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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caf0bd3db21cbdd8c7cb
25 septembre 2008
25 septembre 2008
COUR D'APPEL D'ORLEANS CHAMBRE SOCIALE PRUD'HOMMES GROSSES le 25 SEPTEMBRE 2008 à la SELARL BARON-BELLANGER-PALHETA Me Odile BLANDINO la SCP GROGNARD-LEPAGE-BAUDRY COPIES le 25 SEPTEMBRE 2008 à
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd9299f
4 novembre 2015
4 novembre 2015
justifie pas que ses guides étaient diplômés comme affiché ; que l'encadrant n'aurait pas dû transporter le blessé sans collier cervical ; qu'il est inexact de soutenir que la victime n'avait pas de baudrier
Source officielle5e Chambre
64422a26d2fa6fd0f80406d2
20 avril 2023
20 avril 2023
EXPRO, JCP de VERSAILLES N° RG : 21/00930 Copies exécutoires délivrées à : la SELARL BASSIRI-BARROIS PASCAL ASSOCIES Caisse Régionale d'Assurance Maladie d'[Localité 3] Copies certifiées
Source officielleChambre sociale
63d379e6d1bc2605de4b485f
26 janvier 2023
26 janvier 2023
SIG [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Christophe BALLORIN de la SELARL BALLORIN-BAUDRY, avocat au barreau de DIJON substitué par Me Manon HYVRON, avocat au barreau de Dijon.
Source officielleChambre Commerciale
6785fdaae1c1941b1ee98103
9 janvier 2025
9 janvier 2025
DBVN-V-B7I-G7TZ ------------------------------------------------------------------------------------ APPELANTE Société FONCIER CONSEIL - SOCIETE EN NOM COLLECTIF Ayant pour avocat Me Stéphanie BAUDRY
Source officielleCour d'Appel
6253ca91bd3db21cbdd8b62e
11 juillet 2002
11 juillet 2002
APPELANTE : BNP PARIBAS, anciennement dénommée BANQUE NATIONALE DE PARIS, SA 16 Bd des Italiens 75009 PARIS représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée par la SCP GRAFMEYER - BAUDRIER
Source officielleCour d'Appel
éances constatées dans les jugements ou arrêts rendusc/M. X
6253cb8dbd3db21cbdd8dc1b
27 janvier 2011
27 janvier 2011
BNP PARIBAS-SA- (anciennement dénommée BANQUE NATIONALE DE PARIS) 16 boulevard des Italiens 75009 PARIS représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de la SCP GRAFMEYER-BAUDRIER-ALLEAUME
Source officielleRETENTION ET HO
67a451cb90855429d8f67458
20 janvier 2025
20 janvier 2025
CAYENNE [Adresse 1] [Localité 4] Dossier N° RG 25/00030 - N° Portalis 4ZAM-V-B7J-BMO6 Ordonnance n° O R D O N N A N C E DU 20 JANVIER 2025 Le 20 Janvier 2025, à 11h13 Nous, Sophie BAUDIS
Source officielle1ère ch. civile
63c8ef59dc5b777c9099317f
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Elle expose qu'elle intervient à la procédure, l'acte introductif d'instance ayant été délivrée à tort à la Selarl Offroy & Baudry associés, agents d'assurance : elle relève que si M.
Source officielleChambre Sociale
68f86836d7e432441d85bf96
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Yann BOUCHARE, Président de chambre Mme Patricia GOILLOT, Conseillère Mme Sophie BAUDIS, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleChambre Commerciale
69994e1fcdc6046d4732bb84
8 janvier 2026
8 janvier 2026
AUTOMOBILE CHAUMONTAISE [Adresse 1] [Localité 1] Ayant pour conseil, Me Stéphanie BAUDRY de la SELARL WALTER & GARANCE AVOCATS, avocat au barreau de TOURS APPELANTE D'UNE PART, ET :
Source officielle1re chambre civile
661a20304cfa010008a2d78d
11 avril 2024
11 avril 2024
Portalis DBVF-V-B7G-F4EJ APPELANT : Monsieur [R] [H] né le 30 Novembre 1969 à [Localité 6] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Christophe BALLORIN, membre de la SELARL BALLORIN-BAUDRY
Source officielle1ère Chambre
695caa8f75782d5f06eed533
5 janvier 2026
5 janvier 2026
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 03 Novembre 2025, devant : Mme Anne BAUDIER, magistrat chargé du rapport, assistée de Mme Nathalène DENIS, greffière présente
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
627b55fb76c5d9057df8024b
10 mai 2022
10 mai 2022
[H] FRERES Formule exécutoire le : à : la SCP SCP ACG & ASSOCIES Me Anne BAUDIER COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION ARRET DU 10 MAI 2022 APPELANT : d'un jugement
Source officielleChambre sociale
6274bc812799a9057d5dd063
5 mai 2022
5 mai 2022
[Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Christophe BALLORIN de la SELARL BALLORIN-BAUDRY, avocat au barreau de DIJON substitué par Me Emilie BAUDRY, avocat au barreau de DIJON INTIMÉ :
Source officielle3ème Chambre civile
66878cbd05d6f7f678d49026
4 juillet 2024
4 juillet 2024
ARRÊT DU 04 JUILLET 2024 APPELANTE : Madame [H] [W] épouse [O] née le [Date naissance 6] 1953 à [Localité 15] (MADAGASCAR) [Adresse 5] [Localité 11] représentée et assistée de Me Thomas BAUDRY
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA05326_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
leur capitalisation à compter du 21 décembre 2022, en réparation des préjudices subis suite à la chute de leur fils A... sur une jardinière placée au milieu de la cour de l’école élémentaire Paul Baudry
Source officielleCour d'Appel
6253cb9bbd3db21cbdd8ddff
8 mars 2011
8 mars 2011
né le 05 Février 1963 à BOURGOIN-JALLIEU (38) ... 69008 LYON représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Me Frédéric ALLEAUME, avocat au barreau de LYON substitué par Me BAUDRIER
Source officielleChambre Commerciale
6700d6ec836fac7141b7e9a6
3 octobre 2024
3 octobre 2024
SARL Unipersonnelle, désigné en cette qualité par jugement du Tribunal de Commerce d'ORLEANS en date des 26 mai 2021 et 29 juin 2022 [Adresse 4] [Localité 5] Ayant pour avocat Me Stéphanie BAUDRY
Source officielle6ème Chambre
64a7b0473bcaf505db6966ed
6 juillet 2023
6 juillet 2023
FRANCE Départements et Régions d'Outre-mer [Adresse 1] [Localité 9] non comparant [13] [Adresse 19] [Adresse 19] [Localité 6] Représentée par Me Frédéric ALLEAUME de la SCP GRAFMEYER BAUDRIER
Source officiellePage 6 sur 32