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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9e Chambre B
615e0d86c25a97f0381f4db1
4 juillet 2014
4 juillet 2014
2014 N°2014/ Rôle N° 12/08802 [R] [P] C/ SAS SOFREN Grosse délivrée le : à : Me Carole ROMIEU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Jean-Christophe BONTE-CAZALS
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
616243bb1217cad6c01648f4
10 avril 2014
10 avril 2014
Ces tarifs étaient identiques à ceux proposés à la société Cemex par la société Cazal, dans une offre du 2 avril 2008.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT02678_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Par une requête et des mémoires enregistrés, sous le n° 22NT02678, les 15 août 2022 et 17 mars 2023 la SAS ARF, représentée par Me Cazals, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6364bbdfe405357f749eab9d
3 novembre 2022
3 novembre 2022
D2059 Plaidant par Me Simon AUBIN de la SELARL SIMON AUBIN, avocat au barreau de RENNES INTIMEE Madame [X] [N] épouse [V] [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Jean-Christophe BONTE CAZALS
Source officielle2ème chambre
63bfb39f5e2fbe7c90043aad
11 janvier 2023
11 janvier 2023
STE INTRUM DBT FINANCE AG [Adresse 5] [Localité 3] SUISSE Représentée par Me Crystel CAZAUX, avocat au barreau de TOULOUSE INTIME Monsieur [Z] [U] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX00298_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
B, en poste à la base aérienne 120 de Cazaux, s'est vu infligé une sanction de cinq jours d'arrêts pour des faits survenus lorsqu'il était déployé en opération extérieure du 12 avril au 26 août 2023 sur
Source officielleChambre civile TGI
62ea106741b41fe2e9b5cab2
1 juillet 2022
1 juillet 2022
02 avril 2021 RG n°: 18/02795 suivant déclaration d'appel en date du 29 avril 2021 APPELANTE : Société LES SOUSCRIPTEURS DU LLOYD'S DE LONDRES [Adresse 7] [Localité 5] Représentant : Me Aude CAZAL
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
63bfb3415e2fbe7c900438a1
11 janvier 2023
11 janvier 2023
1945 à [Localité 7] ([Localité 7]) [Adresse 1] [Localité 4] Monsieur [G], [P], [K], [S] [J] né le 12 Février 1965 à [Localité 6] (92) [Adresse 2] [Localité 7] représentés par Me Charles CAZALS
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7E-LQ72 S.C.I. DU RECHEc/S.C
63d3799ed1bc2605de4b471e
26 janvier 2023
26 janvier 2023
La cour retient l'estimation de cette perte de valeur effectuée par l'agence immobilière Cazeaux immobilier à hauteur de 5 000 euros.
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL00140_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés le 15 janvier 2024 et le 22 juillet 2024, M. et Mme B..., représentés par Me Cazeaux, demandent à la cour : 1°
Source officielleChambre civile TGI
68f31efb47bd0e19a239d469
17 octobre 2025
17 octobre 2025
SOCIÉTÉ DE TERRASSEMENT ET DE RECYCLAGE DE L' OCÉAN INDIEN [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Aude CAZAL de la SELARL CAZAL - SAINT-BERTIN, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION -
Source officielleCour d'Appel
6253cdc8bd3db21cbdd9473d
10 septembre 2019
10 septembre 2019
Une déclaration d'accident de travail fut établie par la société MJM dans les termes suivants : «Après avoir déjeuné au restaurant La Maison de Cazan, le salarié est sorti pour récupérer sa voiture afin
Source officielleREFERES 1° PRESIDENT
6520f6aebb275d83183a3dd4
6 octobre 2023
6 octobre 2023
EXPRO, JCP de TOULOUSE - 20/01561 DEMANDEUR Monsieur [C] [O] [Adresse 6] [Localité 4] Représenté par : - à l'audience Me Frédéric CAZAUX du cabinet, substituant Me Laura SOULIER de la SCP
Source officielle2ème chambre
650bdf55beee0f8318b97589
30 août 2023
30 août 2023
M+ MATERIAUX [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Crystel CAZAUX, avocat au barreau de TOULOUSE S.E.L.A.R.L.
Source officielle4e chambre civile
662b43c3fe254500083148b8
25 avril 2024
25 avril 2024
2017 Représentée par Me Christine AUCHE-HEDOU substituant Me Fanny MEYNADIER de la SELARL MEYNADIER - BRIBES AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant pour Me Crystel CAZAUX
Source officielle2ème chambre
659e4aaa5537980008847443
9 janvier 2024
9 janvier 2024
VEOLIA EAU D'ILE DE FRANCE [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Crystel CAZAUX, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions des articles 805 et
Source officielle3ème chambre
66177db5e5d80f0008c2e982
10 avril 2024
10 avril 2024
LA MERIDIONALE DES BOIS ET MATERIAUX 'POINT P' Zone d'activités commerciales La Domitienne [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Crystel CAZAUX, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉE
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE02167_20240227
27 février 2024
27 février 2024
Lerooy, rapporteur public, - et les observations de Me Cazou pour le département de l'Essonne et de Me Boutet-Mangon pour le commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives.
Source officielleCour d'Appel
6253c977bd3db21cbdd88692
30 mai 2006
30 mai 2006
(Délégué syndical ouvrier) Monsieur Michel A... exerçant à l'enseigne "RE-NETT" 1 Chemin des Niaoulis SAINT-FRANCOIS 97400 SAINT DENIS Représentant : Me Raymond CAZAL (avocat au barreau de SAINT DENIS)
Source officielleCour d'Appel
6253ca15bd3db21cbdd89fd8
14 janvier 2008
14 janvier 2008
désigné par le bureau d'aide juridictionnelle ; qu'en cause d'appel, Mme X... fait valoir qu'à la suite de la désignation d'un premier huissier de justice territorialement incompétent, la SCP CLEMENT-CAZALS
Source officiellePage 6 sur 11