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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre sociale 4-2
6892e2a0bf535a2d228f9522
2 octobre 2024
2 octobre 2024
RG 24/01896 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WTCQ dans une instance entre les parties suivantes : APPELANT Monsieur [B] [K] né le 19 Mars 1973 [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Coralie JAMOIS
Source officielleChambre 3-1
660e43030740db0008fa91dd
3 avril 2024
3 avril 2024
AZEMAD LDA Société de droit portugais Représentant : Me Barthélémy PLEZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimées Nous, Valérie GERARD, Présidente de la Chambre 3-1, assistée de Marielle JAMET
Source officielleCh. Sociale -Section B
65b3627b1d7564000872dee8
25 janvier 2024
25 janvier 2024
avril 2023 suivant déclaration d'appel du 02 Mai 2023 Vu la procédure entre : APPELANT : Monsieur [D] [J] né le 17 Janvier 1974 à ALGER [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Pierre JANOT
Source officielleChambre 3-1
65cdb8632425a70008258350
25 janvier 2024
25 janvier 2024
qualité de liquidateur judiciaire de la société DREAMNAILS Représentant : Me Lise KLINGUER, avocat au barreau de NICE Nous, Marie-Amélie VINCENT, magistrat de la mise en état, assistée de Marielle JAMET
Source officielleChambre 3-1
65cdb9052425a7000825839b
17 janvier 2024
17 janvier 2024
JULIEN DESOMBRE [Adresse 4] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITE PARTIELLE (Article 902 du code de procédure civile) Nous, Valérie GERARD, magistrat de la mise en état, assistée de Marielle JAMET
Source officielleChambre 4-3
66878c7805d6f7f678d48cdd
4 juillet 2024
4 juillet 2024
RG 19/18667 N° Portalis DBVB-V-B7D-BFIN6 SELARL PHARMACIE DE LA CONDAMINE C/ [T] [Y] Copie exécutoire délivrée le 4 juillet 2024 à : -Me Alexandre JAMMET
Source officielleCour d'Appel
6253cbf4bd3db21cbdd8eb90
25 octobre 2011
25 octobre 2011
MEDIAPOST 19 rue de la Villette 69425 LYON CEDEX 03 représentée par maître Gérard SULTAN, avocat au barreau d'Angers, substituant maître Nissa JAZOTTES, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION
Source officielleCh. Sociale -Section B
653b5927502b828318c4e3af
26 octobre 2023
26 octobre 2023
FESSLER de la SCP FESSLER JORQUERA & ASSOCIES, avocat au barreau de GRENOBLE INTIME : Monsieur [G] [N] né le 25 Août 1963 à BIZERT (TUNIS) [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Pierre JANOT
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6629f36edc6faf00095889fb
24 avril 2024
24 avril 2024
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Stéphane MEYER, président Fabrice MORILLO, conseiller Nelly CHRETIENNOT, conseiller Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot
Source officielle1re chambre sociale
669a01a1bf9da27f384b0dd8
17 juillet 2024
17 juillet 2024
AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me Eleonore FONTAINE,avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Madame [L] [S] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Philippe JABOT
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
65b20fdbc4cf860008dff606
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Fabrice MORILLO, conseiller Mme Nelly CHRETIENNOT, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot TAMBUE ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA03987_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
B A, représenté par Me Jamet, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge de la FFA la somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf9bd3db21cbdd8ec38
25 octobre 2011
25 octobre 2011
MEDIAPOST 19 rue de la Villette 69425 LYON CEDEX 03 représentée par maître Gérard SULTAN, avocat au barreau d'Angers, substituant maître Nissa JAZOTTES, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION
Source officielle1ère Chambre
6970d19fcdc6046d471cf890
20 janvier 2026
20 janvier 2026
[W] [P] né le 22 Novembre 1959 à [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Stéphanie JAMET de la SCP SOREL & ASSOCIES, avocat au barreau de BOURGES timbre fiscal acquitté APPELANT
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
65af6bd7b6c6260008b5325c
18 janvier 2024
18 janvier 2024
rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Eric LEGRIS, président Marie-Paule ALZEARI, présidente Christine LAGARDE, conseillère Greffier lors des débats : Monsieur Jadot
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e721
25 octobre 2011
25 octobre 2011
MEDIAPOST 19 rue de la Villette 69425 LYON CEDEX 03 représentée par Me Gérard SULTAN, avocat au barreau d'Angers, substituant Me Nissa JAZOTTES, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE LA
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA01375_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 24 mars 2025, la société BNP Paribas, représentée Me Olléon et Me Janot, demande à la Cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) de prononcer
Source officielle4eme Chambre Section 2
643106f328558704f52e6c6c
7 avril 2023
7 avril 2023
ALTRAN TECHNOLOGIES INFIRMATION Grosse délivrée le 7/04/23 à Me Céline MOULY Me Nissa JAZOTTES REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM
Source officielleChambre 3-1
662209639ce14200083896b3
17 avril 2024
17 avril 2024
d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Me Albert TREVES [Adresse 4] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 905-1 du code de procédure civile) Nous, Valérie GERARD, Présidente, assistée de Marielle JAMET
Source officielleRecours Hospitalisation
6719e51c5857dd64cbdaa738
23 octobre 2024
23 octobre 2024
'[Localité 5] - 24/537 APPELANT Monsieur [Y] [E] [Adresse 7] [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Séverine FAINE, avocat au barreau de TOULOUSE INTIME CENTRE SPECIALISE PIERRE JAMET
Source officiellePage 6 sur 59