tenant à la protection de la Santé Publique ; Mais attendu qu'il n'est pas allégué que l'utilisation des porte-loupes soit susceptible d'occasionner d'autres inconvénients qu'une gêne oculaire ou des maux

Les maux de santé répétés de la mineure, et son comportement régressif chez sa mère, nettement moins marqués quand elle se trouve auprès du père ou de tiers, confortent la réalité du danger pour la santé

l'acquisition auprès de DEGRIF'AUTO, enseigne sous laquelle Marie Hélène X... exerçait une activité d'achat et de vente de véhicules d'occasion, pour le prix de 19 000 € d'une automobile AUDI TT TYPE MAU

Sont décrites une dysphagie, des difficultés d'alimentation, des nausées et vomissements, des douleurs thoraciques et abdominales, une intense fatigue, des pertes d'équilibre et maux de tête.

. : - souffrait de maux de tête depuis 2000 et avait connu des pertes de la parole quelques fractions de seconde entre 2000 et 2002 mais qu'elle n'avait fait l'objet d'aucun traitement particulier et

(maux de têtes) sont de nature à entraîner une diminution des plaisirs de la vie ; qu'il convient de confirmer la décision qui a fixé ce préjudice à 1000 € ; Attendu que le préjudice corporel de M.

et le 25 juin 2013, il s'est avéré qu'aucun moteur suspect n'a été détecté, susceptible de provoquer une diffusion de gaz à travers les murs et les planchers de son appartement pouvant engendrer les maux

Y..., en revendiquant l'exercice exclusif de l'autorité parentale et en l'accusant fallacieusement de tous les maux, cherche à la déposséder de sa place de mère.

K... ressort clairement des pièces du dossier tout comme le lien de causalité avec les dommages à lui causés, pour certains encore persistants comme des maux de tête, des douleurs quotidiennes à l'orteil

Il a des maux de tête, nausées aggravées à l'effort. Il a du mal à travailler sur ordinateur. Son traitement est': Previscan, Tahor, Ezetrol.

gestes de la vie courante impliquant l'aide de son mari, d'autre part, d'une infection au virus de l'immunodéficience humaine (VIH), responsable d'un état général dégradé, d'une anémie chronique, de maux

C fait valoir qu'il souffre de problèmes urinaires et de maux de ventre et qu'il a entamé un parcours de soins en France qu'il ne peut interrompre et qu'il n'a bénéficié d'aucune prise en charge médicale

ALLIANZ IARD CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU GARD MSA DU LANGUEDOC Grosse délivrée le 21/04/2022 à Me Emmanuelle VAJOU à Me Jean Paul CHABANNES à Me Marie MAZARS COUR

PROTEC BTP Organisme R.S.I PROVENCE ALPES Compagnie d'assurance GAN EUROCOURTAGE Grosse délivrée le 06/04/2023 à Me Jean-michel DIVISIA à Me Marie MAZARS

d'une prétendue perte d'image, débouté Newrest Wagons-Lits France de sa demande tendant à voir condamner Hub One à lui payer la somme de 480.000 euros en réparation des prétendues pénalités dites « malus

Écarter des débats le rapport du cabinet Mazars (pièce adverse n°125).

autres frais qu'il facturait aux franchisés aux termes mêmes du contrat de franchise, que les droits du franchiseur sur les avoirs du compte étaient loin d'être négligeables car évalués par le cabinet MAZARS

Monsieur [R] [Z] a été nommé Président Directeur Général de la SA [E] et a sollicité du cabinet MAZARS, un audit de la comptabilité de la société [E] Cet audit réalisé de manière non contradictoire

ressources humaines qui, informé des difficultés, n'a pas donné suite à sa demande de changement de service et à ses alertes ; - sa convocation brusque à l'entretien préalable, ayant été raccompagnée 'manu

FRANCAIS ASSURANCES (MAF ASSURANCES) Société d'assurances mutuelles de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Marie MAZARS