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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 2
631ade45f575634f1371eef0
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Jugement du 16 Novembre 2021 -Conseil de Prud'hommes de PARIS 10 - RG n° F 20/04639 APPELANTE Société SHIPPING CRUISE SERVICES LTD C/O Gibson & Co The GK Symonette Building Shirley Street PO NASSAU
Source officielleETRANGERS
652f79a1b053208318995c8a
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Sur l'état de vulnérabilité : Il est allégué que [U] [F] présenterait un kyste nasal qui nécessiterait des soins réguliers. Aucun élément médical n'est fourni par [U] [F].
Source officielle2ème Chambre
6520f5cdbb275d83183a3abc
6 octobre 2023
6 octobre 2023
La Marbelle Nouvelle [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Guylène Nabab, avocate au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMES : Monsieur [I] [V] [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité
Source officielleChambre étrangers / HO
66975e9192a5b3e8ade13e62
1 juillet 2024
1 juillet 2024
[U] [B] [M] Né le 16 septembre 1969 à [Localité 5] (971) Demeurant [Adresse 4] Actuellement hospitalisé à l'EPSM de [Localité 3], Assisté de Maître Guylène NABAB, avocat commis d'office au barreau
Source officielleChambre civile TGI
64bb735b0d42fcd969e7cf63
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Représentant : Me Nathalie CINTRAT, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIMÉS : Monsieur [G] [I] [U] [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Eric HAN KWAN de la SCP MOREAU -NASSAR
Source officielleChambre civile TGI
62df856ef7f152a44182889d
13 mai 2022
13 mai 2022
juridictionnelle Totale numéro accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 10]) INTIMÉS : Monsieur [H] [O] [Adresse 3] [Localité 6] Représentant : Me Eric HAN KWAN de la SCP MOREAU -NASSAR
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL21692_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
B, représenté par Me Hosseini Nassab, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 29 mars 2022 ; 2°) d'enjoindre au préfet de l'Hérault de lui délivrer un titre de séjour dans un délai de quinze
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL21693_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 27 juillet 2022 sous le n° 22TL21693, Mme B, représentée par Me Hosseini Nassab, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 29 mars 2022
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1c6
3 septembre 2008
3 septembre 2008
virale C et, plus particulièrement, parce que le génotype 3 du virus C n'est pas associé aux contaminations transfusionnelles mais plutôt aux contaminations liées à la toxicomanie intraveineuse ou nasale
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb6c
4 décembre 2008
4 décembre 2008
pendant 45 jours : - douleur de l'IPP du pouce gauche à la mobilisation en adduction, adduction indolore, pince pouce index conservée ; pas d'amyotrophie ni de laxité - déviation de la cloison nasale
Source officielleCour d'Appel
6253ca5bbd3db21cbdd8acf6
4 mars 2008
4 mars 2008
des tenons; cette barre a été usinée, un fraisage a été effectué pour la rendre plus lisse, - une courbe tout en rondeur au niveau de l'oreille pour faciliter l'ajustage de la branche, - un pont nasal
Source officielle1ère Chambre
65b4ac537ef77d000880b3ce
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Demanderesse au déféré et appelante: Mme [O] [N] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Guylène NABAB, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTHELEMY (TOQUE 91) Défenderesse
Source officielleChambre P.P référés
6746b5bc2c47abf68d7c4425
23 avril 2024
23 avril 2024
VILLAS HOARAU Prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualité audit siège social [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Eric HAN KWAN de la SCP MOREAU -NASSAR
Source officielle2e chambre sociale
6347ac4029ffd2adfff4f32e
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Elle ajoute qu'il lisait le Midi Libre alors, qu'à côté de lui, se tenait une résidente, souffrant d'une affection respiratoire, qui avait un écoulement nasal et qu'il ne s'en est pas préoccupé.
Source officielleCour d'Appel
6253cb4ebd3db21cbdd8d4a3
25 janvier 2011
25 janvier 2011
X... soutient que, du fait de fortes congestions nasales dont il souffre depuis qu'il à 29 ans entraînant, malgré plusieurs opérations de la cloison nasale, des céphalées violentes et chroniques, il est
Source officielleCour d'Appel
6253cd0bbd3db21cbdd921e9
26 mars 2015
26 mars 2015
X... et notamment à l'examen pratiqué le 20 octobre 2008 par le docteur C..., chirurgien ORL, devant lequel Monsieur X... a affirmé ne souffrir d'aucune obstruction nasale, se plaignant essentiellement
Source officielle1ère Chambre
65c47fea86d70a000846ce2c
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Nous Madame Judith DELTOUR, Président de chambre, chargé de la mise en état, assistée de Madame Prescillia ROUSSEAU, greffier, Madame [S] [O] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Guylène NABAB
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6a1e6576cdc6046d47caaaca
30 mai 2026
30 mai 2026
L'administration sera donc invitée à faire à nouveau examiner l'intéressé pour la poursuite de sa prise en charge de sa fracture nasale.
Source officielleCour d'Appel
6253c89cbd3db21cbdd85c37
17 janvier 2002
17 janvier 2002
accompli avec une chance normale de succès que "par un chirurgien O.R.L. habilité à pratiquer une telle chirurgie (habilitation résultant seule) de la pratique fréquente de ce geste de chirurgie endo-nasale
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL00442_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 28 février 2025 sous le n°25TL0442, Mme B..., représentée par Me Hosseini Nassab, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2
Source officiellePage 5 sur 16