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8 311 résultats pour « Audrein »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_22TL00211_20221207

Admin. Appel

7 décembre 2022

7 décembre 2022

devant la cour : Par une requête, enregistrée le 17 janvier 2022, Mme B Épouse A et la Selarl Pharmacie de la Pierre Plantée venant aux droits de l'Eurl Pharmacie de la Grand Rue représentés par Me Audouin

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_22TL00243_20221207

Admin. Appel

7 décembre 2022

7 décembre 2022

devant la cour : Par une requête, enregistrée le 19 janvier 2022, Mme B Épouse A et la Selarl Pharmacie de la Pierre Plantée venant aux droits de l'Eurl Pharmacie de la Grand Rue représentés par Me Audouin

Source officielle
CA

Chambre commerciale

631834c30876004f131a5fc5

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; - signé par Monsieur Jean-Luc PROUZAT, Président de chambre, et par Madame Audrey

Source officielle
CA

4e chambre 2e section

631987b951eeae4f1309d39c

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

FESSART, dont le siège social est situé [Adresse 2], elle-même représentée par son président en exercice, Monsieur [C] [D] Représentant : Me Audrey ALLAIN, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6349000463d497adffda4114

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

LASNE, avocat au barreau de MONTPELLIER Le TREIZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX Nous, Monsieur Jean-Luc PROUZAT, Président de chambre, Magistrat chargé de la mise en état, assisté de Madame Audrey

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

633fc2d6e633183e2ee178e9

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Nous, Paule POIREL, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Mme Audrey

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

633fc37ee633183e2ee17b9b

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

VIVAUTO EXERÇANT SOUS L'ENSEIGNE AUTOVISION Agissant en la personne de son Président en exercice domicilié audit siège en cette qualité représentée par Me Audrey SCHWAB de la SELARL SELARL 2H Avocats à

Source officielle
CA

TARIFICATION

6347abf329ffd2adfff4f1ea

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey VANHUSE PRONONCÉ : Le 07 Octobre 2022, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Mme Jocelyne RUBANTEL, Président

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

69df1ffacdc6046d4747c456

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

avocat au barreau de PARIS, toque : P0083 INTIMÉe : S.A.R.L. [1] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège, demeurant [Adresse 2], représentée par Me Audrey

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

68e5f008940fdbe4ba077813

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

f23/02929 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY le 26 mars 2024 APPELANTE Madame [P] [C] [Adresse 3] [Localité 5], sise au [Adresse 4] Représentée par Me Audrey

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

68e1fb7c364b3ebed3bf0592

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

juin 2024 APPELANTE SAS [Z] agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège N° SIRET : 892 29 8 3 24 [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Audrey

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

68e1fb7e364b3ebed3bf05b8

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

d'Essonne INTIMÉE SAS SIDFREM prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège N° SIRET : 323 11 9 4 53 [Adresse 1] [Localité 4], Représentée par Me Audrey

Source officielle
CA

TARIFICATION

6520f5c4bb275d83183a3a85

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

LORS DES DÉBATS : Mme Vitalienne BALOCCO PRONONCÉ : Le 06 Octobre 2023, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Mme Jocelyne RUBANTEL, Président et Mme Audrey

Source officielle
CA

TARIFICATION

6520f5c5bb275d83183a3a8b

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

LORS DES DÉBATS : Mme Vitalienne BALOCCO PRONONCÉ : Le 06 Octobre 2023, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Mme Jocelyne RUBANTEL, Président et Mme Audrey

Source officielle
CA

TARIFICATION

6520f5c7bb275d83183a3aa9

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

LORS DES DÉBATS : Mme Vitalienne BALOCCO PRONONCÉ : Le 06 Octobre 2023, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Mme Jocelyne RUBANTEL, Président et Mme Audrey

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

65321b049e4ea48318f5ae07

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

NICAISE prise en la personne de son Gérant, domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Audrey SCHWAB, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 S.C.

Source officielle
CA

1ère chambre

644b63bec51457d0f882dda7

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

: Me Julien DUPONT, avocat au barreau de STRASBOURG INTIME LE VINGT SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS ORDONNANCE Nous, Marie-Pierre FOURNIER, Président de Chambre, assisté de Audrey

Source officielle
CA

TARIFICATION

6431061428558704f52e6865

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

Pascal HAMON, Président et Mme Audrey VANHUSE, Greffier.

Source officielle
CA

TARIFICATION

6431061428558704f52e6873

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

Pascal HAMON, Président et Mme Audrey VANHUSE , Greffier.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

651fa510c601f0831899156e

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

------- ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Nous, Jacques BOUDY, Président de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey

Source officielle

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