[G] [W] en exécution de ce prêt, qui lui était dénoncée le 1er février suivant. Par acte du 1er mars 2021, M.

La saisie-attribution a été dénoncée à Mme [Y] et à M. [W] [Y] son époux le 14 mai 2024.

[L] [J] ; Attendu que selon acte signifié le 1er juillet 2025, Me POUDEROUX a dénoncé le décès de M.

[V] [S] ; Attendu que selon acte signifié le 17 avril 2026, Me [D] a dénoncé le décès de M.

Par acte d'huissier du 10 novembre 2021, dénoncé le 16 novembre 2021, M.

de la saisie-attribution pratiquée par l'URSSAF des Pays de la Loire, aux droits de laquelle est intervenue la Caisse générale de sécurité sociale (CGSS) de la Guyane, par acte du 4 septembre 2023, dénoncé

Une ordonnance de référé a été rendue le 16 mai 2019 à la demande de Madame [S] à l'égard de ses deux locataires et un commandement de payer a été dénoncé à Monsieur [G] [J], en date du 28 août 2019.

[E],, la CRCAM VDF a par assignation du 14 avril 2017 dénoncé à M.

Il remet une copie de l'assignation, à peine de caducité de celle-ci, au greffe du juge de l'exécution au plus tard le jour de l'audience.

- dénoncé mensongèrement à l'autorité judiciaire, un délit, en l'espèce un vol avec effraction et ainsi exposé les autorités judiciaires à d'inutiles recherches.

S'agissant du terrain de Le Mans Vauguyon, la DTELP Maine Anjou a dénoncé l'usage relatif à l'organisation du temps de travail alors en vigueur par lettre du 13 mai 2009.

La CPAM des Bouches du Rhône, assignée par Mme [J] par acte du 13 octobre 2021 délivré à personne habilitée et contenant dénonce de l'appel, n'a pas constitué avocat.

La saisie-attribution a été dénoncée à Monsieur [H] [K] par acte remis en l'étude d'huissier le 5 janvier 2021.

épouse X..., laquelle avait dénoncé les violences dont elle était victime de la part de son mari depuis que celui-ci était venu vivre chez elle.

Le procès-verbal de saisie a été dénoncé à M. [N] [U] le 12 février 2020.

L'intimé à un appel incident ou à un appel provoqué dispose, à peine d'irrecevabilité relevée d'office par ordonnance du président de la chambre saisie ou du magistrat désigné par le premier président,

2023 à l'initiative de la SARL Cabot entre les mains de la Société Générale sur les comptes bancaires de Mme [C] - ordonné la mainlevée de la saisie attribution pratiquée le 6 janvier 2023 et dénoncée

le 28 août 2023, d'une saisie-attribution du 25 septembre 2023 dénoncée le 26 septembre 2023, d'un procès-verbal d`indisponibilité du certificat d'immatriculation du 11 août 2023 dénoncé le 19 août 2023