Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
66177db4e5d80f0008c2e962
10 avril 2024
10 avril 2024
François KHEITMI, Magistrat Honoraire En présence de : Mme Rémédios GLUCK, Greffier, lors de l'appel des causes et Mme Cécile CHEBANCE, Greffier placé, lors du prononcé ENTRE : M.
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA02125_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
B, représenté par Mes Foissac et Chicano, avocats, demande à la Cour : 1°) de réformer le jugement n° 1919889 du 10 mars 2022 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté le surplus
Source officielleChambre Sociale
63577c8d21f86b05a77f6e93
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Christophe RUIN, Président Mme Karine VALLEE, Conseiller Mme Sophie NOIR, Conseiller En présence de Mme Cécile CHEBANCE, greffier, lors des débats et du prononcé ENTRE : [5] [Adresse 3]
Source officielleChambre Commerciale
65321b919e4ea48318f5b122
18 octobre 2023
18 octobre 2023
DBVU-V-B7H-F7UJ ADV O R D O N N A N C E Nous, Annette DUBLED-VACHERON présidente chargée de la mise en état de la troisième chambre civile et commerciale de la Cour d'Appel assistée de Cécile CHEBANCE
Source officielleCour d'Appel
6253c870bd3db21cbdd85472
21 décembre 2000
21 décembre 2000
A sa demande, ADRIEN a été entendu par le conseiller de la mise en état le 29 mars 2000 assisté par Maître CHABASSIER.
Source officielleChambre Commerciale
65321b889e4ea48318f5b106
18 octobre 2023
18 octobre 2023
François KHEITMI, Magistrat Honoraire En présence de : Mme Stéphanie LASNIER, greffier lors de l'appel des causes et de Mme Cécile CHEBANCE, greffier placé lors du prononcé ENTRE : S.A.S.
Source officielleChambre Commerciale
65321b899e4ea48318f5b10e
18 octobre 2023
18 octobre 2023
DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Mme Virginie THEUIL-DIF, Conseiller Madame Virginie DUFAYET, Conseiller En présence de : Mme Stéphanie LASNIER, Greffier, lors de l'appel des causes et Mme Cécile CHEBANCE
Source officielleChambre Commerciale
659f9b6f3328fa00087a27c6
10 janvier 2024
10 janvier 2024
LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Annette DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Mme Virginie THEUIL-DIF, Conseiller Madame Virginie DUFAYET, Conseiller En présence de : Mme Cécile CHEBANCE
Source officielleChambre Commerciale
659f9b7b3328fa00087a27cc
10 janvier 2024
10 janvier 2024
LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Annette DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Mme Virginie THEUIL-DIF, Conseiller Madame Virginie DUFAYET, Conseiller En présence de : Mme Cécile CHEBANCE
Source officielleChambre Commerciale
65a8d760e12c85000874b0f0
17 janvier 2024
17 janvier 2024
DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Mme Virginie THEUIL-DIF, Conseiller Madame Virginie DUFAYET, Conseiller En présence de : Mme Nadia BELAROUI, Greffier, lors de l'appel des causes et Mme Cécile CHEBANCE
Source officielleChambre Commerciale
65a8d762e12c85000874b0f2
17 janvier 2024
17 janvier 2024
DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Mme Virginie THEUIL-DIF, Conseiller Madame Virginie DUFAYET, Conseiller En présence de : Mme Nadia BELAROUI, Greffier, lors de l'appel des causes et Mme Cécile CHEBANCE
Source officielleChambre Commerciale
6629f371dc6faf0009588a95
24 avril 2024
24 avril 2024
MEDIATION Tentative de médiation préalable Nous, Annette DUBLED-VACHERON présidente chargée de la mise en état de la troisième chambre civile et commerciale de la Cour d'Appel assistée de Cécile CHEBANCE
Source officielleChambre Commerciale
6629f371dc6faf0009588a97
24 avril 2024
24 avril 2024
MEDIATION Tentative de médiation préalable Nous, Annette DUBLED-VACHERON présidente chargée de la mise en état de la troisième chambre civile et commerciale de la Cour d'Appel assistée de Cécile CHEBANCE
Source officielleChambre Commerciale
68032e231fa67923f788295f
4 juillet 2024
4 juillet 2024
MEDIATION Tentative de médiation préalable Nous, Annette DUBLED-VACHERON présidente chargée de la mise en état de la troisième chambre civile et commerciale de la Cour d'Appel assistée de Cécile CHEBANCE
Source officielle4eme Chambre Section 2
64437d55823e6dd0f8bf81e5
21 avril 2023
21 avril 2023
FASTROAD TOULOUSE CONFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 21/04/2023 à Me Karim CHEBBANI Me Jean-marie BEDRY CCC POLE EMPLOI
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
67061e5afde28ee42071135a
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Cour : Jugement du 18 Novembre 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LONGJUMEAU - RG n° F18/00752 APPELANT Monsieur [U] [E] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Karim CHEBBANI
Source officielleCour d'Appel
6253c9d5bd3db21cbdd8953c
10 septembre 2007
10 septembre 2007
belle famille de leur fils, ne constitue pas un « abandon du domicile conjugal » ; Attendu que trois ans après l'introduction de la procédure de divorce, M.Y... invoque le « caractère inconstant et chicanier
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX02635_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire enregistrés le 14 août 2020 et le 6 août 2021, Mme Peyrane, représentée par Me Chebbani, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL00444_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Par deux mémoires en défense, enregistrés les 14 juin 2023 et 12 octobre 2023, la commune de Béziers, représentée par Me Chibani, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge des appelants
Source officielleCour d'Appel
6253cb0cbd3db21cbdd8cbcf
12 janvier 2009
12 janvier 2009
D'autre part, et bien qu'il s'en défende, Mohamed X... a été mis en cause par Chakib Z... qui l'a présenté comme le jeune homme de 25 ans surnommé " Chibani " circulant dans une Mercedes.
Source officiellePage 6 sur 14