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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème chambre commerciale
679481590175ed452fca593e
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Marron et Fils portant sur des poches munies d'un robinet Viniflow (DS Smith). La facture afférente à cette commande a été payée.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC02710_20230228
28 février 2023
28 février 2023
RobinetLe rapporteur, J.-B. SibileauLe président, J. -F. Goujon-Fischer La greffière, S.
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ebd
4 décembre 2020
4 décembre 2020
avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 et par Me Jean-Daniel DECHEZELLES, avocat au barreau de PARIS, toque : A0073 INTIMES Monsieur [I] [P] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Benoît ROBINET
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC03076_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Robinet La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
644229c8d2fa6fd0f80403e3
20 avril 2023
20 avril 2023
SOCIETE D'EXPLOITATION DU GARAGE ROBINSON, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée et assistée à l'audience de Me
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX04000_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Elle soutient que : - les moyens invoqués par la société d'exploitation du Garage du Robinson ne sont pas fondés.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
678b43bdc6ad78dd9cf0d53a
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Les canalisations, robinets d'arrêt, robinets de puisage, robinets à flotteur des réservoirs de chasse, robinets de chasse et tous autres appareils doivent être vérifiés aussi souvent que nécessaire et
Source officielle4e chambre
615e0d60c25a97f0381f4d0d
26 mai 2014
26 mai 2014
au titre du préjudice énergétique - 3.000 euros au titre du préjudice moral, ' REJETÉ le surplus de la demande d'indemnisation de Mme [F] [V], ' ORDONNÉ à la SARL KRM BÂTIMENT de restituer la robinetterie
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
63d0d61d81a7b805de12b699
24 janvier 2023
24 janvier 2023
[Y] l'ensemble des frais de remise en état, de réparations et de remplacements avancés par ce dernier et qui incombaient normalement au bailleur, à savoir 475 euros au titre du changement des robinets
Source officielle2ème chambre section A
62e37913f18708e2e904b01c
28 juillet 2022
28 juillet 2022
Sur le remplacement du meuble sous évier et robinetterie L'appelant sollicite la somme de 246, 95 € TTC au titre du remplacement du meuble sous l'évier, hors évier, et le remplacement de la robinetterie
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
68f9b82f0a84a5e5f0021618
22 octobre 2025
22 octobre 2025
permanent, même robinet fermé ; - robinet de machine défectueux sous l'évier, avec un filet d'eau permanent non collecté et se répandant sur le sol ; la fuite existe même robinet fermé
Source officiellePôle 4 - Chambre 12
68df5a3f21a269c127203b1e
2 octobre 2025
2 octobre 2025
LA REQUETE APPELANTS AU PRINCIPAL Madame [B] [C] veuve [M] [Adresse 4] née le [Date naissance 7] 1951 à [Localité 14] (ALGERIE) représentée par Me Cécile LABRUNIE, de TESSONIERE TOPALOFF LAFFORGUE
Source officielleChambre 3-3
686dfcc12abc72c5727a03ab
8 juillet 2025
8 juillet 2025
MAXIME ROUILLOT - FRANCK GAMBINI, avocat au barreau de NICE S.A.
Source officielleChambre 1-11 référés
633d1fa662f5393e2eb44861
3 octobre 2022
3 octobre 2022
[I] [N] [P] [H] épouse [N] C/ [F] [R] [C] [U] ÉPOUSE [R] épouse [R] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Myriam DUBURCQ - Me Maxime ROUILLOT
Source officielleChambre 3-3
67ee196f6cff766e94e38a36
2 avril 2025
2 avril 2025
ROUILLOT - FRANCK GAMBINI, avocat au barreau de NICE S.A.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
AEDRE ARCHITECTES Mutuelle MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAISc/Société SCCV GAMBETTA COUDOL
5fca312e7dcab99a5e31941d
26 novembre 2020
26 novembre 2020
Il n'est pas contesté par la société Saita Entreprise que les robinets de puisage prévus sur chaque balcon n'ont pas été livrés.
Source officielle1ère chambre
DCA_23NC00352_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Robinet La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC01271_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Robinet La République mande et ordonne au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne
Source officielleRETENTIONS
69d9e05dcdc6046d47d98970
9 avril 2026
9 avril 2026
EN DATE DU 09 AVRIL 2026 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Le 09 AVRIL 2026 à 18h00, Etant en notre cabinet sis à la cour d'appel de Lyon, Nous, Stéphanie ROBIN
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL21788_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Par un arrêté du 8 septembre 2020, le maire de Robion l'a radié des cadres pour abandon de poste.
Source officiellePage 5 sur 185