Son établissement est également inscrit au répertoire Sirene comme " élevage de chevaux et autres équidés ", comme le confirme l'inscription de son cheptel au programme d'élevage de l'association nationale

dans lequel Mme A...exploite un élevage de chevaux, avec l'accord de son époux, de même que le local où était exploitée la clinique vétérinaire par M.

Le motif du licenciement est fondé sur la nouvelle orientation de l'activité du haras auparavant consacré à l'élevage de chevaux mais tourné depuis la reprise par la SARL ECURIE HARAS DE QUETIEVILLE, essentiellement

code civil. 1/ Sur la demande visant à voir prononcer la réception judiciaire des travaux Il est contant que les travaux ont consisté en l'édification d'un bâtiment à ossature bois destiné à l'élevage

Dans le procès-verbal d'audition, lors de l'enquête de la caisse, il a d'ailleurs reconnu une autre activité tout en la minimisant, excluant toutes activité d'élevage de chevaux et soutenant que sa compagne

avocat au barreau de PARIS EXPOSE DU LITIGE Suivant acte sous seing privé du 27 août 2019, Mme [R] [G] a acquis auprès de la SCEA Les Hunieres, société agricole ayant pour activité l'élevage

Les factures d'entretien des chevaux leur étaient adressées. Les gains perçus se sont élevés à la somme de 2.283,08 €.

pâtures et le bâtiment d'exploitation pris à bail (12 chevaux d'élevage et 6 chevaux de propriétaires à l'époque de la conclusion des baux).

de Grandval argumente longuement à propos de modifications qui auraient été apportées par Mme [I] au cours des années 2015 et 2017, ajoutant diverses barrières et clôtures destinées à contenir son élevage

- N° Portalis 35L7-V-B7I-CJZQJ Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 09 Juillet 2024 -Président du TJ de Paris - RG n° 24/51986 APPELANTE : Association SOCIÉTÉ D'ENCOURAGEMENT A L' ÉLEVAGE

X... avait le projet de réorienter son activité d'entraîneur de chevaux de courses vers l'élevage de chevaux ne prouvent rien à cet égard ; au surplus M Y... n'explique pas en quoi son emploi de lad expérimenté

La société civile (SC) Elevage des Effraies, qui déclare exercer une activité d'" élevage équin hors sol, élevage de poneys, de chevaux, de tous autres animaux, dressage de poneys et de tous autres animaux

X... qui achetait des saillies, discutait des tarifs avec les clients, signait des mandats de vente de chevaux, concluait des dations en paiement de chevaux, signait des factures de vente de chevaux.

[M] soutient élever des chevaux sur celles-ci mais les éléments qu'il produit sont insuffisants à établir qu'il élève des équidés domestiques en vue de leur exploitation.

. ******************** EXPOSE DU LITIGE L'EARL Ecuries du Haras des Broues (ci-après, l'exploitation) exploite un élevage de chevaux.

effectuait des réalisations pour d'autres revues publiées par d'autres entreprises de presse, certaines en tant que rédacteur en chef, qu'en outre, il exerçait depuis de nombreuses années l'activité d'élevage

Cependant il sollicite qu'il soit fait interdiction aux époux [D] qui exploitent un élevage de chevaux et un haras, ainsi qu'à leurs clients, d'emprunter ce chemin.

[M] [O] et Mme [I] [W] sont associés à 50 % chacun de la Sarl La Planchette située à [Localité 14], dont l'objet est principalement l'exploitation d'un centre équestre, activités d'élevage de chevaux et