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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
6598fcb02cd0ee00081f4399
5 janvier 2024
5 janvier 2024
BUJAS JEAN PIERRE Prise en la pesonne de son représentant légal domicilié en c ette qualité audit siège Représentée par Me Eric-gilbert LANEELLE de la SELAS CLAMENS CONSEIL, avocat au barreau de TOULOUSE
Source officielle4ème Chambre
66162be999851e0008f1e78a
9 avril 2024
9 avril 2024
de la SCP HAMON-PELLEN & ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau de VANNES Représenté par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES
Source officielle5ème chambre
DCA_23NC00936_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Le rapport de Mme Peton, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème Chambre
6811aec281f47e994feb2743
29 avril 2025
29 avril 2025
attaquée : AU FOND Juridiction : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAINT-BRIEUC --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [X] [K] Représenté par Me Sylvie PELOIS
Source officielle3ème Chambre Commerciale
651d0332fe8d588318c1afc0
3 octobre 2023
3 octobre 2023
connaissance du projet industriel final pour lequel la fabrication des structures était demandée puisqu'elle a participé à une réunion avec le donneur d'ordre de la société KELVION, soit la société PETON
Source officielleTAXES
62c5294ea2c423637907965c
5 juillet 2022
5 juillet 2022
* * * Me [T] a été le conseil de Mme [K] veuve [I] dans le cadre de procédures devant le tribunal administratif d'Amiens et devant le tribunal paritaire des baux ruraux de Péronne.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01697_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Barlerin, premier conseiller, - Mme Peton, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 18 décembre 2025. La rapporteure, Signé : N.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63b7cc906b63637c907b78e4
5 janvier 2023
5 janvier 2023
ARRET DU 05 JANVIER 2023 ************************************************************* N° RG 21/05070 - N° Portalis DBV4-V-B7F-IIAU JUGEMENT DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE PERONNE
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA01006_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
administratif d’Amiens d’annuler l’arrêté du 21 décembre 2021 par lequel le préfet de la région Hauts-de-France a refusé de l’autoriser à exploiter les parcelles cadastrées ZB 32 et ZB 62 situées à Péronne
Source officielle3e Chambre B
61629f7c35a5d4e0c2ddca5c
8 septembre 2011
8 septembre 2011
CHARPENTERIE PERONE RCS [Localité 16] 394 474 948 prise en la personne de son gérant en exercice sise [Adresse 2] représentée par la SCP BLANC CHERFILS, avoués à la Cour S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c923bd3db21cbdd875be
11 mai 2005
11 mai 2005
, avocat au barreau de LYON Maître Y représenté par Maître PELISSIER, avocat au barreau de LYON substitué par Maître PELAN, avocat au barreau de LYON Maître Z représenté par Maître PELISSIER, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253ca88bd3db21cbdd8b475
11 juin 2008
11 juin 2008
Freddy COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE CORRECTIONNELLE Arrêt rendu publiquement le onze juin deux mille huit, Sur appel d'un jugement du Tribunal Correctionnel de PERONNE en date du 04 Septembre 2007
Source officielle3ème chambre famille
6260f92a6d9e13277d6e3874
20 avril 2022
20 avril 2022
[C] pour l'occupation du bien de PÉONE, - dit que le solde du compte de l'indivision après règlement des récompenses et indemnités est de 326.424,00 euros.
Source officielle1ère Chambre
6698b07fe6ed70c67f644a70
17 juillet 2024
17 juillet 2024
barreau de RENNES La société PINSON-EON, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Sylvie PÉLOIS
Source officielleCour d'Appel
6253ca81bd3db21cbdd8b36e
28 février 2008
28 février 2008
COUR D'APPEL D'AMIENS 1ère chambre- 1ère section ARRET DU 28 FEVRIER 2008 RG : 06 / 03097 APPEL D'UN JUGEMENT DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PERONNE du 12 janvier 2006 PARTIES EN
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03762_20260217
17 février 2026
17 février 2026
Barlerin, premier conseiller, - Mme Peton, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 17 février 2026. La rapporteure, Signé : N.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01220_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Barlerin, premier conseiller, - Mme Peton, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 2 décembre 2025. La rapporteure, Signé : N.
Source officielleCour d'Appel
6253ca82bd3db21cbdd8b377
30 mai 2008
30 mai 2008
Christian ... 80240 LIERAMONT Partie civile, non appelant, non comparant, représenté par Maître CAMUS, Avocat au Barreau de PERONNE, Q...
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
5fdb24a301f2ccb94ad112cd
4 avril 2019
4 avril 2019
ARRÊT DU 04/04/2019 N° de MINUTE : 19/401 N° RG 18/02484 - N° Portalis DBVT-V-B7C-RQ5C Jugement (N° [...]) rendu le 20 Avril 2015 par le tribunal paritaire des baux ruraux de Peronne
Source officielle1ere Chambre
64a3b89a6523a105dba2b00e
3 juillet 2023
3 juillet 2023
Portalis DBVM-V-B7H-LV53 C3 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL EYDOUX MODELSKI la SARL DU PELOUX
Source officiellePage 5 sur 136