CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 847 résultats pour « Hummel »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253caf3bd3db21cbdd8c83f

Appel

19 septembre 2008

19 septembre 2008

D... et H... que Monsieur Y... est « très colérique » « voire odieux », de « mauvaise humeur envers différents ouvriers », « caractériel », avec une « mauvaise humeur qui dépassait les bornes, il jetait

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

64e995f81b26a7d96977b664

Appel

25 août 2023

25 août 2023

Cette patiente est connue et suivie sur son secteur pour trouble bipolaire de l'humeur, actuellement en arrêt de traitement aprés une longue période de stabilité clinique.

Source officielle
CA

Chambre civile

679b15aa91bdc44375365392

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Laurence HUNEL OZIER-LAFONTAINE, avocat au barreau de MARTINIQUE Madame [FH] [B] [XE] [Adresse 17] [Localité 8] Représentée par Me Laurence HUNEL OZIER-LAFONTAINE, avocat au barreau de MARTINIQUE

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68fb977f11af6ba0065f39c7

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

[G], apprenti mécanicien, qui témoigne de l'esprit d'équipe et de la bonne humeur régnant au sein de l'atelier, qui seraient ternis par le seul management de M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

61624d71ed30a8f56173839f

Appel

3 avril 2014

3 avril 2014

Les faits ayant entrainé le licenciement se limitent, donc, à un mouvement d'humeur un peu brusque, dans un contexte d'exaspération, de la part d'un salarié réputé très introverti.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c909bd3db21cbdd87112

Appel

27 mai 2004

27 mai 2004

Il a été licencié, pour "incompatibilité d'humeur" par lettre datée du 3 Septembre 1997, mais remise en main propre le 2 Septembre 1997, jour où les deux parties ont signé un accord transactionnel.

Source officielle
CA

Chambre des étrangers

6431061928558704f52e6885

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

le Dr [K], qui note une symptomatologie maniaque associant agitation psychique et motrice, discours logorrhéique vindicatif voire agressif selon les personnes, délire de persécution avec élation de l'humeur

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

643106e528558704f52e6c01

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

[C] mentionne une humeur basse mais réactive, des rationalisations paralogiques, une tendance à la diffluence ainsi que des propos systématisés, interprétatifs et intuitifs, Mme [I] [N] présentant une

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

627ca67e4781dc057dee78fe

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Il est noté que la patiente a déjà été hospitalisée à plusieurs reprises, que l'humeur est mixte, que le discours est polarisé sur des vécus de persécution, de maltraitance par le personnel du foyer, de

Source officielle
CA

Hospitalisation D'office

66b702783c6673575cac178e

Appel

8 août 2024

8 août 2024

l'admission de madame [A] le 14 juillet 2024, les docteurs [F] [E] et [M] ont constaté l'existence de troubles délirants aigus, avec agitation psychomotrice, thématique de persécution, exaltation de l'humeur

Source officielle
CA

1re chambre civile

65a0ef885bbe450008b2cfcf

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

L'hospitalisation doit se poursuivre actuellement car il persiste à l'entretien des symptômes maniaques francs: exaltation de l'humeur, familiarité, ludisme, sensation d'énergie augmentée et instabilité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85dbd3db21cbdd85103

Appel

30 juin 2000

30 juin 2000

Même si l'attestation destinée aux ASSEDIC, établie par l'employeur chez lequel Monsieur X... avait tenté de reprendre un travail, mentionne connne cause de licenciement "incompatibilité d'humeur", ce

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc95bd3db21cbdd90961

Appel

13 août 2013

13 août 2013

de Claudine X..., née le 19 avril 1947 et demeurant..., sur la base d'un certificat médical établi par le Dc Y... du CHU de Limoges qui relevait chez cette patiente une agitation psycho-motrice, une humeur

Source officielle
CA

Chambre étrangers / HO

6528defcaaebb88318fda3ac

Appel

11 octobre 2023

11 octobre 2023

cas de péril imminent a été décidée le 17 septembre 2023 sur la base d'un certificat établi par le Dr [M] du service des urgences du CHU de Guadeloupe, visant les motifs suivants: - exaltation de l'humeur

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

64bb735a0d42fcd969e7cf51

Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

[R] du 25 juin 2023 décrivant une patiente suivie pour un trouble de l'humeur présentant depuis quelques jours des troubles du sommeil majeurs avec insomnie totale la nuit précédente, un discours désorganisé

Source officielle
CA

Première Présidence

64f02e49db41fad969879b17

Appel

30 août 2023

30 août 2023

Son état à 24 heures dénotait notamment une instabilité motrice, une tension interne, une humeur labile.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6896d680fd8bd33bb83ea4d9

Appel

8 août 2025

8 août 2025

Lors de l'entretien, il a été relevé un discours diffluent, une logorrhée, une fuite des idées, une humeur exaltée associée à des idées de grandeur.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

67134c0d208351cec65867a9

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

Elle se dit se sentir très bien, avec une légère exaltation de son humeur, elle se place comme victime de ses filles qui comploteraient contre elle.

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

660e43080740db0008fa92c1

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Lors de cette nouvelle hospitalisation, il est observé une exaltation de l'humeur, des idées délirantes mégalomaniaques, une désinhibition ainsi qu'une insomnie sans fatigue.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

686df886bdbdd86396f39081

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

[E], également formateur sans lien hiérarchique avec elle, lequel a adopté à son égard un comportement inadapté, marqué par des sautes d'humeur, des dérapages et des remises en cause systématiques de son

Source officielle

Page 6 sur 143

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC201 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

HUMMEL CONNECTEURS SAS

SIREN 802979880Greffe du Tribunal de Commerce de châlons-en-champagne

24/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MANN+HUMMEL Filtration France

SIREN 914895933Greffe du Tribunal de Commerce de laval

09/06/2026

Voir →

Modifications diverses

HUMMEL, Camille

SIREN 902946649Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

09/06/2026

Voir →

Modifications diverses

HUMMEL INVEST & PATRIMOINE

SIREN 879860898Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

09/05/2026

Voir →

Radiations

HUMMEL, Julie

SIREN 909572679Greffe du Tribunal de Commerce de Laval

15/04/2026

Voir →