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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cde5bd3db21cbdd94df9
4 février 2021
4 février 2021
Signé par Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, et par Mme Esther KLOCK, greffière, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cde5bd3db21cbdd94e07
4 février 2021
4 février 2021
Signé par Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, et par Mme Esther KLOCK, greffière, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cde6bd3db21cbdd94e5f
1 mars 2021
1 mars 2021
Signé par Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, et par Mme Esther KLOCK, greffière, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cdcebd3db21cbdd9489f
3 février 2020
3 février 2020
LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 décembre 2019, en audience publique, devant la cour composée en application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile de Mme Claudine FOURCADE
Source officielle1ère Chambre civile
6892e3f7bf535a2d228f965c
5 août 2025
5 août 2025
La société CDC Habitat Social expose ensuite que l'expert a relevé que ces odeurs étaient provoquées par l'air vicié qui, sortant d'une ventilation de chute et s'introduisant entre le fourreau en fonte
Source officielleChambre commerciale
5fd910a98e6d62aab0c622e6
23 juin 2020
23 juin 2020
Dans le cas présent, il n'est pas discuté que la société New Lexel Cosmetics n'a nullement mentionné, dans la liste des créanciers fournie au mandataire judiciaire, la créance fiscale née des deux propositions
Source officielle3e chambre
6263998881d302277d8e8d56
21 avril 2022
21 avril 2022
[R] que derrière le véhicule Kangoo se trouvaient successivement le fourgon benne conduit par M. [R] puis une automobile Berlingo avec une remorque.
Source officielleCour d'Appel
6253cca7bd3db21cbdd90d51
28 novembre 2013
28 novembre 2013
oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- Le 2 novembre 2007, Monsieur Eric X... était victime d'un accident de la circulation alors qu'il circulait avenue du Printemps à Brive au volant d'un fourgon
Source officielle1ère ch. civile
671b35b12edfb0b58c05f084
23 octobre 2024
23 octobre 2024
[M] [P], assis à côté de lui, ont été éjectés par la porte gauche du fourgon qui a été arrachée. M. [B] [U] s'est retrouvé coincé sous le châssis du fourgon.
Source officielleCour d'Appel
6253c902bd3db21cbdd86fad
29 avril 2004
29 avril 2004
minute avec Madame X..., Greffier FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Le 21 février 2001, Monsieur Jean-Michel Y... a pris en location, à l'Agence de VILLEURBANNE de la Société ALLOCAR, un fourgon
Source officielleCour d'Appel
6253cdcebd3db21cbdd948ad
17 février 2020
17 février 2020
Par avis du 17 décembre 2019, le président a informé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f850
6 juin 2012
6 juin 2012
Vous avez en effet commis des infractions au Code de la route qui ne saurait être tolérée : après une intervention, en revenant vers le local de permanence, alors que vous rouliez derrière un fourgon de
Source officielleCour d'Appel
6253c8b3bd3db21cbdd86029
23 mars 2002
23 mars 2002
d'un exercice habituel mais se trouvait en pleine mission de transport d'un malade mental agité, ce qui entre de façon générale dans les attributions de secours des sapeurs-pompiers, d'autant que le fourgon
Source officielleCour d'Appel
6253cdcebd3db21cbdd948a0
3 février 2020
3 février 2020
Elle en a rendu compte à la cour dans son délibéré composé de : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, Madame Valerie MARIE-GABRIELLE, conseillère, Madame Christine DEFOY, conseillère, qui
Source officielleCour d'Appel
6253cddabd3db21cbdd94bb0
30 novembre 2020
30 novembre 2020
COUR : L'affaire a été débattue le 09 novembre 2020, en audience publique, devant la cour composée en application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile de Madame Claudine FOURCADE
Source officielleCour d'Appel
6253cddebd3db21cbdd94c8c
15 avril 2021
15 avril 2021
Signé par Mme Claudine Fourcade, présidente de chambre, et par Mme Esther KLOCK, greffier, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf7bd3db21cbdd91dd6
17 décembre 2014
17 décembre 2014
La montée de ce fourgon sur la piste du crassier a attiré l'attention de l'agent de sécurité qui gardait le site.
Source officielleCour d'Appel
6253cdedbd3db21cbdd94fd3
9 septembre 2021
9 septembre 2021
Elles en ont rendu compte à la cour dans son délibéré, composé de : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, Mme Valérie MARIE GABRIELLE, conseillère, Madame Christine DEFOY, conseillère, qui
Source officielle2ème Chambre
64f816720a9accd9695a432f
5 septembre 2023
5 septembre 2023
. ************** EXPOSÉ DU LITIGE La SARL RAVALEMENT DE FRANCE 85 a fait commander deux fourgons IVECO DAILY 35C18 + CAISSE neufs d'une valeur unitaire de 36 750 €, suivant bon de commande n°
Source officielleCour d'Appel
6253cddebd3db21cbdd94c86
15 avril 2021
15 avril 2021
Signé par Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, et par Mme Esther KLOCK, greffière, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePage 6 sur 89