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902 résultats pour « Virelet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème chambre commerciale

678f383106f4e91c5f36c484

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Localité 5] sous le numéro 884 387 374,prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège social, [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Carmelo VIALETTE

Source officielle

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CA

Chambre 17 (SC)

633e6fe5f8faf13e2e973cbb

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Les médecins soulignent que le patient est plus virulent et que les soins sont vécus comme du harcèlement.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

66ab252fba731fad7dd355a1

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

Il ressort du certificat médical établi le 24 juillet 2024 que Mme [P] [C] est tendue et présente un discours incohérent, une bizarrerie du comportement, qu'elle est de plus en plus virulente avec un risque

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

650bdfccbeee0f8318b978a4

Appel

4 août 2023

4 août 2023

caractérisé notamment par une évolution lente et modeste de son état, il reste très désorganisé psychiquement avec un déni catégorique de ses troubles, ce qu'il peut exprimer de manière agressive et virulente

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87bbd3db21cbdd8563d

Appel

23 janvier 2001

23 janvier 2001

Convoquée, Représentée par Monsieur VILLERET, Rédacteur Juridique, muni d'un pouvoir. DRITPSA En ses observations écrites.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Juin 2007 M. le Procureur de la République, le 05 Juin 2007c/Monsieur Y

6253ca8abd3db21cbdd8b4cf

Appel

12 juin 2008

12 juin 2008

Il apparaît toutefois que c'est Farid qui en a porté le plus et qui a été le plus virulent.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda7bd3db21cbdd9406f

Appel

13 juin 2018

13 juin 2018

X... a un comportement plus calme mais il a été identifié des difficultés à respecter les consignes et il est relevé que celui-ci peut être virulent voire même insultant avec des propos agressifs.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22VE01177_20241017

Admin. Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

B a fourni des documents permettant, au cours du mois de mai 2018, la publication sans autorisation sur le blog de l'association des forces armées réunies (AFAR) " Armée-Média " d'un texte virulent à l'encontre

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

626b8189d1fb03057d9a529c

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

75155 PARIS CEDEX 03 représentée par Me Richard DUVAL de la SCP RSD AVOCATS, avocat au barreau de l'EURE INTIMES : Madame [G] [L] née le 03 Janvier 1992 à BOULOGNE SUR MER 2, Chemin du Virolet

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

6448c0995ca6d8d0f8ef684a

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

S'agissant des propos arrogants, virulents voire menaçants qui lui sont reprochés lors d'une conversation téléphonique le 15 juin 2018 à l'encontre de son supérieur hiérarchique, M.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

65aa1fcfa34ad1000858173f

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

En effet, le 30 avril 2019, nous avons été informé que vous vous exprimiez de manière virulente avec vos collaborateurs.

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CA

Chambre civile section B

69fad31bcdc6046d47bff234

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

[E] sont certes très virulents à l'encontre de la société Turboprog, toutefois l'intervention du 8 mars 2022 a été mentionnée par le responsable du parc GPA, là où le véhicule a été entreposé depuis le

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CA

Chambre sociale

64534ce137f394d0f8f6667c

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

Elle expose avoir été dans le cadre de l'exercice de ses fonctions exposée de manière incessante à des brimades et moqueries virulentes de la part de ses collègues de travail, outre des insultes, lesquelles

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CA

8ème Ch Prud'homale

66177db1e5d80f0008c2e8ea

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

[C] mais indiquant que 'le salarié reconnaît le caractère virulent de l'échange verbal' (pièce n°18), la décision de la ministre du travail confirmant le refus d'autoriser le licenciement de l'intéressé

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CA

Pôle 6 - Chambre 3

60325aabccfbd98ff53c7cec

Appel

20 février 2018

20 février 2018

-Sur l'annulation de l'avertissement du 30 mars 2012 et la mise à pied disciplinaire L'avertissement du 30 mars 2012 a été motivé par l'employeur compte tenu d'une attitude virulente de la salariée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf3bd3db21cbdd8c841

Appel

19 novembre 2008

19 novembre 2008

et l'angoisse importante de se savoir contaminée par le VHC et ayant nécessité un suivi psychothérapeutique, il apparaît que les premiers juges, compte tenu également du caractère relativement peu virulent

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CA

2ème chambre section A

63b7cd036b63637c907b7bed

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

EXPRO, JCP DE NIMES 01 septembre 2020 RG :18/04414 [V] C/ [E] [E] Grosse délivrée le à SCP Fortunet Me Vialette COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE

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CA

Chambre Premier Président

6442299dd2fa6fd0f80402e5

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

[H], plutôt calme, continue à adopter un discours empreint d'idées de grandeur, qu'il peut rapidement devenir virulent lorsqu'il évoque son souhait de sortir de l'hôpital et qu'il lui est rappelé qu'il

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CA

Chambre sociale

628dcb0214cc2751aa86bbaf

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

avec légende] 3ème catégorie de faute retenue : la critique excessive Le fait qu'un salarié tienne des propos diffamatoires à l'encontre de l'entreprise ou d'autres salariés, ou critique de façon virulente

Source officielle
CA

ETRANGERS

65af6d58b6c6260008b5330c

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

le médecin et l'association ont été avisés le 16 janvier à 14h10 de cette mesure Il est mentionné sur le registre isolement pour raison sécuritaire : troubles à l'ordre public (outrage, rébellion virulent

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