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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
6811b6e044bf0d1935aef950
29 avril 2025
GREFFIERE : Madame Malika RABHI COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Florence MATHIEU en a rendu compte à la cour composée de : Mme Florence MATHIEU, présidente de chambre, Mme Odile
Juge unique
DCA_23NT02669_20231013
13 octobre 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 25 septembre 2023, Mme B, agissant en son nom propre et en qualité de représentante légale de Fanta Kaba et Magan B, représentée par Me Mahieu, conclut au rejet
Juge des référés
ORCA_25TL00402_20251125
25 novembre 2025
N... et Olivier C..., Mme et M. G... et Mathieu B..., M. E... M..., Mme D... A..., M. J... A..., Mme H...
Chambre sociale
64a7afcc3bcaf505db696511
6 juillet 2023
barreau de BESANCON INTIMÉE : CIPAV [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Sonia BRUNET-RICHOU de la SCP CAMILLE ET ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE substituée par Maître Mathilde
1ere Chambre sect.Civile
626a2f7371469e057d789b10
26 avril 2022
[U] [I] [Adresse 1] [Adresse 1] COMPARANT, concluant par Maître Olivier PINCON, avocat au barreau de REIMS INTIMES : Monsieur [U] [I] [Adresse 2] [Adresse 2] Non conparant, non représenté
Cour d'Appel
6253c9dfbd3db21cbdd89681
8 novembre 2007
1 RUE EULER 75008 PARIS représentée par Me Laurent DOLFI, avocat au barreau de PARIS, toque : W 11 DEFENDEUR Monsieur JERÖME Y... ... 34320 NEFFIES représenté par Me RIBEROLLES Mathieu
Pôle 1 - Chambre 3
60329c9cc4a4b61105ad2c20
20 décembre 2017
Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2017004886 APPELANTE SAS SRT GROUP agissant en la personne de son président [Adresse 1] [Localité 1] N° SIRET : 808 .233.399 Représentée par Me Matthieu
3ème Chambre Commerciale
6358cdf2c40aa805a7864d86
25 octobre 2022
2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Fabienne CLEMENT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Olivia
6253ccc2bd3db21cbdd912ea
20 mars 2014
.-87000 LIMOGES représentée par Me Mathieu BOYER, avocat au barreau de LIMOGES Jean-Claude Y...
Pôle 4 - Chambre 1
662c94f3b787c4000862f5db
26 avril 2024
de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 substitué par Me Mathieu DUCROCQ, avocat au barreau de PARIS Madame [S] [D] épouse [U] née le 06 mars 1964 à [Localité 13],
15e Chambre A
603780b62276965c095e814f
13 mars 2015
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Olivier COLENO, président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
64364d6d29c3df04f589a621
11 avril 2023
2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Fabienne CLEMENT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Olivia
Pôle 5 - Chambre 9
68df5a4021a269c127203b44
1 octobre 2025
[N] [Y] docteur en chirurgie dentaire, orthodontiste [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477
1ère Chambre
60361e4e7e031181f6f07da8
15 décembre 2015
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 15 DECEMBRE 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier BEUZIT, Président, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Madame Olivia
1re chambre civile
694539d775782d5f06b720c3
18 décembre 2025
LERAY SAINT-ARROMAN, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE ***** Nous, Olivier Mansion, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Aurore Vuillemot, greffier, Exposé du litige : Vu
6253cda7bd3db21cbdd94051
12 juin 2018
Par déclaration enregistrée le 9 juin 2017, Mme Olivia X... a interjeté appel de ce jugement.
6163151fe03efc4516bd2e20
9 mars 2012
COUR L'affaire a été débattue le 25 Janvier 2012 en audience publique devant la Cour composée de : Madame France-Marie BRAIZAT, Président Monsieur Christian COUCHET, Conseiller Monsieur Olivier
Pôle 5 - Chambre 8
6162be8e99b588421c5e38ba
22 janvier 2013
de Commerce de PARIS 04 - RG n° 2011088716 APPELANTE SARL FINANCIERE MEDICIS représentée par son gérant ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 6] représentée et assistée par Me Matthieu
Pôle 6 - Chambre 2
642fb75ccece1704f5747861
6 avril 2023
LES EDITIONS DE L'OLIVIER [Adresse 7] [Localité 5] S.A.S. MEDIA LIVRES SERVICES [Adresse 2] [Localité 6] S.A.S. POINTS [Adresse 2] [Localité 6] S.A.S.
62c52999a2c4236379079b84
5 juillet 2022
D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 05 JUILLET 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, rapporteur Assesseur : Madame Olivia
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