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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
67ff39b8303a1b38839f7c81
15 avril 2025
15 avril 2025
APPELANTS : Monsieur [Z] [F] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté à l'audience par Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER, avocat au barreau de POITIERS.
Source officielleCour d'Appel
6253cda5bd3db21cbdd93fe8
3 mai 2018
3 mai 2018
Représentant : Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET ALLERIT, avocat au barreau de POITIERS Société BLEU COMME GRIS Société par actions simplifiée, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés
Source officielleChambre Sociale
65b21060c4cf860008dff648
24 janvier 2024
24 janvier 2024
judiciaire de LA ROCHE SUR YON APPELANTE : FÉDÉRATION NATIONALE DES TRANSPORTS ET DE LA LOGISTIQUE FO / UNCP [Adresse 2] 4 ème étage [Localité 3] Ayant pour avocat postulant Me Henri-Noël GALLET
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd9161b
22 mai 2014
22 mai 2014
Yvon Z... de nationalité Française né le 26 Septembre 1953 à TUNISIE Profession : Retraitée,...-87230 BUSSIERE GALANT représenté par Me Pascal DUBOIS, avocat au barreau de LIMOGES Madame Andrée
Source officielleChambre civile TGI
642d1503cb8fa004f57da41f
4 avril 2023
4 avril 2023
CLOS DE L'ENTRE DEUX [Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Me Mahalia GALAIS de la SELARL ALETHES AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION S.C.I.
Source officielle4ème chambre commerciale
653ca64c83c9498318209cf0
27 octobre 2023
27 octobre 2023
2018, le juge de l'exécution du tribunal judiciaire de Narbonne a : -Validé la procédure de saisie-exécution pratiquée par acte du 5 mars 2018; -Ordonné la vente aux enchères publiques du navire Galaad
Source officielleCour d'Appel
6253ca29bd3db21cbdd8a3dd
19 novembre 2007
19 novembre 2007
(TOQUE 43), avocat au barreau de GUADELOUPE Madame Pauline Z... ... 97180 SAINTE-ANNE Représentée par Me José GALAS (TOQUE 43), avocat au barreau de GUADELOUPE Mademoiselle Mélanie Rose Z..
Source officielle1ère ch. civile
6620b8d2bd6a8f00086abb85
17 avril 2024
17 avril 2024
Elle soutient que la panne est d'origine mécanique en raison du vice affectant le kit de distribution - et plus précisément le galet enrouleur -, fourni pas la Sas Exadis.
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925e8
30 juin 2015
30 juin 2015
FAITS ET PROCEDURE, La société B & B Hôtels SAS, venant aux droits de la société Galaxie exploite une chaîne d'hôtels économiques.
Source officielleCour d'Appel
6253c851bd3db21cbdd84e37
17 juin 1999
17 juin 1999
pas opposés, assisté C/ de Madame LE X..., Greffier SA Hesnault Plaisir Le magistrat rapporteur en a rendu compte à la Cour, celle-ci étant Sté Importation composée de : Générale Monsieur GALLET
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00317_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
personnellement encaissé les sommes litigieuses pour le compte de la société Galaad, ni, au demeurant, que ces sommes auraient été reversées à cette société.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
6036944881626136e84429da
1 octobre 2015
1 octobre 2015
Il est également précisé que, compte tenu du caractère d'intérêt collectif des services communs gérés par la SACV du Vert Galant, l'adhésion est définitive et globale.
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925cf
30 juin 2015
30 juin 2015
FAITS ET PROCÉDURE : La société B & B Hôtels SAS, venant aux droits de la société Galaxie, exploite une chaîne d'hôtels économiques.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f5de
24 avril 2012
24 avril 2012
* * * * EXPOSE DU LITIGE La SCI LE CLOS ARTEMIS a entrepris un chantier de construction à Clermont Ferrand et confié à la société GALAXIE la réalisation du gros oeuvre.
Source officielleCour d'Appel
6253c900bd3db21cbdd86f6c
4 février 2004
4 février 2004
qui a signé la minute avec Madame X..., Greffier EXPOSE DU LITIGE Par acte du 28 mars 2001, la SARL MARZOTTO a fait pratiquer une saisie-attribution entre les mains de la SCP GIDON-BOTTON-GAREL-GALAIS-GIDON
Source officielleCour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a841
1 février 2008
1 février 2008
Monsieur Riadh X... ... 01000 BOURG-EN-BRESSE représenté par Me Paul TURCHET, avocat au barreau de BOURG-EN-BRESSE DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 07 Décembre 2007 Présidée par Monsieur Louis GAYAT
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd9246e
16 avril 2015
16 avril 2015
.., es qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de MonsieurPatrick X..., domiciliée en cette qualité audit siège sis 14 rue de la maladrerie 17100 SAINTES Représentant : Me Henri-noël GALLET
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd93022
10 mars 2016
10 mars 2016
Jugement Au fond, origine Juge des enfants de POINTE-A-PITRE, décision attaquée en date du 13 Août 2015, enregistrée sous le no 215/ 0111 APPELANTE : Madame Rosy X... ... 97112 GRAND-BOURG DE MARIE-GALANTE
Source officielleCour d'Appel
6253cdabbd3db21cbdd9414a
18 octobre 2018
18 octobre 2018
Représentant : Me Eric A... de la SCP GALLET A..., avocat au barreau de POITIERS Madame Evelyne Y... [...]
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6033c6ab59e2597922d7fbf3
31 mars 2017
31 mars 2017
[D] [Q] a inventé de toute pièce l'embarras dans lequel l'aurait plongé Gala notamment vis-à-vis de ses proches, ce qui justifie une condamnation pour procédure abusive.
Source officiellePage 6 sur 93