J 031 EN PRESENCE DE MONSIEUR LE DIRECTEUR

Source officielle
CA

3e Chambre A

61609215db7ff645d8566550

Appel

23 octobre 2014

23 octobre 2014

VENCE 133 MAUREL SCI VENCE 134 MAUREL SA CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE BRETAGNE - PAYS DE LOIRE Grosse délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Laurent COHEN Me Agnès

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6364bb42e405357f749ea8c6

Appel

31 octobre 2022

31 octobre 2022

Bouches-du-Rhône Représenté par Monsieur [E] [V] MINISTÈRE PUBLIC : Avisé et non représenté DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 31 octobre 2022 devant Madame Laurence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93ebd3db21cbdd87b56

Appel

14 décembre 2005

14 décembre 2005

Ils se sont alors mis à sillonner les rues de la ville et pour se défouler, se sont arrêtés une première fois devant le domicile de Laurent C... pour briser à coups de manche de pioche les vitres et le

Source officielle
CA

Chambre 3-4

68f1d90e9abd0e067a2193ef

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Frédéric AMSELLEM, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.R.L. [4] prise en la personne de son représentant

Source officielle
CA

Chambre 3-4

69f44b22cdc6046d472f29e9

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

GHASEM-JUPPEAUX, avocat au barreau de GRASSE Appelants Monsieur [P] [C] représenté par Me Mérouane BRAHIMI, avocat au barreau de NICE SARL [1] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c97fbd3db21cbdd887db

Appel

1 juin 2006

1 juin 2006

Simon X..., M. Armand X..., M. David X..., Mme A... et la SCI BORNORD ont interjeté appel de cette décision, le premier le 14 février 2006, les autres le 16 novembre 2004 .

Source officielle
CA

Chambre 3-4

64f02d8ddb41fad9698799ce

Appel

21 août 2023

21 août 2023

COUR D'APPEL D'[Localité 2] [Adresse 1] [Localité 2] Chambre 3-4 N° RG 22/15093 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKJ42 Ordonnance n° 2023/M153 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Anne-Laurence CHALBOS

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

627df76a0d41e0057d43e1de

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Le 4 avril 2019, l'appelante a assigné en intervention forcée la SAS PH Laurent.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

65a8d049e12c85000874ad9b

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Me Philippe-Laurent SIDER Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal Judiciaire de MARSEILLE en date du 06 Juillet 2020 enregistrée au répertoire général sous le n° 20/

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6791e0041c87724b5e69d9eb

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

[C] [P] Représentant : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Laurent ROTGÉ, avocat au barreau de NICE S.C.I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93ebd3db21cbdd87b28

Appel

13 octobre 2005

13 octobre 2005

Arrêt prononcé par Madame Simone A..., Présidente, Et ont signé le présent arrêt : Madame Simone A..., Présidente, Madame Bernadette RUIZ DE B..., Greffier, présent lors du prononcé.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

68fb978511af6ba0065f4283

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

DEMANDEURS Madame [I] [T], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Valérie SADOUSTY, avocat au

Source officielle
CA

Chambre 1-2

68676bd3fdaf41a8356be5ff

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée par

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6788a3da05b7378c3f0c53b2

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

représentée par Me Roselyne SIMON - THIBAUD, membre de la SCP BADIE, SIMON - THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Laurent LE GLAUNEC, membre de la SCP MOEYAERT-LE GLAUNEC, avocat au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd46bd3db21cbdd92d04

Appel

12 janvier 2016

12 janvier 2016

G : 14/ 08581 SAS TRACERS TECHNOLOGY C/ Me Laurence Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a8bd3db21cbdd85e30

Appel

19 décembre 2001

19 décembre 2001

Simon, le 15 Septembre 2000 M. le Procureur de la République, le 18 Septembre 2000 Monsieur F... Laurent, le 22 Septembre 2000 Madame E... Anne-Marie, le 22 Septembre 2000 Monsieur B...

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