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1 556 résultats pour « Salim »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

15e chambre

60339dd37d0ed5528557c3cf

Appel

10 mai 2017

10 mai 2017

Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 31 Mars 2015 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° RG : 14/01887 Copies exécutoires délivrées à : Me Salif

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd10bd3db21cbdd922f0

Appel

25 novembre 2014

25 novembre 2014

audit siège agissant ès qualités de mandataire ad'hoc de la société LA COMPAGNIE DU VENT désigné à cette fonction par jugement du Tribunal de commerce de MONTPELLIER du 12 novembre 2014 sis 5 rue des Salins

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

630ef9da223d7c4f13705351

Appel

30 août 2022

30 août 2022

cette qualité audit siège, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 542 016 381, Ayant son siège social [Adresse 6] [Localité 8] Représentée par Me Didier SALLIN

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6285e1336a1876057df5d35e

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

Quand Madame [N] a été relevée délicatement, elle était encombrée (salive, glaires).

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

69b16e99cdc6046d474865b2

Appel

30 juillet 2025

30 juillet 2025

Je n'ai plus de salive.... Ce qui me permettra de faire face à mes déboires judiciaires. C'est à cause de l'administration MSD et chez soi d'abord.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

6618cefa7935f50008be4053

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Salam aleykoum, je vous aime bien, tous.' Maître Emeline GIORDANI, son avocate, a été entendue en ses observations.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

69d73d88cdc6046d479ba492

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Ces pièces justifient le montant de l'arriéré de charges dû, y compris la répartition des charges des années 2012 à 2017 et l'appel de fonds ABC Domus, à l'exception des reprises de soldes du cabinet Sagim

Source officielle
CA

2e chambre sociale

66fe356091b69e88a370fcff

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

supérieure hiérarchique du salarié, Mme [P] [Z], laquelle explique notamment qu'au cours de l'entretien, le salarié lui a indiqué ne pas pouvoir accomplir l'animation d'ateliers car il n'avait plus de salive

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

686767007c03803a32c2720f

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

APPELANT : Monsieur [T] [L] [Adresse 1] [Adresse 7] [Localité 5] Représenté par Me Salomé AULIARD, avocat au barreau de NIMES INTIMÉS : [Adresse 12] [Adresse 2] [Localité 4] Non comparant

Source officielle
CA

2ème chambre

6811aeb081f47e994feb2669

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

[Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Me Frédéric BENOIT-PALAYSI de la SCP ACTEIS, avocat au barreau de TOULOUSE MINISTERE PUBLIC Cour d'Appel Place du Salin 31068 TOULOUSE CEDEX 7

Source officielle
CA

1ere Chambre

6793332c32b173f45a7c8de1

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

du véhicule est affectée de corrosion perforante, que le système de freinage, la suspension et l'échappement sont également corrodés, que ces désordres dus à une utilisation prolongée dans un milieu salin

Source officielle
CA

2ème Chambre

680875c4dfde5caae99bd064

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTE : Madame [E] [R] née le [Date naissance 2] 1969 à [Localité 7] (35) [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Salomé

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

660f950aa40f8b0008cb7723

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

ELENI GROUP [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Thomas HOLLANDE et Me Salomé RAFFOUL DE COMARMOND, avocats au barreau de PARIS, toque : P 469 INTIME Monsieur [E] [R] [V] [Adresse 2

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

65ab74a236bfc00008d68d4f

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Ayant pour avocat postulant Me Arthur DA COSTA, membre de la SELARL LUGUET DA COSTA, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Didier SALLIN

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65336ae1bb40ec8318f31c5a

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

[J] [W], responsable relations sociales Assisté par Me Adrien-Charles LE ROY DES BARRES, avocat postulant, du barreau de BOURGES et par Me Thomas SALOME susbstitué à l'audience par Me LOUSTE de la SCP

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

68fb977e11af6ba0065f384d

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

PARIS-VERSAILLES-REIMS, Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C2477 ; Représentant: Me Philippe FEITUSSI de la AARPI DWF, avocat au barreau de Paris, substitué pour l'audience par Me Géraldine SALEM

Source officielle
CA

19e chambre

5fca723e593a195e41534310

Appel

14 octobre 2020

14 octobre 2020

Adresse 3] [Localité 5] [Localité 5] Représentant : Me Isabelle DELORME-MUNIGLIA de la SCP COURTAIGNE AVOCATS, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 52 - Représentant : Me Thomas SALOME

Source officielle
CA

13e chambre

603716895420beb0cbe59406

Appel

11 juin 2015

11 juin 2015

Localité 1] Représentée par Maître Emmanuel JULLIEN de l'AARPI INTER-BARREAUX JRF AVOCATS, avocat Postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - N° du dossier 20130404 et par Maître Didier SALLIN

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6162c830b820aa60963d843e

Appel

8 novembre 2012

8 novembre 2012

[Adresse 2] [Localité 8] représentée par Me Mansour OTHMANI, avocat au barreau de PARIS, toque : E0095 INTIME Monsieur [T] [O] [Adresse 3] [Localité 6] comparant en personne, assisté de Me Salima

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6163e7c1a3681400d0dcd8a9

Appel

5 novembre 2009

5 novembre 2009

HSBC FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 10] représentée par Maître François TEYTAUD, avoué à la Cour assistée de Maître Didier SALLIN

Source officielle

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