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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc49bd3db21cbdd8fb16
19 septembre 2012
19 septembre 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Monsieur Pierre Yves CUZIN, Vice-Président
Source officielleChambre 1-5
62c7c94dcb8dca058e3e7826
7 juillet 2022
7 juillet 2022
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-5 ARRÊT DE RETRAIT DU ROLE DU 07 JUILLET 2022 sa N° 2022/ 335 Rôle N° RG 19/09571 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BENVC Le Syndicat des copropriétaires
Source officielleChambre 1-5
62c7c94ecb8dca058e3e7828
7 juillet 2022
7 juillet 2022
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-5 ARRÊT DE RETRAIT DU ROLE DU 07 JUILLET 2022 sa N° 2022/ 336 Rôle N° RG 19/09641 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEN3W SARL PETITES LOCATIONS
Source officielleChambre A - Commerciale
6347abf829ffd2adfff4f208
12 octobre 2022
12 octobre 2022
COUR D'APPEL D'ANGERS CONTENTIEUX CHAMBRE A - COMMERCIALE N° RG 22/00663 - N° Portalis DBVP-V-B7G-E7QW DU 15 AVRIL 2022 DECLARATION D'APPEL VALANT INSCRIPTION AU ROLE DU 15 AVRIL
Source officielle3ème chambre
636ca66d6c7633dcd15b3cbc
10 octobre 2022
10 octobre 2022
Juillet 2021 - Juge de l'exécution de [Localité 5] - 20/02294 N.ELIAS-PANTALE [J] [K] [L] [K] C/ [I] [M] RETRAIT DU ROLE
Source officielleChambre commerciale 3-2
6688de98676b73dd81b974e6
1 juillet 2024
1 juillet 2024
COUR D'APPEL DE [Localité 10] Chambre commerciale 3-2 ORDONNANCE DE RETRAIT DU ROLE N° RG 24/01279 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WMBV AFFAIRE : [C] C/ LE PROCUREUR GENERAL, S.C.P.
Source officielleChambre 1-5
653b554708c361831812f553
26 octobre 2023
26 octobre 2023
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-5 ARRÊT DE RETRAIT DU ROLE DU 26 OCTOBRE 2023 MM N° 2023/ 338 Rôle N° RG 22/03968 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJCDJ Syndic. de copro.
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd90297
13 février 2013
13 février 2013
barreau d'AIX-EN-PROVENCE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 03 décembre 2012, devant la Cour composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_23BX02593_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
de droit à hauteur de 56 735,03 euros selon un décompte arrêté du 3 juillet 2023, dans le cadre de retards de paiements de factures pour la construction de l'école Rose
Source officielleCour d'Appel
6253cbf9bd3db21cbdd8ec33
28 septembre 2011
28 septembre 2011
application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue en chambre du conseil du 04 juillet 2011, devant Madame Julie GAY, Président de chambre, et Madame Rose-May
Source officielleCour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee2d
18 novembre 2011
18 novembre 2011
née le 24 Mai 1966 à FONTENAY AUX ROSES (92260) ... 76100 ROUEN APPELANTE - Comparante assistée de Me Fabienne BENOIST-HUTEREAU, avocat au barreau de ROUEN (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f05a
25 janvier 2012
25 janvier 2012
née le 10 Janvier 1964 à CASABLANCA ... 20290 BORGO assistée de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA et de Me Rose-Marie PROSPERI, avocat au barreau de BASTIA substituée par Me Jean
Source officielleCour d'Appel
6253cc11bd3db21cbdd8f080
1 février 2012
1 février 2012
Septembre 2006 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de POISSY Section : Activités diverses No RG : 05/ 00358 Copies exécutoires délivrées à : Me Marie-Claude POISAT Me Christel ROSSE
Source officielle5e Chambre
62c7cb6ecb8dca058e3e8123
7 juillet 2022
7 juillet 2022
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Mai 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Rose-May
Source officielleChambre 1-4
6312eef82e6a8e4f13ca615d
28 juillet 2022
28 juillet 2022
Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Mme Rose-Marie PLAKSINE, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-4 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assisté de Mme Charlotte COMBARET, Greffier
Source officielle5e Chambre
633fc3b7e633183e2ee17d7b
6 octobre 2022
6 octobre 2022
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Juillet 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Rose-May
Source officielleChambre civile 1-7
69f979eacdc6046d47a10554
4 mai 2026
4 mai 2026
26/02591 - N° Portalis DBV3-V-B7K-X2OZ ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [E] [D] Me Laurence MARGERIE-ROUE
Source officielleChambre sociale
64549f11eedb07d0f8186107
28 avril 2023
28 avril 2023
dans le délibéré de la cour composée de : - Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente - Madame Anne FOUSSE Conseillère - Monsieur Thierry PLUMENAIL, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Rose-Colette
Source officielleChambre sociale
6455efe16d2f7dd0f861bede
28 avril 2023
28 avril 2023
délibéré de la cour composée de : - Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente - Madame Nathalie RAMAGE, Présidente de Chambre - Monsieur Thierry PLUMENAIL, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Rose-Colette
Source officielleChambre sociale
64acf3e803c09105db6c0537
7 juillet 2023
7 juillet 2023
délibéré de la cour composée de : - Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente - Madame Nathalie RAMAGE, Présidente de chambre - Madame Anne FOUSSE, Conseillère GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Rose-Colette
Source officiellePage 52 sur 377