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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CH - Section 1
660cf2697c1ccb0008628ebb
2 avril 2024
nationalité Française [Adresse 2] [Localité 1] Madame [A] [O] épouse [B] née le 21 Octobre 1950 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 1] Représentés par Me Antoine PAULIAN
1ère Chambre
6032c20264f086384cf830a3
28 novembre 2017
SARL ACTIIM, syndic de copropriété [Adresse 3] [Adresse 3] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Maître Antoine PAULIAN
5fd9638c920ba84eb95027d8
11 février 2020
SARL ANCERET FAISANT DUPOUY, avocat au barreau de BAYONNE Assistée de Me Annie VELLE, avocat au barreayy de LYON SA POLYCLINIQUE [13] [Adresse 4] [Localité 7] Représentée par Me Antoine PAULIAN
60366a730862aa0b9b68db12
28 octobre 2015
représenté et assisté de Maître Antoine PAULIAN, avocat au barreau de PAU INTIME : Monsieur [K] [B] [O] né le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 1] (64) de nationalité française [Adresse
603683c6cced0527001a120a
14 octobre 2015
au barreau de PARIS INTIME : Monsieur [G] [R] né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 3] de nationalité française [Adresse 1] [Adresse 4] représenté et assisté de Maître Antoine PAULIAN
Pôle 5 - Chambre 8
6a1fb9e6cdc6046d47e93d92
2 juin 2026
l'habitation, - Dit qu'en cas d'empêchement tout autre commissaire de justice compétent territorialement pourra le remplacer, - Dit que les honoraires de la SELARL JCD Avocats comparant par Maître Pauline
Chambre sociale section 1
62c7c9aacb8dca058e3e7984
7 juillet 2022
[G] envers le salarié [T] ; Mme [K] indique qu'il parlait mal et méchamment à tout le monde, utilisait un ton rabaissant et offensant (« vous faites que de la merde »), elle confirme les témoignages sur
Chambre Sociale
63119de06f0d304f138e5fb7
1 septembre 2022
[T], connues de tous, car il en parlait régulièrement, étaient d'une autre nature, qu'il ne leur avait jamais fait part d'autres raisons qui affecteraient sa santé, précisant que M.
Chambre Sociale-Section 1
634f959fb5afe5adfff28adc
18 octobre 2022
Il parlait de [Z] [A] en regardant ses collègues et nous les transporteurs en l'ignorant. Souvent des fois, elle allait pleurer en cachette et nous allions la consoler en réserve.
Chambre sociale
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21 octobre 2022
[K] [P] ne parlait ni comprenait pas la langue française ou avait après sa formation (Français langues étrangères FLE ) dispensée par le Pôle emploi, un niveau de langue insuffisant à une intégration en
7ème Ch Prud'homale
635b7213b201587f74be03d3
27 octobre 2022
[F] parlait de lui. Il a éclaté en sanglots et ne s'est pas remis de ces propos blessants.
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
634113a358bc223e2e3f08c8
5 octobre 2022
Section Encadrement, suivant déclaration d'appel du 11 avril 2019, APPELANT : Monsieur [W] [J] né le 08 Avril 1979 à [Localité 3] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Pauline
Chambre 4-7
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10 avril 2026
Mme [V] ne peut reprocher à l'employeur de lui avoir demandé de former une femme de ménage qui justifiait d'une expérience de trois ans comme femme de chambre dans l'hôtellerie même si celle-ci ne parlait
68ef2dbe8a85971c3ac20066
14 octobre 2025
Elle ne parlait pas de parties communes à usage privatif, qui ne pouvaient résulter que d'une disposition du règlement de copropriété ou d'une décision d'assemblée générale Désormais, l'article 6-3
2e chambre sociale
697b086acdc6046d4711fe00
28 janvier 2026
d'affaires et le taux de transformation, une formation en dehors des heures de travail d'une durée d'une heure, non rémunérée ni récupérée, l'humeur très changeante de notre responsable qui parfois me parlait
Chambre 4-8
63d0d55481a7b805de12b3cf
24 janvier 2023
affirmé qu'avant que l'accident ne survienne, cette problématique n'avait pas été portée à la connaissance de son client, ajoutant que l'information n'était portée au client que lorsque ce dernier lui en parlait
65321afa9e4ea48318f5add1
19 octobre 2023
[X] réplique qu'il lui a été demandé de conserver son activité commerciale de terrain tout en gérant l'agence, en formant de nouveaux collaborateurs et en palliant au manque de personnel, caractérisé par
Pôle 6 - Chambre 3
65321b3b9e4ea48318f5af67
18 octobre 2023
C'est toujours fait intelligemment, je n'existais plus , on ne me parlait plus ... ' Sans qu'il soit nécessaire de reprendre l'ensemble des auditions des personnes entendues dans le cadre de l'enquête
21e chambre
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20 avril 2023
Les agents prirent contact avec le passager clandestin, qui « effrayé » présentait une « énorme bosse à la tête avec un peu de sang », mais parlait peu le français.
CHAMBRE SOCIALE A
644a122e656d26d0f8b57d4f
26 avril 2023
Il parlait de suicide, de sa mort qui serait sur la conscience d'[S].
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