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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c296
3 juin 2008
3 juin 2008
Marius B..., à garantir les deux tiers des condamnations prononcées à l'encontre de la société AUDIT EXPERTISE et de M.
Source officielleCour d'Appel
Limoges du 16 octobre 2008 dans la procédure entre Mme Xc/M. A
6253cc3abd3db21cbdd8f8c4
15 juin 2012
15 juin 2012
d'appel, Vu les articles 708 à 713 du code de procédure civile, Vu le certificat de vérification de la Directrice de Greffe de la Cour d'Appel de Limoges du 1er décembre 2011, sur requête de la SCP Mahieux-Neige-Sschmitt
Source officielle2 e chambre civile
68ef2db98a85971c3ac20018
14 octobre 2025
14 octobre 2025
WEB', immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le numéro 439 683 681, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés de droit au siège social Représentée par Me Mohamed EL MAHI
Source officielle2 e chambre civile
6811b5541fd650b69542c94e
24 avril 2025
24 avril 2025
immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le numéro 525 166 658, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice domicilié de droit au siège social Représentant : Me Mohamed EL MAHI
Source officielle3e chambre civile
67f8af4db5ff6e72c96124c0
10 avril 2025
10 avril 2025
INTIMÉE : demanderesse à la requête Madame [U] [I] épouse [P] née le [Date naissance 2] 1952 à [Localité 10] (71) domiciliée : [Adresse 8] [Localité 10] représentée par Me Mohamed EL MAHI
Source officielleCour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd9244f
31 mars 2015
31 mars 2015
ROCHELLE non comparant, représenté par Me Ngoné NDOYE, avocat au barreau de POITIERS placé sous le régime de l'hospitalisation complète en soin psychiatrique sans consentement au Centre Hospitalier Marius
Source officielleJuge unique
DCA_23NT02669_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 25 septembre 2023, Mme B, agissant en son nom propre et en qualité de représentante légale de Fanta Kaba et Magan B, représentée par Me Mahieu, conclut au rejet
Source officielleCour d'Appel
6253cb94bd3db21cbdd8dd4f
10 octobre 2006
10 octobre 2006
de Saussure 75017 PARIS représentée par la SCP BOLLING-DURAND-LALLEMENT, avoués à la Cour assistée de Me Valentine COUDERT, avocat au barreau de PARIS, toque : P527, de la SCP PIERREPONT & ROY-MAHIEU
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01288_20250129
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Mahieu, avocate de M.
Source officielle2e chambre sociale
63d22a759b3c8605deec1efc
25 janvier 2023
25 janvier 2023
DE BOIS D'HERBAUT [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Isabelle ROY-MAHIEU de la SCP PIERREPONT & ROY-MAHIEU, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : En application des
Source officielleChambre sociale
668e2559fcf93851fdd646b5
4 juillet 2024
4 juillet 2024
de la SCP CHAUMONT-CHATTELEYN-ALLAM-EL MAHI, avocat au barreau de DIJON substituée par Maître Sophia BEKHEDDA, avocat au barreau de DIJON S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd92656
21 juillet 2015
21 juillet 2015
Préfet de la Charente-Maritime Bureau du cabinet-pôle police administrative 38 rue Réaumur 17017 LA ROCHELLE CEDEX 1 non comparante, ni représentée, Monsieur le Directeur du CENTRE HOSPITALIER MARIUS
Source officielleCour d'Appel
6253cdb7bd3db21cbdd94415
13 novembre 2018
13 novembre 2018
W... , appelant en la cause Né le [...] à Valencia ( Vénézuela ) Actuellement retenu au centre de rétention du RAIZET (Abymes) Assisté de Me Alex MARIUS, avocat commis d'office et de Mme O...
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd9298e
2 novembre 2015
2 novembre 2015
le régime de l'hospitalisation complète en soin psychiatrique sans consentement au Centre Hospitalier de LA ROCHELLE Monsieur le Directeur du GROUPE HOSPITALIER DE LA ROCHELLE-RE-AUNIS Hôpital Marius
Source officielleChambre sociale 4-3
69eaf9adcdc6046d4756ab5d
23 avril 2026
23 avril 2026
3, assistée de Monsieur Anthony CHEVRON, Greffier en préaffectation, dans l'affaire opposant, Madame [X] [J] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Isabelle ROY-MAHIEU
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c472
24 juin 2008
24 juin 2008
Il rappelle l'historique de la parcelle 417, autrefois 1098 et soutient qu'elle a appartenu depuis 1908 à Élie X..., puis à Jules X... puis à Marius X..., son frère, qui la lui a vendue le 31 mai 2001.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5bbd3db21cbdd8acfa
13 mars 2008
13 mars 2008
. / Marius Z..., Brigitte A... épouse Z..., Pascal B... Arrêt rendu le TREIZE MARS DEUX MILLE HUIT COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63b7cc926b63637c907b78f0
5 janvier 2023
5 janvier 2023
La société s'oppose à cette demande répliquant qu'entre le disque chronotachygraphe et les relevés Hey Marius se retrouve une différence de deux heures au départ et au retrait de la carte du salarié, que
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4eb
21 juin 2006
21 juin 2006
Par acte passé le 27 décembre 1996 devant Maître F..., notaire à Tourcoing, Monsieur Marius G... et Madame Célina Jeanne I... veuve G... ont vendu à Monsieur Alain X... et Madame Carole Y... épouse X..
Source officielle1re Chambre A
616260318672d229b8816323
8 octobre 2013
8 octobre 2013
ARRÊT AU FOND DU 08 OCTOBRE 2013 L.A N° 2013/ Rôle N° 12/16179 [V] [F] [M] [I] [J] [GG] [B], [E] [D] [N] [S] épouse [F] [P] [X] épouse [I] [W] [G] épouse [GG] EURL MARIUS
Source officiellePage 5 sur 38