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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre sociale
6868b5109508abe8512045ae
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Aux termes de ses conclusions, le Docteur [T] estime que les séquelles du salarié justifient l=attribution d=un taux d=incapacité de 7 %.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6285e1806a1876057df5d57e
18 mai 2022
18 mai 2022
Lors de la consolidation des séquelles de l'accident au 1er mars 1993, un taux d'IPP avait été attribué à Mme [R] au vu des séquelles suivantes: lombalgie aiguë pour un effort minime sur état antérieur
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT03238_20260210
10 février 2026
10 février 2026
de la cheville droite (30 %) et de séquelles de traumatisme du genou gauche (20 %).
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
635b71e6b201587f74be02bc
27 octobre 2022
27 octobre 2022
le docteur [P], médecin désigné par l'employeur en cause d'appel, n'a pas été destinataire des éléments médicaux et notamment de l'avis sapiteur psychiatrique et surtout du rapport d'évaluation des séquelles
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
69677ecbcdc6046d47418d91
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[O] à 15 % compte tenu de ses séquelles anxieuses modérées.
Source officielleChambre 4-8
64b0e7afc42a2105dbc59ada
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Elle soutient en substance que : - les séquelles ont été objectivées par les données cliniques relevées par le médecin-conseil lors de l'examen détaillé de l'assuré, - au regard du barème indicatif
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
63c1054bbf9fd47c90a1366d
12 janvier 2023
12 janvier 2023
En ce qui concerne les séquelles de neurolyse au canal carpien gauche on note également le séquelles de l'algoneurodystrophie consécutives à l'intervention chirurgicale.
Source officielleChambre Sociale
643106e628558704f52e6c07
7 avril 2023
7 avril 2023
Elle fait valoir que le médecin-conseil a fixé le taux d'IPP à 15 % au regard des séquelles de la maladie professionnelle consistant en une raideur lombaire douloureuse, des douleurs neuropathiques avec
Source officielleChambre sociale
66235ac6aec0e60008fe98cf
11 avril 2024
11 avril 2024
dans l'attribution du taux. 2° Les séquelles liées à la rupture partielle distale du biceps droit (côté dominant) Le chapitre 1.1.4 du barème indicatif, relatif aux séquelles musculaire et tendineuse
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
660e431e0740db0008fa9635
3 avril 2024
3 avril 2024
que l'intéressé a certes contesté l'erreur contenue dans le rapport d'évaluation des séquelles sur le bras dominant (mention droitier au lieu de gaucher) mais également l'absence de séquelle indemnisable
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6808778953f7b81e1a5eb0a1
22 avril 2025
22 avril 2025
Absence de séquelles du traumatisme de la main droite et du poignet droit directement imputables à l'accident ».
Source officielleChambre 4-8
6364ba46e405357f749ea56e
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Le 6 avril 2016, la caisse lui a notifié sa décision de fixer la consolidation de ses lésions à la date du 5 mai 2016 sans séquelles indemnisables.
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT03238_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
la cheville droite (30 %) et de séquelles de traumatisme du genou gauche (20 %).
Source officielle4ème Chambre Section 3
6879d5ea2db7cac9e5eb48bc
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Il demande à la Cour, à titre principal, de dire qu'il conserve des séquelles de l'accident du 26 juillet 2021 et de renvoyer le dossier devant la Caisse pour évaluation de ses séquelles.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00397_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
de 10 % en raison des séquelles de traumatismes sonores bilatéraux.
Source officielleChambre 4-8a
696158b2cdc6046d47c64302
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[B] [D] ( l'assuré) s'est vu notifier par la [3] ( la caisse) , la décision de fixer à 5 % à compter du 14 juillet 2021, le taux d'incapacité permanente partielle ( IPP) en indemnisation des séquelles
Source officielleChambre 4 SB
65b4acfb7ef77d000880b401
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Celles-ci souffrent de ne pas distinguer entre d'une part les séquelles imputables à l'accident du 11 juin 2013, et d'autre part les séquelles de la grave pathologie détectées quelque jour plus tôt par
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC03133_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
A pour l'infirmité " séquelles de fracture de l'omoplate droite chez un droitier ".
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
69d7365fcdc6046d479a6e90
8 avril 2026
8 avril 2026
Persistance de douleurs notamment et gêne fonctionnelle (qu'il y ait ou non séquelles de fracture) : - Discrètes 5 à 15 - Importantes 15 à 25 - Très importantes séquelles fonctionnelles et anatomiques
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01879_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
d’invalidité de l’infirmité « séquelles de traumatisme de l’épaule gauche » ; 4°) de fixer à 20 % le taux d’invalidité de l’infirmité « séquelles de traumatisme du genou droit » ; 5°) à titre subsidiaire
Source officiellePage 5 sur 400