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2 402 résultats pour « Johann LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb8ebd3db21cbdd8dc4a

Appel

12 avril 2011

12 avril 2011

défaillant Madame Marie-Johanna Z... ...

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25NT01392_20250623

Admin. Appel

23 juin 2025

23 juin 2025

A B, représenté par Me Poirrier-Jouan a demandé à la rectification de l'erreur matérielle dont est entaché l'arrêt en date du 20 mai 2025.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

671894afd8ceca1cd7019202

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

VOGUE SECURITE PRIVEE, représentée par Me Yannis JOHN, avocat au barreau de PARIS, toque : D1334 Intimé : Monsieur [D] [W], représenté par Me Nathalie CHEVALIER, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE,

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

69d893ddcdc6046d47bbec7a

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

ADOMA, RCS de [Localité 1] n°788058030, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Sylvie Jouan de la SCP Jouan

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb7bd3db21cbdd910cb

Appel

12 février 2014

12 février 2014

composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Marie BART, Vice-président placé près Monsieur le premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Johanna

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbebd3db21cbdd91226

Appel

5 mars 2014

5 mars 2014

GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Johanna SAUDAN. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aura lieu par mise à disposition au greffe le 05 mars 2014.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbebd3db21cbdd9122e

Appel

5 mars 2014

5 mars 2014

GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Johanna SAUDAN.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd8bd3db21cbdd91791

Appel

11 juin 2014

11 juin 2014

Pierre LAVIGNE, Président de chambre Mme Marie-Paule ALZEARI, Conseiller Mme Laetitia PASCAL, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Johanna SAUDAN.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdebd3db21cbdd918dd

Appel

2 juillet 2014

2 juillet 2014

Pierre LAVIGNE, Président de chambre Mme Marie-Paule ALZEARI, Conseiller Mme Françoise LUCIANI, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Johanna SAUDAN.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6791de5193ef93c421386a95

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

ADOMA [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Sylvie JOUAN de la SCP JOUAN WATELET, avocat au barreau de PARIS, toque : P0226 Et après avoir appelé les parties lors des débats de l'audience

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd91086

Appel

5 février 2014

5 février 2014

GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Johanna SAUDAN. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aura lieu par mise à disposition au greffe le 05 février 2014.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde6bd3db21cbdd94e76

Appel

11 mars 2021

11 mars 2021

Le 4 avril 2018, la Banque CIC Ouest a déclaré au passif de la société Jolan une créance de 14 827,25 euros, dont 14 598,23 euros à échoir. Après avoir vainement mis en demeure M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

60371d78f78d76b7a8663637

Appel

8 juin 2015

8 juin 2015

JOHN FINANCE, la SARL NAVELLO FINANCE MATIF, l' EURL COMMON FUTURES, l' EURL BRENNUS FINANCE, l'EURL BSN 721, l'EURL PROVIDENCE FINANCE, la SARL AB FUTURES, la SARL BY ARBITRAGE, la société VALERIANE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca24bd3db21cbdd8a303

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

d'Architecture " 6 bis Bd Omer Sarraut 11000 CARCASSONNE représentée par la SCP JOUGLA-JOUGLA, avoués à la Cour assistée de Me Sophie ENSENAT, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur John

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd37bd3db21cbdd92a22

Appel

12 novembre 2015

12 novembre 2015

Représentés tous deux et assistés sur l'audience par Me Céline CADARS BEAUFOUR de l'AARPI BASSANO AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : R102 INTIMÉS Monsieur John, Jean, François, Philippe

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

68df5f1138ac3a658931dd83

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

DBVB-V-B7J-BPCAK [R] [T] C/ [L] [I] [P] [M] épouse [Y] [B] [N] épouse [T] EURL PUNK FOOD [Localité 5] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Thibault POZZO DI BOGO Me John

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

678b4536fc3c89482d4f2042

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Immatriculée au RCS d'EVRY sous le numéro 542 097 522 prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Johanna

Source officielle
CA

1ere Chambre

6538b3bb7ffc2c8318edffdb

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

N° RG 22/00577 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LHJT LB N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Johanna

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91bbd3db21cbdd8740c

Appel

18 janvier 2005

18 janvier 2005

ART ET COIFFURE COUR D'APPEL DE LYON AUDIENCE SOLENNELLE ARRET DU 18 Janvier 2005 APPELANTE : Mademoiselle Johanna X... Y... par Monsieur Pierre Z..., délégué syndical INTIMEE : S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd73bd3db21cbdd9363c

Appel

28 octobre 2016

28 octobre 2016

P. 101 – 98713 – Papeete Tél. 40415613 – 40415583 Fax. 40415611 Bureaux ouverts : 8 H à 12 H Chambre Commerciale --- RG : 16/ 00240 APPELANTS Monsieur Timothy John Levell X...

Source officielle

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