Piqueur Abatteur Boiseur du 01/11/1971 au 30/11/1972 et du 03/10/1977 au 03/01/1982 : En tant que: . Piqueur: Ouvrier mineur abattant le charbon à l'aide d'outils pneumatiques. .

2023 N°2023/ Rôle N° RG 22/03036 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BI6MF [E] [S] C/ CPAM BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Valérie BOISSET-ROBERT

Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 22 juillet 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Saint-Bonnet-de-Joux à sa demande

[R] [M] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Nicolas BEDEL DE BUZAREINGUES de la SCP BEDEL DE BUZAREINGUES, BOILLOT, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES : S.C.

d'exploitation La Houve : du 20/10/1976 au 23/10/1976 : abatteur-boiseur, Unité d'exploitation [Localité 7] : du 07/03/1977 au 03/08/1978 et du 11/12/1978 au 17/01/1979 : boiseur de renforcement

remboursement du prêt Décision attaquée : n° 24/02124 rendue par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 2] le 05 Août 2024 Appelant : Monsieur [J] [N], représenté par Me Romain BOIZET

Dans le cadre de son questionnaire, l'employeur a indiqué que le salarié a occupé le poste de boiseur, bancheur, maçon, chef d'équipe, du 9 août 1999 à 2015 et celui de magasinier- conducteur d'engins,

naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches , pizzas , crêpes (alimentation) , biscuits , gâteaux , biscottes , sucreries , chocolat, boissons

[R] [L] épouse [W] C/ [B] [P] décédé [O] [A] [Z] [P] [N] [T] [U] veuve [P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Paule ABOUDARAM Me Valérie BOISSET-ROBERT

Durant cette période, il a occupé les postes suivants : ' du 13/01/1975 au 28/02/1975 : apprenti mineur, ' du 01/03/1975 au 31/12/1975 : apprenti boiseur chant abatt. front explo., ' du 01/01/1976

Par acte dénoncé à Madame [X] le 23 janvier 2024, la CPAM du Calvados a fait procéder à la saisie de la licence d'exploitation d'un débit de boisson situé [Adresse 4] à [Localité 5].

Localité 6] Demandeurs à l'incident Représentés par Me Laurent DUZELET de la SELARL MORTIMORE & DUZELET AVOCATS, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE Audience tenue par Bénédicte BOISSELET

au 31/08/1982 : abatteur-boiseur ' boiseur de renforcement, du 01/11/1982 au 31/12/1986 : abatteur-boiseur, Unité d'exploitation [Localité 7] : du 01/01/1987 au 28/02/1987 : abatteur-boiseur, du 01

Il a occupé les postes suivants : Au fond: - Boiseur de renforcement du 24/03/1980 au 31/07/1981 - Transporteur et installateur taille du 01/08/1981 au 30/09/1981 - Boiseur foudroyeur du 01/10/1981

Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l' article 450 du nouveau Code de procédure civile, Le 14 Juin 2007 Par Monsieur Patrick BOINOT

JEAN-CHARLES ET NATHALIE BOISSET, représentée par Me Kim QUERLEUX, avocat au barreau de PARIS ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 2 pages)

Z] [Adresse 2] [Localité 4] (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2023/002158 du 17/02/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Paris) Représenté par Me Alexandra BOISSET

[X] de renforcement du 22/02/1982 au 28/02/1982 : ouvrier mineur occupé à la mise en place du soutènement additionnel, (bois ou métal), lorsqu'il est prévu dans le schéma de boisage de la taille (boisage