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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e Chambre
6035496cd65ac372c5698d7d
19 mai 2016
19 mai 2016
HAPPY SNACK. Le procès-verbal d'expulsion de cette dernière a été dressé le 18 juillet 2014 en son absence.
Source officielleChambre Prud'homale
66878cac05d6f7f678d48f5c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
L'Eurl Haras de [Adresse 3] n'a pas pu être citée dans la mesure où elle n'a aucune existence légale. Elle n'a, a fortiori, pas constitué avocat.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0dbd3db21cbdd8cc06
11 septembre 2008
11 septembre 2008
Par jugement du Tribunal de Commerce d'Antibes en date du 23 octobre 1992, la société HARIS YACHTING a été déclarée en redressement judiciaire.
Source officielleCour d'Appel
6253cc36bd3db21cbdd8f7d9
23 mai 2012
23 mai 2012
C/ SCEA HARAS DE LA VALETTE Décision déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 04 Octobre 2010 par le Conseil de prud'hommes-Formation de départage de NANTERRE Section : Agriculture No RG : 09/ 01522
Source officielleCour d'Appel
6253cd07bd3db21cbdd9211a
6 mars 2015
6 mars 2015
Il a également condamné la SARL HARAS DES SOURCES aux dépens, en ce compris les frais d'expertise.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
66ff85cea4ff9ec259c09894
3 octobre 2024
3 octobre 2024
few, débouter Mme [E] et la société Happy few de toutes leurs demandes, fins et conclusions, condamner Mme [E] et la société Happy few, in solidum, à payer une somme de 4.000 euros à la société Immo
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
63be636313ef607c90ab6452
10 janvier 2023
10 janvier 2023
[W] & [G] es qualité de liquidateur de la société HAPPY TIMES BARONNIE selon jugement du Tribunal de Commerce de CHAMBERY du 6 mai 2020 etc...
Source officielle2ème Chambre
64a9000503029105dbedc350
7 juillet 2023
7 juillet 2023
HARAS DU DOMAINE Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me DAUGAN
Source officielleCour d'Appel
6253cbefbd3db21cbdd8eace
18 janvier 2012
18 janvier 2012
HARAS DE LA VALETTE LE DIX HUIT JANVIER DEUX MILLE DOUZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Wanderson X...
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02213_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Le centre hospitalier de Beauvais et la CNA Hardy ont refusé d'adresser une offre d'indemnisation à M. et Mme F.
Source officielleChambre 3 A
63d229d99b3c8605deec1dfd
23 janvier 2023
23 janvier 2023
COUR D'APPEL DE [Localité 1] Chambre 3 A N° RG 22/03958 - N° Portalis DBVW-V-B7G-H6GE APPELANTS [H] [M] épouse [W] Représentée par Me Guillaume HARTER, avocat au barreau de COLMAR [L]
Source officielleChambre 3 A
6538b3927ffc2c8318edff6b
23 octobre 2023
23 octobre 2023
MINUTE N° 23/453 Copie exécutoire à : - Me Guillaume HARTER - Me Nadine HEICHELBECH Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL
Source officielleCour d'Appel
Mai 2002 M. le Procureur de la République, le 3 Mai 2002c/Monsieur Y
6253c8ecbd3db21cbdd86aff
11 septembre 2003
11 septembre 2003
Y... était le fournisseur à hauteur de 98 % de la SARL HAPPY FRUITS dont X...
Source officielleChambre Sociale
632171d7dbb9ccfcb0f37c9b
8 septembre 2022
8 septembre 2022
], de nationalité française, demeurant à [Adresse 1] ; Ayant pour avocat la Selarl Groupavocats, représentée par Me Vasanthi DAVILES-ESTINES, avocat au barreau de Papeete ; Intimée : La Sas Happy
Source officielleChambre 1 A
626a2f2a71469e057d789a3f
27 avril 2022
27 avril 2022
ESJOT GOLDENBERG prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Guillaume HARTER, avocat au barreau de COLMAR INTIMÉS LE PROCUREUR GÉNÉRAL PRÈS LA COUR D'APPEL DE COLMAR S.E.L.A.R.L
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC03431_20240221
21 février 2024
21 février 2024
Les installations ont ensuite fait l'objet d'un bail rural conclu entre le département des Ardennes et l'association des Haras Buzancy Signy-l'Abbaye de 2013 à 2016.
Source officielle8e Chambre A
61633c157eadebb7307d1f24
19 mai 2011
19 mai 2011
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 19 MAI 2011 N° 2011/ 350 Rôle N° 09/20109 [S] [X] C/ SARL CENTRE FRANCAIS DE LA HARPE ET DU PIANO [R]
Source officielleChambre civile 1-2
659e4b27553798000884747d
9 janvier 2024
9 janvier 2024
SARL HARAS DE SAINTE GEMME C/ S.C.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6968e1cfcdc6046d47645565
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Vu l'assignation en référé délivrée à la requête de : DEMANDERESSE SOCIÉTÉ HAPPY CP COMPANY LIMITED, société de droit hongkongais [Adresse 2] [Adresse 4] [Localité 7] Représentée par la
Source officielle3ème chambre
643f8909ad85da04f53a3d50
18 avril 2023
18 avril 2023
HAPPY BUILDING CONFIRMATION Grosse délivrée le à REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE
Source officiellePage 6 sur 104