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434 résultats pour « Herkel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

ETRANGERS

64dc66f05a00f1d9691da2e8

Appel

15 août 2023

15 août 2023

Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Jean-François LE POULIQUEN, Conseiller à la cour d'appel de Douai désigné par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté de Kelly HEMPEL

Source officielle
CA

ETRANGERS

64dc66f05a00f1d9691da2f0

Appel

15 août 2023

15 août 2023

de Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Christophe BOURGEOIS, conseiller à la cour d'appel de Douai désigné par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté de Kelly HEMPEL

Source officielle
CA

ETRANGERS

68919217cc6ad3ccb24aedb5

Appel

3 août 2025

3 août 2025

comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Pierre NOUBEL, président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Kelly HEMPEL

Source officielle
CA

ETRANGERS

6891921ecc6ad3ccb24aedbb

Appel

3 août 2025

3 août 2025

comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Pierre NOUBEL, président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Kelly HEMPEL

Source officielle
CA

ETRANGERS

66baf70ff34129bfe1fee480

Appel

10 août 2024

10 août 2024

non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Laurence BERTHIER, présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désignéé par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assistée de Kelly HEMPEL

Source officielle
CA

ETRANGERS

66baf710f34129bfe1fee496

Appel

10 août 2024

10 août 2024

avisé MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Laurence BERTHIER, présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Kelly HEMPEL

Source officielle
CA

ETRANGERS

680723e09db5bb5c624d2e95

Appel

19 avril 2025

19 avril 2025

Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Samuel VITSE, .président de chambre à la Cour d'Appel de Douai désignéé par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assistée de Kelly HEMPEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca20bd3db21cbdd8a1db

Appel

21 décembre 2007

21 décembre 2007

Février 2007 NOTIFICATION à parties le 21 / 12 / 07 Copies avocats le 21 / 12 / 07 COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale -Prud'Hommes- APPELANT : SARL RYCKELYNCK Albert 10 Route d'Herzeele

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd56bd3db21cbdd92fab

Appel

1 mars 2016

1 mars 2016

Il n'existe pas plus de difficultés économiques au niveau du groupe Henkell dont fait partie la société et dont le secteur d'activité est le même, à savoir la distribution et la commercialisation de champagne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8adbd3db21cbdd85ee6

Appel

20 février 2002

20 février 2002

Après avoir constaté en juin 1998 que la deuxième vitesse ne passait plus, le véhicule a été mis en réparation au cours du mois d'août 1998 au Garage HERBUEL qui a mis en évidence un problème sur la boîte

Source officielle
CA

ETRANGERS

64dc66f15a00f1d9691da2f8

Appel

15 août 2023

15 août 2023

de Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Christophe BOURGEOIS, conseiller à la cour d'appel de Douai désigné par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté de Kelly HEMPEL

Source officielle
CA

ETRANGERS

68919222cc6ad3ccb24aedbf

Appel

3 août 2025

3 août 2025

comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Pierre NOUBEL, président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Kelly HEMPEL

Source officielle
CA

ETRANGERS

68919224cc6ad3ccb24aedc1

Appel

3 août 2025

3 août 2025

comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Pierre NOUBEL, président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Kelly HEMPEL

Source officielle
CA

ETRANGERS

66baf710f34129bfe1fee494

Appel

10 août 2024

10 août 2024

non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Laurence BERTHIER, présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désignéé par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assistée de Kelly HEMPEL

Source officielle
CA

ETRANGERS

643e352183146e04f531eb6d

Appel

15 avril 2023

15 avril 2023

Douai : non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Marie LE BRAS, Président de chambre à la cour d'appel de Douai désignée par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assistée de Kelly HEMPEL

Source officielle
CA

ETRANGERS

643e352283146e04f531eb6f

Appel

15 avril 2023

15 avril 2023

Douai : non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Marie LE BRAS, Présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désignée par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assistée de Kelly HEMPEL

Source officielle
CA

ETRANGERS

6891921ccc6ad3ccb24aedb9

Appel

3 août 2025

3 août 2025

comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Pierre NOUBEL, président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Kelly HEMPEL

Source officielle
CA

ETRANGERS

66baf70ff34129bfe1fee486

Appel

10 août 2024

10 août 2024

non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Laurence BERTHIER, présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désignéé par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assistée de Kelly HEMPEL

Source officielle
CA

ETRANGERS

66baf70ff34129bfe1fee48a

Appel

10 août 2024

10 août 2024

non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Laurence BERTHIER, présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désignéé par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assistée de Kelly HEMPEL

Source officielle
CA

ETRANGERS

680723df9db5bb5c624d2e89

Appel

20 avril 2025

20 avril 2025

Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUÉ : Samuel VITSE, .président de chambre à la Cour d'Appel de Douai désigné par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté de Kelly HEMPEL

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Journal officiel
Immatriculations et autres annonces RCS A

HERKELSI

SIREN 942090341GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE PARIS

Petite restauration non traditionnelle sur place ou à emporter sans vente d'alcool (licence petite restauration).

17/04/2026

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Immatriculations et autres annonces RCS A

HERKELSI

SIREN 942090341GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE PARIS

restauration rapide

18/12/2025

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Modifications et radiations RCS B

SARL HERKEL 1

SIREN 448335281GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

29/06/2022

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Modifications et radiations RCS B

SARL AFONSO-HERKEL

SIREN 350538385GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

21/05/2013

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Dépôts des comptes

SARL AFONSO-HERKEL

SIREN 350538385GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

26/10/2008

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