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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c965bd3db21cbdd88375
20 mars 2006
20 mars 2006
PRADIER et CHABOT sur les installations de la Société Cimenterie Ciments français.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT02619_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 10 août 2022, le CH de Morlaix, représenté par Me Le Prado, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT01119_20230503
3 mai 2023
3 mai 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 17 avril 2023, le CHU de Nantes, représenté par Me Le Prado, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT03547_20220617
17 juin 2022
17 juin 2022
Par un mémoire enregistré le 17 janvier 2022, la société hospitalière d'assurances mutuelles (SHAM) représentée par Me Le Prado, demande à la cour : 1°) de rejeter la demande des consorts F au titre
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_21MA00341_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
Par un mémoire, enregistré le 31 janvier 2022, le centre hospitalier de Manosque, représenté par Me Le Prado, conclut au rejet de l'appel des consorts E.
Source officielleChambre 1-3
679484d35336e7e668efcd7b
24 janvier 2025
24 janvier 2025
LE PRAO Représentant : Me Philippe SCHRECK de la SCP SCHRECK, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Intimée Vu le courrier en date du 28 mai 2024 aux termes duquel le conseil de la S.A.R.L.
Source officielle2ème chambre section A
68ef2c20796eb4b74856290f
14 octobre 2025
14 octobre 2025
JCP de [Localité 8], décision attaquée en date du 12 Juin 2024, enregistrée sous le n° 14/00244 Monsieur [W] [G] [D] [N] [Adresse 4] [Localité 5] Représentant : Me Alain DIBANDJO de la SELARL PRADIER
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA00200_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 23 janvier 2023, le CHU de Montpellier, représenté par la SARL d'avocats Le Prado - Gilbert, demande à la Cour : 1°) d'annuler les jugements
Source officielle2ème chambre section B
63be63cb13ef607c90ab6698
9 janvier 2023
9 janvier 2023
La gestion de ce chemin privé est assurée par l'association du chemin de Prade constituée de l'ensemble des riverains de cette voie d'accès.
Source officielleCour d'Appel
6253ca71bd3db21cbdd8b0db
27 mars 2008
27 mars 2008
APPELANTE L'ASSOCIATION PREMALLIANCE dont le siège est 485 avenue du Prado - 13412 MARSEILLE CEDEX 20 représentée par la SCP GIACOMETTI - DESOMBRE, avoués à la Cour, plaidant par Me Marie-Josèphe
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91afb
6 octobre 2014
6 octobre 2014
COMPARANTE, assistée de Me Dominique VAL, avocat au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE substitué par Me Audrey PRADIER, avocat au barreau TULLE ; Monsieur Yannick Y..., demeurant ... ...
Source officielleCh. civile et commerciale
64a7b2463bcaf505db696ad0
6 juillet 2023
6 juillet 2023
origine Tribunal de Commerce de BERNAY, décision attaquée en date du 26 Janvier 2023, enregistrée sous le n° 2022J00021 Monsieur [O] [C] Représentant : Me Olivier COTE de la SELARL COTE JOUBERT PRADO
Source officielle1ere Chambre Section 1
66878d1405d6f7f678d49498
2 juillet 2024
2 juillet 2024
de TOULOUSE) Madame [T] [K] [Adresse 101] [Localité 12] - BELGIQUE Représentée par Me Virginie PRADON-BABY de la SCP BABY PRADON-BABY CHATRY-LAFFORGUE, avocat au barreau D'ARIEGE Madame [O]
Source officielleCour d'Appel
6253ccf4bd3db21cbdd91d34
28 novembre 2014
28 novembre 2014
communiquée à Monsieur le procureur général près la cour d'appel de Grenoble qui a fait connaître son avis le ********** DEBATS : A l'audience publique tenue le 28 Novembre 2014 par Jean-Pierre PRADIER
Source officielleCour d'Appel
6253cc5bbd3db21cbdd8fdd8
9 novembre 2012
9 novembre 2012
née le 27 Janvier 1931 à PASIAN DI PRATO (ITALIE) ...
Source officielleChambre 8
659f95d63328fa00087a250c
9 janvier 2024
9 janvier 2024
N° RG 23/02203 - N° Portalis DBVW-V-B7H-IC2H Minute N° : 8M 2/2024 Notification par LRAR aux parties Copie exécutoire à AARPI PRAD AVOCATS le Le greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Source officielleCour d'Appel
6253ca50bd3db21cbdd8aa78
14 février 2008
14 février 2008
Dans l' intervalle, par acte du 29 janvier 1997, la société GOMMATEX a assigné la société BOURJOIS devant le Tribunal de PRATO (Italie) aux fins d' obtenir la déchéance du droit à garantie de BOURJOIS
Source officielleCour d'Appel
6253c8dbbd3db21cbdd86735
29 octobre 2002
29 octobre 2002
CAHORS-PRADIS CENTRE LECLERC ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé à l'audience publique du vingt neuf Octobre deux mille deux par Nicole ROGER, Présidente de chambre
Source officielle2ème Chambre civile
63bfb2545e2fbe7c900435e5
11 janvier 2023
11 janvier 2023
LCL Représentée et assistée par Me Noël PRADO, avocat au barreau de LISIEUX - N° du dossier A2200062 Le MERCREDI ONZE JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, B.
Source officielle2ème chambre civile - HSC
64a8ff0903029105dbedbffd
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Recours en matière d'Hospitalisations sous contrainte -------------------------- Madame [G] [B] épouse [T] C/ CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE [5] pris en la personne de son directeur, PRADO
Source officiellePage 5 sur 75
PRADOTEL
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SOCIETE MARSEILLAISE DU TUNNEL PRADO-CARENAGE
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SARL LA POINTE PRADO
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