CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

15 743 résultats pour « Bernard-Bendrihem »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccb2bd3db21cbdd90fbe

Appel

13 janvier 2014

13 janvier 2014

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb4bd3db21cbdd9104a

Appel

28 janvier 2014

28 janvier 2014

Bernard KEIME, Premier Président et Mme Carole MAILLET, Greffier, à l'audience publique du 12 Novembre 2013, où l'affaire a été mise en délibéré au 28 Janvier 2014.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

668cd231bbc9a118c6c63e71

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[O] [T] né le 21 Janvier 1984 à [Localité 3] assisté de Me Benoît BRONZINI DE CARAFFA de l'AARPI TOMASI VACCAREZZA BRONZINI DE CARAFFA TABOUREAU GENUINI LUIS I BENARD-BATTESTI, avocat au barreau de BASTIA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc6bd3db21cbdd913c1

Appel

3 avril 2014

3 avril 2014

Le 1er janvier 2010, le Cabinet PIERRE BERARD a repris la gestion des biens immobiliers de Monsieur X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd6bd3db21cbdd916fa

Appel

5 juin 2014

5 juin 2014

VEUVE Y... demeurant... 75003 PARIS PARTIES INTERVENANTES : Monsieur François Michel Bernard Y... assisté de Madame A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd11bd3db21cbdd9233a

Appel

13 avril 2015

13 avril 2015

) substitué par Maître BEJJA, avocat au barreau de la GUADELOUPE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été examinée le 13 avril 2015, en audience publique, par la Cour composée de : Monsieur Bernard

Source officielle
CA

3e chambre civile

62c7cab2cb8dca058e3e7d13

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

DAMSANTINI immatriculée au RCS de BEZIERS sous le n°812 249 175 représentée en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités au dit siège social [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Bernard

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

6711fb117603bf88a1884d6f

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

RG 24/02556 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WYFH dans une instance entre les parties suivantes : Madame [V] [M] née le 19 Juin 1981 à [Localité 9] [Adresse 4] [Localité 8] Représentant : Me Savine BERNARD

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

665abae797d5920008107f86

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Me Alain ANTOINE, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Monsieur [K] [I] [O] [Adresse 1] [Localité 4] Monsieur [S] [C] [W] [O] [Adresse 6] [Localité 12] (Réunion) Représentant : Me Bernard

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

671b35b82edfb0b58c05f0e4

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

LE CENTRE MEDICO CHIRURGICAL ET OBSTETRICAL CLAUDE BERNARD [Adresse 1] [Localité 3] / FRANCE Représentée par Me Aurélie EPRON de la SELARL BLB et Associés Avocats, avocat au barreau de TOULOUSE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad6bd3db21cbdd8c408

Appel

18 septembre 2008

18 septembre 2008

Ainsi fait, jugé et prononcé par Monsieur Bernard VALETTE, Premier Président de la cour d'appel de REIMS, le DIX-HUIT SEPTEMBRE DEUX MILLE HUIT, Où étaient présents Monsieur Bernard VALETTE, premier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb23bd3db21cbdd8ce9e

Appel

9 décembre 2008

9 décembre 2008

Jean-François GABIN, Premier Président de la Cour d'Appel de Saint-Denis de la Réunion, Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le no 08 / 1845 ENTRE : Jean-Bernard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca65bd3db21cbdd8aec4

Appel

10 octobre 2007

10 octobre 2007

PARIS, toque : J050 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Septembre 2007, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Alain CHAUVET, Président Monsieur Bernard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb51bd3db21cbdd8d4ef

Appel

11 janvier 2011

11 janvier 2011

la SCP DELAFOND-LECHARTRE, avocat au barreau de LAVAL COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue, le 06 Janvier 2011 , en audience publique, devant la cour composée de : Madame Marie-Bernard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb84bd3db21cbdd8daf6

Appel

29 mars 2011

29 mars 2011

Représenté par Maître CREN, avocat au barreau d' ANGERS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue, le 08 Novembre 2010 , en audience publique, devant la cour composée de : Madame Marie-Bernard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd42bd3db21cbdd92c9a

Appel

5 octobre 2015

5 octobre 2015

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, Président, Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère, Mme Françoise GAUDIN, Conseillère. qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd51bd3db21cbdd92ec2

Appel

15 février 2016

15 février 2016

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, Président, Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère, Mme Françoise GAUDIN, Conseillère. qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6bbd3db21cbdd934b8

Appel

5 septembre 2016

5 septembre 2016

Bernard Rousseau, président de chambre, président, Mme Marie-Josée Bolnet, conseiller, Mme Françoise Gaudin, conseiller, qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd99bd3db21cbdd93cf7

Appel

4 septembre 2017

4 septembre 2017

Bernard Rousseau, président de chambre, président, Mme Marie-Josée Bolnet, conseiller, Mme Gaëlle Buseine, conseiller, qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc59bd3db21cbdd8fd3e

Appel

8 octobre 2012

8 octobre 2012

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, président M. Jacques FOUASSE, conseiller Mme Marie-Josée BOLNET, conseiller GREFFIER Mme Valérie FRANCILLETTE, Greffier.

Source officielle

Page 57 sur 788

← PrécédentSuivant →