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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale
66a099092be3e083f4fad4f0
23 juillet 2024
23 juillet 2024
; - Rejeté les demandes de la société Nouveau Cinéma Le Paradisio au titre de l'astreinte comme infondées et injustifiées ; - Rejeté la demande de la société Nouveau Cinéma Le Paradisio de dommages et
Source officielleChambre sociale
671b35b62edfb0b58c05f0d4
24 octobre 2024
24 octobre 2024
[U] a été transféré à la SARL KC Saint-Pierre Paradis. Par courrier du 8 octobre 2021, M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
686611de957d68b57534e36a
2 juillet 2025
2 juillet 2025
LAFFITTE PARADIS venant aux droits de la société AGLM IMMO, venant elle-même aux droits de la S.C.I.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA03043_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
Pecchioli, rapporteur public ; - et les observations de Me Petit pour la commune du Paradou. Une note en délibéré a été enregistrée le 27 juin 2023 pour la commune du Paradou.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00832_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Sur les conclusions indemnitaires de la société Denu et Paradon Architectes : 7.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20MA01887_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
La commune du Paradou demande l’annulation du jugement par la voie du recours incident. Sur la recevabilité de l’appel incident formé par la commune du Paradou : 2.
Source officielleChambre 4-4
69cf6eb3cdc6046d47f50383
2 avril 2026
2 avril 2026
Laurent DESGOUIS, Conseiller Greffier : Madame Françoise PARADIS-DEISS.
Source officielleChambre 4-4
68e899ee60ca52a2831c01da
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Laurent DESGOUIS, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Françoise PARADIS-DEISS.
Source officielleAvis
CADA:20172356
6 juillet 2017
6 juillet 2017
Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 21 février 2017, à la suite du refus opposé par le directeur de l'Ecole Primaire La Parade
Source officielleChambre 4-4
6a0ffbd9cdc6046d478a8abb
21 mai 2026
21 mai 2026
Laurent DESGOUIS, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Françoise PARADIS-DEISS.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
63b91ad5b63d827c909caccc
6 janvier 2023
6 janvier 2023
La société Texdécor précisait que le dit catalogue avait été édité en janvier 2017 soit antérieurement au dépôt des marques et que le produit avait été depuis lors renommé en 'Bleu du paradis'.
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd9297d
29 octobre 2015
29 octobre 2015
LOU PARADOU la somme de 2. 500, 00 ¿ sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01457_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Il n’est ainsi pas fondé à soutenir qu’il ne pouvait être imposé à raison des revenus fonciers provenant des SCI Les Marronniers et Le Paradis. 5.
Source officielleChambre 4-4
69cf6e6dcdc6046d47f4fe61
2 avril 2026
2 avril 2026
Laurent DESGOUIS, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Françoise PARADIS-DEISS.
Source officielleChambre 4-4
6364ba2ce405357f749ea4fa
3 novembre 2022
3 novembre 2022
la cour, composée de : Madame Natacha LAVILLE, Présidente de chambre Madame Frédérique BEAUSSART, Conseiller Madame Catherine MAILHES, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Françoise PARADIS-DEISS
Source officielleChambre 4-4
662209629ce142000838968b
18 avril 2024
18 avril 2024
rendu compte à la cour, composée de : Madame Natacha LAVILLE, Présidente Mme Emmanuelle CASINI, Conseillère Madame Stéphanie MOLIES, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Françoise PARADIS-DEISS
Source officielleChambre 1-11 HO
6a1fc0f0cdc6046d47ea43ab
28 mai 2026
28 mai 2026
Sachant que si vous me permettez que cette mesure soit levée,ca serait le paradis sur terre.
Source officielleChambre 1-2
680b1da92c124f4fd8d67298
24 avril 2025
24 avril 2025
PARADISIO C/ [U] [Y] [N] [I] épouse [Y] épouse [Y] S.A.S. CABINET REVEILLE Syndic. de copro.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA01511_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
D..., et de Me Masson représentant la commune du Paradou. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 4-4
642fb549cece1704f5747306
6 avril 2023
6 avril 2023
cour, composée de : Madame Natacha LAVILLE, Présidente de chambre Madame Frédérique BEAUSSART, Conseiller Madame Catherine MAILHES, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Françoise PARADIS-DEISS
Source officiellePage 5 sur 73