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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
8e Chambre A
60329b6a7da3610fe0aaaba2
21 décembre 2017
21 décembre 2017
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 21 DECEMBRE 2017 N° 2017/478 Rôle N° 16/02592 [C] [K] C/ [I] [C] SARL CHEYNET IMMOBILIER
Source officielleChambre Civile
6979dae0cdc6046d47f5eea3
27 janvier 2026
27 janvier 2026
[X] alors président de l'association des cheminots Marocains [W] France s'en inquiétait déjà auprès de Maître [W] Lesquen-Jonas avocate des cheminots'; que par ailleurs, tel que présenté, le document n'est
Source officielleAvis
CADA:20151011
23 avril 2015
23 avril 2015
protection des populations de la Côte-d'Or à sa demande de communication d'une copie des documents de contrôle des animaux du cirque X installé du 26 au 28 septembre 2014 sur le parking de Géant Casino de Chenôve
Source officielleChambre civile 1-7
67ef68b76b85edc07d345442
2 avril 2025
2 avril 2025
DBV3-V-B7J-W7PP (Décret n° 2000-1204 du 12 décembre 2000 relatif à l'indemnisation à raison d'une détention provisoire) Copies délivrées le : à : AJE Me Chesnet
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
633d200e62f5393e2eb44a95
4 octobre 2022
4 octobre 2022
- condamner la Mutuelle Générale des Cheminots à verser à M.
Source officielleChambre Civile
6979dae6cdc6046d47f5ef02
27 janvier 2026
27 janvier 2026
[W] alors président de l'association des cheminots Marocains [T] France s'en inquiétait déjà auprès de Maître [T] Lesquen-Jonas avocate des cheminots'; que par ailleurs, tel que présenté, le document n'est
Source officielleChambre Commerciale
63ca42eb9066fd7c90fc26d3
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleChambre Commerciale
63d37a8ed1bc2605de4b4a4d
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleCour d'Appel
6253cd07bd3db21cbdd9211f
6 mars 2015
6 mars 2015
PARIS, toque : C2119 Assistée de Me Bérenice BERHAULT, avocat au barreau de PARIS, toque : C2119 substituant Me Danielle SALLES, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : Madame Isabelle CHESNOT
Source officielle1re chambre 3e section
64437d66823e6dd0f8bf8249
21 avril 2023
21 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle CHESNOT, présidente, Madame Lorraine DIGOT, conseillère, Madame Michèle LAURET, conseillère,
Source officielleChambre civile 1-8
67f0ba3fea6533065f551d46
4 avril 2025
4 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle CHESNOT, présidente, Madame Lorraine DIGOT, conseillère, Monsieur Hervé HENRION, conseiller,
Source officielle6ème Chambre
6274bcd92799a9057d5dd165
5 mai 2022
5 mai 2022
M .et Mme [C] sont usufruitiers de cet immeuble, la SCI Les Cheminots en est nu-propriétaire.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0abd3db21cbdd8ef44
18 janvier 2012
18 janvier 2012
78150 LE CHESNAY Représentée par : Me Olga OBERSON (avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B348) INTIMEE Vu l'appel relevé par M.
Source officielleChambre Commerciale
63ca42e89066fd7c90fc26b3
19 janvier 2023
19 janvier 2023
: 15 Novembre 2022 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du JEUDI 17 NOVEMBRE 2022, à 9 heures 30, devant Madame Fanny CHENOT
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6037537e59b14e316f4574bc
10 avril 2015
10 avril 2015
2 et 3 sur supports communs, supports n° 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11 et 12, - 1 ligne à 400000 volts CHESNOY-CIROLLIERS 2, supports n° AF35, AF34, AF33, AF32, AF31, AF30, AF29 et AF28, - 1 ligne à 400000
Source officielleChambre des Rétentions
695e25c675782d5f060f25bd
5 janvier 2026
5 janvier 2026
2026 Minute N° 15/2026 N° RG 26/00021 - N° Portalis DBVN-V-B7K-HK2J (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 03 janvier 2026 à 11h23 Nous, Fanny CHENOT
Source officielleChambre Commerciale
67820aabd30fbdc4c17b9c6f
9 janvier 2025
9 janvier 2025
des débats à l'audience publique du JEUDI 14 NOVEMBRE 2024, à 14 heures, Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, en charge du rapport, Madame Fanny CHENOT
Source officielleChambre Commerciale
65b4aea17ef77d000880b4b8
25 janvier 2024
25 janvier 2024
des débats à l'audience publique du JEUDI 14 DECEMBRE 2023, à 14 heures, Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, en charge du rapport, Madame Fanny CHENOT
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6035caa4dac4c131db2445e6
25 février 2016
25 février 2016
Jacques BICHARD, Président de chambre - Madame Marie-Sophie RICHARD, Conseillère - Mme Marie-Claude HERVE, Conseillère - Madame Isabelle CHESNOT, Conseillère - Mme Florence PERRET, Conseillère
Source officielle17e chambre
61609e5d264c7ed035b03d74
26 mars 2014
26 mars 2014
N° 10/03498 AFFAIRE : [Z] [E] [G] C/ ASSOCIATION GROUPE HOSPITALIER LES CHEMINOTS Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 31 Mai 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation
Source officiellePage 6 sur 91