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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e chambre civile
696777e7cdc6046d4740173f
13 janvier 2026
13 janvier 2026
André LIEGEON, Président de chambre M.
Source officielle2ème Chambre
652e25f792ba09831876840e
16 octobre 2023
16 octobre 2023
répertoire général sous le numéro N° RG 23/00141 - N° Portalis DBV7-V-B7H-DRD4 Défendeurs à l'incident et appelants : Monsieur [F], [C] [B] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Ioana Andre
Source officielle13e chambre
6358ce0ec40aa805a7864e19
25 octobre 2022
25 octobre 2022
BAUMANN, Conseiller, Madame Delphine BONNET, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Sabine NOLIN En la présence du Ministère Public, représenté par Monsieur Fabien
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d925
3 mars 2011
3 mars 2011
demeurant..., 59600 ASSEVENT bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 08052 du 07/ 09/ 2010 représentée par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour assistée de Me Delphine
Source officielleCour d'Appel
6253cc9dbd3db21cbdd90b30
16 juillet 2013
16 juillet 2013
Numéro d'inscription au répertoire général : 12/ 05718 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 28 JUIN 2012 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER No RG 12/ 01592 APPELANTE : Madame Delphine
Source officielleCour d'Appel
6253c9ffbd3db21cbdd89c78
27 novembre 2007
27 novembre 2007
représentée par Monsieur Marc GUIHO, Adjoint au Responsable Ressources Humaines de l'Etablissement de Laval, et assisté de Maître Patrice LECHARTRE, avocat au barreau de LAVAL INTIMEE : Madame Delphine
Source officielleCour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd91634
26 mai 2014
26 mai 2014
Bernard André X... C/ Mme Véronique Marie-Patricia Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca04bd3db21cbdd89d36
4 juillet 2007
4 juillet 2007
TRANSPORTS FRIGORIFIQUES NORBERT DENTRESSANGLE COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 04 JUILLET 2007 APPELANT : Monsieur André X...
Source officielle13e chambre
643f891bad85da04f53a3d90
18 avril 2023
18 avril 2023
BAUMANN, Conseiller faisant fonction de Président,et Madame Delphine BONNET, Conseiller chargé du rapport.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
65b9f4fe8452800008b2b568
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Eric Dhorne, avocat au barreau de Boulogne-sur-Mer, avocat constitué INTIMÉ Le syndicat des copropriétaires de la résidence [Adresse 3] pris en la personne de son syndic la Sasu Foncia Saint-André
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e26e
16 juin 2011
16 juin 2011
SECTION 2 ARRÊT DU 16/ 06/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 07937 Ordonnance (No) rendue le 05 Octobre 2010 par le Juge aux affaires familiales de DOUAI REF : PB/ LL APPELANTE Madame Delphine
Source officielle13e chambre
6346597fc024d1adffef771f
11 octobre 2022
11 octobre 2022
l'audience publique du 26 Septembre 2022, Madame Sophie VALAY-BRIERE, présidente, ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Madame Sophie VALAY-BRIERE, Présidente, Madame Marie-Andrée
Source officielle13e chambre
634f9617b5afe5adfff28d89
18 octobre 2022
18 octobre 2022
BAUMANN, Conseiller, Madame Delphine BONNET, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Sabine NOLIN Par jugement du 22 septembre 2020, le tribunal de commerce de Nanterre
Source officielle13e chambre
634f9617b5afe5adfff28d8b
18 octobre 2022
18 octobre 2022
BAUMANN, Conseiller, Madame Delphine BONNET, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Sabine NOLIN Par jugement du 22 septembre 2020, le tribunal de commerce de Nanterre
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6162f6f0b807dfe813d296de
12 avril 2012
12 avril 2012
Il estime qu'un travail complémentaire doit être effectué par le notaire relativement à cet immeuble et également aux pièces qu'il a fournies concernant l'immeuble d'Andorre.
Source officielle13e chambre
64a7b25a3bcaf505db696b53
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller faisant fonction de Président, Madame Delphine BONNET, Conseiller, Madame
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd93757
25 novembre 2016
25 novembre 2016
Représentée par Me Bernard DUMONT, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU Monsieur Guy André Z... demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253ca5ebd3db21cbdd8ad6c
16 janvier 2008
16 janvier 2008
(ALAIN Z...), avocat au barreau de PARIS, toque : E241 INTIMES Monsieur André A... 41, ... 75019 PARIS représenté par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253ccbcbd3db21cbdd911ba
20 février 2014
20 février 2014
André Y... né le 30 Juillet 1954 à FES ... 06000 NICE M.
Source officielleCour d'Appel
éclaré la SA ERTM prescrite en son actionc/Roger X
6253cd65bd3db21cbdd93337
24 mai 2006
24 mai 2006
Conformément à l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, Monsieur Jean-Claude ANDRÉ, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellePage 6 sur 22