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4 464 résultats pour « Axelle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fda07a34378e34a0cab4695

Appel

11 octobre 2019

11 octobre 2019

Il a ensuite déclaré à la société AXEAL CONSULTANT son domicile à VILLEURBANNE (69) après avoir signé un contrat de location.

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

673d80052ef9cbf408e1f912

Appel

21 août 2024

21 août 2024

détention d'ORLÉANS en date du 19 août 2024 à 15h20 Nous, Alexandre David, président de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Axel

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

66b1bc8e8dca0cf81e5c28bf

Appel

4 août 2024

4 août 2024

des libertés et de la détention d'ORLÉANS en date du 01 août 2024 à 15h40 Nous, Carole Chegaray, à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Axel

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

66fe356891b69e88a370fd6f

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

judiciaire d'Orléans en date du 28 septembre 2024 à 11h51 Nous, Hélène Gratadour, présidente de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Axel

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

67fde8399b68debe44f7e8ff

Appel

13 avril 2025

13 avril 2025

Nous, Damien REYMOND, juge placé délégué aux fonctions de conseillerà la cour d'appel d'Orléans par ordonnance n° 445/2024 de Madame la première présidente de la cour d'appel d'Orléans, assisté de Axel

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

67495d91c001793d01e8bf45

Appel

28 novembre 2024

28 novembre 2024

judiciaire d'Orléans en date du 26 novembre 2024 à 12h19 Nous, Hélène Gratadour, présidente de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Axel

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

69d734d2cdc6046d479a2ee0

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

Jugement Au fond, origine Juge des contentieux de la protection du HAVRE, décision attaquée en date du 29 Septembre 2025, enregistrée sous le n° 25/00325 Madame [O] [K] épouse [Q] Représentant : Me Axelle

Source officielle
CA

Premier Président

6707702581e733ee26982ed1

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

DEUX MILLE VINGT QUATRE (09/10/2024), Nous, Michel Louis BLANC, Président de Chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Monsieur Axel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb14bd3db21cbdd8ccfd

Appel

14 janvier 2009

14 janvier 2009

Sans profession demeurant... 31830 PLAISANCE DU TOUCH Maison d'arrêt de SEYSSES Prévenu, détenu pour une autre cause, appelant, non comparant (refus d'extraction) représenté par Maître CHORIER Axelle

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

62a97954c8dc0d05e55427b8

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

[L] de l'ensemble de ses demandes, La SELARLU Axess avocats expose que : - M.

Source officielle
CA

1re Chambre A

61629bbeeaaf44d62f53e935

Appel

11 décembre 2012

11 décembre 2012

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 11 DECEMBRE 2012 J.V N° 2012/ Rôle N° 11/18777 [P] [C] [X] [S] C/ SARL AXESS FINANCES Société KAUPTHING

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

62a82537bb0a8105e5518b30

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

Le 20 novembre 2018, la SELARLU AXESS AVOCATS a saisi le bâtonnier de l'ordre des avocats de Paris pour obtenir la fixation de ses honoraires à la somme de 3 250 € HT.

Source officielle
CA

3e chambre civile

6a0ff0ffcdc6046d478938eb

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

AXA FRANCE IARD en qualité d'assureur de la SARL AXE METAL et de la SARL STRUCTURE AQUITAINE MONTAGE - SAM [Adresse 6] [Localité 7] Représentée par Me Yvan MONELLI de la SELAS MBA & ASSOCIES, avocat

Source officielle
CA

14e chambre

62c7cb47cb8dca058e3e804e

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

AXENS C/ S.A.S.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

66878ce005d6f7f678d491be

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Par contrat du 30 novembre 2020, la société Heidi Invest [Localité 11] a confié à la société Axea Group les travaux d'aménagement de la crèche de [Localité 13].

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

695cb7af75782d5f06efc3d4

Appel

4 janvier 2026

4 janvier 2026

conseiller à la cour d'appel d'Orléans par ordonnance n°225/2025 de Madame la première présidente de la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assisté de Axel

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

66ab2525ba731fad7dd35512

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

détention d'ORLÉANS en date du 29 juillet 2024 à 11h51 Nous, Carole Chegaray, Présidente de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Axel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca26bd3db21cbdd8a397

Appel

11 mars 2008

11 mars 2008

APPELANT Monsieur Didier X..., AXESS SOS DROGUE INTERNATIONAL (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2007/5389 du 03/07/2007 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX EN PROVENCE

Source officielle
CA

5ème Chambre

68df5a2b21a269c127203980

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

du dossier 220211 (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2023/001255 du 14/04/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 2]) INTIME [W] [M] Représenté par Me Axel

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

69994d29cdc6046d473287b0

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

judiciaire d'Orléans en date du 11 janvier 2026 à Nous, Hélène GRATADOUR, présidente de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Axel

Source officielle

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AXELLENCE

SIREN 894241322GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

22/09/2026

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Modifications et radiations RCS B

DR MON WEN PIN AXELLE

SIREN 950910174GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE PARIS

modification survenue sur l'adresse du siège

20/09/2026

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Dépôts des comptes

POLAXELLE

SIREN 892261066GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

16/09/2026

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Dépôts des comptes

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SIREN 952338663GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY

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BAXELLERIE-MECATO

SIREN 378952469GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

20/08/2026

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