CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL00211_20221207
7 décembre 2022
devant la cour : Par une requête, enregistrée le 17 janvier 2022, Mme B Épouse A et la Selarl Pharmacie de la Pierre Plantée venant aux droits de l'Eurl Pharmacie de la Grand Rue représentés par Me Audouin
ORCA_22TL00243_20221207
devant la cour : Par une requête, enregistrée le 19 janvier 2022, Mme B Épouse A et la Selarl Pharmacie de la Pierre Plantée venant aux droits de l'Eurl Pharmacie de la Grand Rue représentés par Me Audouin
Chambre commerciale
631834c30876004f131a5fc5
6 septembre 2022
été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; - signé par Monsieur Jean-Luc PROUZAT, Président de chambre, et par Madame Audrey
4e chambre 2e section
631987b951eeae4f1309d39c
FESSART, dont le siège social est situé [Adresse 2], elle-même représentée par son président en exercice, Monsieur [C] [D] Représentant : Me Audrey ALLAIN, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES
6349000463d497adffda4114
13 octobre 2022
LASNE, avocat au barreau de MONTPELLIER Le TREIZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX Nous, Monsieur Jean-Luc PROUZAT, Président de chambre, Magistrat chargé de la mise en état, assisté de Madame Audrey
2ème CHAMBRE CIVILE
633fc2d6e633183e2ee178e9
6 octobre 2022
ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Nous, Paule POIREL, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Mme Audrey
Pôle 5 - Chambre 5
633fc37ee633183e2ee17b9b
VIVAUTO EXERÇANT SOUS L'ENSEIGNE AUTOVISION Agissant en la personne de son Président en exercice domicilié audit siège en cette qualité représentée par Me Audrey SCHWAB de la SELARL SELARL 2H Avocats à
TARIFICATION
6347abf329ffd2adfff4f1ea
7 octobre 2022
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey VANHUSE PRONONCÉ : Le 07 Octobre 2022, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Mme Jocelyne RUBANTEL, Président
Pôle 6 - Chambre 9
69df1ffacdc6046d4747c456
14 avril 2026
avocat au barreau de PARIS, toque : P0083 INTIMÉe : S.A.R.L. [1] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège, demeurant [Adresse 2], représentée par Me Audrey
Pôle 6 - Chambre 4
68e5f008940fdbe4ba077813
7 octobre 2025
f23/02929 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY le 26 mars 2024 APPELANTE Madame [P] [C] [Adresse 3] [Localité 5], sise au [Adresse 4] Représentée par Me Audrey
Pôle 6 - Chambre 10
68e1fb7c364b3ebed3bf0592
3 octobre 2025
juin 2024 APPELANTE SAS [Z] agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège N° SIRET : 892 29 8 3 24 [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Audrey
Pôle 6 - Chambre 7
68e1fb7e364b3ebed3bf05b8
d'Essonne INTIMÉE SAS SIDFREM prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège N° SIRET : 323 11 9 4 53 [Adresse 1] [Localité 4], Représentée par Me Audrey
6520f5c4bb275d83183a3a85
6 octobre 2023
LORS DES DÉBATS : Mme Vitalienne BALOCCO PRONONCÉ : Le 06 Octobre 2023, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Mme Jocelyne RUBANTEL, Président et Mme Audrey
6520f5c5bb275d83183a3a8b
6520f5c7bb275d83183a3aa9
Pôle 5 - Chambre 3
65321b049e4ea48318f5ae07
18 octobre 2023
NICAISE prise en la personne de son Gérant, domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Audrey SCHWAB, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 S.C.
1ère chambre
644b63bec51457d0f882dda7
27 avril 2023
: Me Julien DUPONT, avocat au barreau de STRASBOURG INTIME LE VINGT SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS ORDONNANCE Nous, Marie-Pierre FOURNIER, Président de Chambre, assisté de Audrey
6431061428558704f52e6865
7 avril 2023
Pascal HAMON, Président et Mme Audrey VANHUSE, Greffier.
6431061428558704f52e6873
Pascal HAMON, Président et Mme Audrey VANHUSE , Greffier.
651fa510c601f0831899156e
5 octobre 2023
------- ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Nous, Jacques BOUDY, Président de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey
Page 53 sur 416