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5 735 résultats pour « Poigny »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX01441_20230713

Admin. Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

L'expert a constaté à l'examen une flexion dorsale des poignets de 50° à droite et 60° à gauche, une flexion palmaire symétrique à 70°, une douleur en amplitude extrême du poignet droit, à l'origine de

Source officielle

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Annonces BODACC28 résultats

Journal officiel
Créations

POIGNYE, Colin, Philippe, Rodolphe

SIREN 104626486Greffe du Tribunal de Commerce de Dieppe

09/05/2026

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Dépôts des comptes

LES ECURIES DE POIGNY

SIREN 977796473Greffe du Tribunal de Commerce de melun

27/01/2026

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Radiations

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU MUGUET A POIGNY LA FORET

SIREN 449347467Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

27/02/2025

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Radiations

POIGNY, Corinne

SIREN 832503346Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

07/02/2025

Voir →

Radiations

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU MUGUET A POIGNY LA FORET

SIREN 449347467Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

22/01/2025

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CA

3e chambre sociale

6a226126cdc6046d473904c2

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

- 213 points en 2015 ; - 216,4 points en 2016 ; - 164,8 points en 2017 ; - 247,3 points en 2018 ; - 120,4 points en 2019 ; - 23,4 points en 2020.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

63c1054bbf9fd47c90a1366d

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

l'absence de trouble de la mobilité du poignet.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

66235ad3aec0e60008fe9a37

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

Selon le chapitre 1.1.2 du barème indicatif, relatif aux atteintes des fonctions articulaires du membre supérieur et en particulier du poignet, le blocage du poignet dominant en rectitude ou extension

Source officielle
CA

5e Chambre

5fca56ae004a1c19011db2fc

Appel

19 novembre 2020

19 novembre 2020

Puis, un certificat médical de prolongation du docteur [D], rhumatologue, a été établi le 4 juin 2010 pour 'douleur poignet droit post traumatique'.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c971bd3db21cbdd88542

Appel

24 mai 2006

24 mai 2006

La victime, vêtue seulement d'un slip et de chaussettes, était bâillonnée et ligotée à l'aide de quatre bandes médicales de type Velpeau serrées fortement à la bouche, aux poignets, mollets et chevilles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0dbd3db21cbdd8efce

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

né le 08 Décembre 1921 à BASSENS (73000) ... ... 01550 POUGNY représenté par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assisté de Me Josette CAVAGNA, avocat au barreau de l'AIN ****** Date de

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_24NT03390_20250715

Admin. Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

B tendant à l'annulation de la décision de refus de congé pour invalidité imputable au service au titre de son affection au poignet droit, est annulé.

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

662c94e7b787c4000862f4e3

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

des lésions consécutives à la trendinite du poignet gauche doit être fixée au 17 septembre 2017, - dit que la date de consolidation s'agissant des lésions consécutives à la trendinite du poignet droit

Source officielle
CA

Avis

CADA:20160038

Appel

18 février 2016

18 février 2016

Falaise et les chantiers d'insertion suivants : - Les jardins d'Arlette, rue Faraday 14700 Falaise - AIPF, 9 avenue du Général de Gaulle 14700 Falaise - Vit Actif « Les jardins de Serge », 14220 Potigny

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

68e9e7c11cc27cf28f909644

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

accident a provoqué une aggravation des douleurs du poignet.'

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

65b370508c0355000835f8b7

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

au poignet gauche'.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

69d88552cdc6046d47b9c940

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

[D] [G] les points de retraite de base suivants : 58,6 points de retraite de base en 2020 4 points de retraite de base en 2021 48,9 points de retraite de base en 2022 Attribuer à M.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6a22613bcdc6046d47390a26

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

en 2014 ; - 72 points en 2015 ; - 36 points en 2016 ; - 36 points en 2017 ; - 36 points en 2018 ; - 72 points en 2019 ; - 36 points en 2020.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6162a749f901d4f689722ec7

Appel

26 avril 2013

26 avril 2013

quart matelassé, bordé du bas du manteau jusqu'au col, de part et d'autre de l'ouverture, de fourrure ton sur ton, une ceinture, deux poches plaquées comportant un double pli avec un rabat et des poignées

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

6708c031445a086e2bcede1b

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Le certificat médical du Dr [Y], établi sur papier à entête en date du 16 août 2021 diagnostique le 30 juin 2021 une douleur aigüe du poignet droit.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23LY00397_20240201

Admin. Appel

1 février 2024

1 février 2024

L. 154-1 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre, dès lors que le pourcentage d'invalidité résultant de l'aggravation de son infirmité pensionnée est supérieur de dix points

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6700d6e2836fac7141b7e913

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Le certificat médical initial mentionne les lésions suivantes : traumatisme poignet droit. Contusion articulaire sans lésion osseuse visible.

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

65a0ea6c5bbe450008b2cd9c

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

et des mouvements de flexion et d'extension du poignet plus d'une heure par jour et plus d'un jour par semaine, l'ensemble de ces tâches le retenant sept heures par jour et cinq jours par semaine ; -

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6a226141cdc6046d47390bf6

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

points en 2018 ; - 72 points en 2019 ; - 72 points en 2020.

Source officielle