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2 591 résultats pour « Menzel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e chambre civile

651fa56cc601f08318991791

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

[U] [M] Représentant : Me Christelle BOURRET MENDEL, avocat au barreau de MONTPELLIER S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre sociale

63b7ccd36b63637c907b7abe

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

, avocat au barreau de MACON/CHAROLLES, substitué par Me Cécile RENEVEY-LAISSUS,avocat au barreau de Dijon INTIME : Monsieur [E] [K] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Cédric MENDEL

Source officielle
CA

Rétentions

6a0d47eccdc6046d47457b0e

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 2] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant par visioconférence et assisté de Maître Christelle BOURRET MENDEL

Source officielle
CA

Rétentions

6868b37f75a2d196dbc191c3

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

de nationalité Tunisienne retenu au centre de rétention de [Localité 3] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Christelle BOURRET MENDEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb81bd3db21cbdd8da6d

Appel

28 mars 2011

28 mars 2011

né le 07 Décembre 1975 à MENZEL KAMEL (TUNISIE) Chez Monsieur Mohamed Z... ... 42150 LA RICAMARIE représenté par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assisté de Me Stéphanie ESPENEL, avocat

Source officielle
CA

Rétentions

668cd249bbc9a118c6c63f95

Appel

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Localité 5] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant par visio conférence à la demande de Monsieur le préfet du Vaucluse et assisté de Maître Christelle BOURRET MENDEL

Source officielle
CA

Rétentions

668f76d39b65e642c58785ca

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant par le biais de la visio conférence à la demande de Monsieur le préfet de l'Hérault et assisté par Maître Christelle BOURRET MENDEL

Source officielle
CA

Rétentions

68885736dbf0f4a9225a778f

Appel

28 juillet 2025

28 juillet 2025

) de nationalité INCONNUE retenu au centre de rétention de [Localité 5] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Christelle BOURRET MENDEL

Source officielle
CA

Chambre sociale

68e897f06d821fc8a3c655f4

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

VITALLIANCE [Adresse 3] [Localité 4] Non comparante et non représentée INTIMEE : Madame [K] [I] Profession: à la recherche d'un emploi [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Cédric MENDEL

Source officielle
CA

Chambre sociale

6520f5e2bb275d83183a3b50

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

paritaire de DIJON, décision attaquée en date du 17 Février 2023, enregistrée sous le n° 2022-5222 APPELANTE : [Y] [B] épouse [X] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Cédric MENDEL

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00305_20260423

Admin. Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 7 février 2024, Mme A..., représentée par Me Mendel (SCP Mendel-Vogue et associés), demande à la cour d’annuler ce jugement ainsi que la décision

Source officielle
CA

Rétentions

680c68b9230da8dfaf90c108

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

8] de nationalité Tunisienne retenu au centre de rétention de [Localité 7] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Christelle BOURRET MENDEL

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

61629873201c88caf8c4e1b2

Appel

19 mars 2013

19 mars 2013

APPELANTE SARL SOCIETE NOUVELLE D'EXPLOITATION STHRAU HOTEL SNE STHRAU HOTEL représentée par son gérant ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 2] représentée par la ASS BENNOUNA MENZEL

Source officielle
CA

Chambre sociale

6780bc767876e75543d1c5de

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

SOCIETE METALLURGIQUE DE [Localité 3] (SMFF) C.C.C le 09/01/25 à: -Me BECHE Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 09/01/25 à: -Me MENDEL

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

61633c177eadebb7307d1f42

Appel

17 janvier 2012

17 janvier 2012

cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par la SELARL Eric LAFORCE, avoué à DOUAI Assisté de Me Paul RICARD, Avocat INTIMÉES SARL IMMOBILIERE MENELAS

Source officielle
CA

Chambre sociale

697dd93fcdc6046d475ffffb

Appel

19 juillet 2025

19 juillet 2025

au [6] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Cédric MENDEL de la SCP MENDEL - VOGUE ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON substituée par Maître Inès PAINDAVOINE, avocat au barreau de DIJON

Source officielle
CA

Rétentions

6431068228558704f52e6ab1

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

1993 à [Localité 3] (SOUDAN) retenu au centre de rétention de [Localité 6] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant, assisté par Maître Christelle BOURRET MENDEL

Source officielle
CA

Chambre sociale

64a7afcb3bcaf505db696507

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

PACKAGING SYSTEMS [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Christian FAYARD, avocat au barreau de DIJON INTIMÉ : Thierry BAJARD [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Cédric MENDEL

Source officielle
CA

Chambre sociale

63d379e6d1bc2605de4b4863

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

avocat au barreau de DIJON Représenté par Me Anne Catherine GEORGEN, avocat au barreau de MACON/CHAROLLES INTIME : Monsieur [J] [X] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Cédric MENDEL

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23VE00825_20240905

Admin. Appel

5 septembre 2024

5 septembre 2024

B, représenté par Me Mengelle, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler, pour excès de pouvoir, l'arrêté contesté ; 3°) d'enjoindre au préfet de l'Essonne de réexaminer

Source officielle

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Journal officiel
Créations

El Menzeli Flageol, Lysandre Hedi Jacques

SIREN 108761925Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

28/08/2026

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Dépôts des comptes

MENZEL TRANSPORTS

SIREN 823834783Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

18/08/2026

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Radiations

BOUMEDIENE, Sana, MENZEL

SIREN 942600990Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

04/08/2026

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Dépôts des comptes

MENZEL

SIREN 509607826Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

26/04/2026

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Modifications diverses

MENZEL PRODUCTIONS

SIREN 853274959Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

07/04/2026

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