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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Rétention Administrative
627b551776c5d9057df7ffa4
10 mai 2022
, Conseillère à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistée de Madame Michèle LELONG, Greffière, ORDONNANCE Réputée contradictoire, Prononcée par mise à disposition
1ère Chambre
68676a35ae73470041cef8f3
1 juillet 2025
RCS de [Localité 8] 754 800 712 agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés pour ce audit siège Sise [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Caroline LEROUX
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
69f1a340cdc6046d47ee9a25
28 avril 2026
AUX PAINS D'AUTREFOIS Représentée par Me Jean-michel LECLERCQ-LEROY de la SELARL LOUETTE-LECLERCQ ET ASSOCIES, avocat au barreau D'AMIENS APPELANTE S.C.P.
Chambre des Urgences
662209799ce14200083899b1
17 avril 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Audrey GUERIN la SELARL LEROY AVOCATS ARRÊT du : 17 AVRIL 2024 n° : N° RG 23/02104 - N° Portalis DBVN-V-B7H-G3GR
Cour d'Appel
6253cddcbd3db21cbdd94bf9
12 novembre 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 12/11/2020 la SELARL RABILIER la SCP CABINET LEROY & ASSOCIES ARRÊT du : 12 NOVEMBRE 2020 No :
2e chambre civile
65b364f51d7564000872e015
25 janvier 2024
EURO-TECHNOLOGIE [Adresse 10] [Localité 2] Représentée par Me Mathilde LEFROY de la SELARL LEXIATEAM SOCIETE D'AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER S.A.S.
63465916c024d1adffef74a0
11 octobre 2022
MARITIMES non comparant et non représenté MINISTÈRE PUBLIC : Avisé et non représenté DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 11 octobre 2022 devant Madame Catherine LEROI
670e05db10ea465c0ffcf74c
9 juillet 2024
de la SELARL SYLVIE TISSERAND-MICHEL-BRICE MICHEL-LEANDRO GIAGNOLINI-SARA H WEINRYB, avocat au barreau de BELFORT APPELANT ET : S.A.
Chambre 1-11 OP
64af98be049d5c05db17308a
11 juillet 2023
IMMOBILIERE SAINT MICHEL SCI IMMOBILIERE AIRE SAINT MICHEL C/ S.E.L.A.R.L.
65a8d194e12c85000874ae3e
16 janvier 2024
mise en état de [Localité 7], décision attaquée en date du 05 Décembre 2023, enregistrée sous le n° 22/01418 Association [Adresse 6] Sise [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Caroline LEROUX
64f02e1adb41fad969879a1d
25 août 2023
préfet du VAR non comparant, ni représenté MINISTÈRE PUBLIC : Avisé et non représenté DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 25 Août 2023 devant Madame Catherine LEROI
64f6c4d6ed0253d969201ca3
1 septembre 2023
, Conseillère à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistée de Madame Michèle LELONG, Greffière, ORDONNANCE Contradictoire, Prononcée par mise à disposition au greffe
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
66a9d37f05566a2f16fd86f1
30 juillet 2024
représentant légal pour ce domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Concluant par Me Alain-Emmanuel CATAKLI, avocat au barreau du LUXEMBOURG et ayant pour avocat postulant Me Jean-Michel
6253c971bd3db21cbdd88565
26 septembre 2006
Selon attestation délivrée le 22 août 2001 par Maître E..., notaire, Michel et Alain X... se sont substitués la SCI GAMMA, L'EURL SOGEMO et L'EURL SOGIM.
5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02433_20250612
12 juin 2025
Délibéré après l'audience du 22 mai 2025, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Vinet présidente assesseure, Mme Soubié, première conseillère.
1ère chambre civile B
603489b8c3888a77020967a7
22 novembre 2016
- de débouter la société Lery Transactions de l'ensemble de ses demandes, fins et moyens.
6253c950bd3db21cbdd87eb7
28 février 2006
Jean Louis Y... : - 192 003 euros à titre d'heures supplémentaires, - 19 200 euros à titre - prononcé publiquement par Mme Michèle XW..., conseillère - signé par Mme Michèle XW..., conseillère, et
6312ef232e6a8e4f13ca62d5
29 août 2022
, Conseillère à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistée de Madame Michèle LELONG, Greffière, ORDONNANCE Par décision réputée contradictoire, Prononcé par
63465915c024d1adffef749c
ALPES-MARITIMES Avisé et non représenté MINISTÈRE PUBLIC : Avisé et non représenté DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 11 octobre 2022 devant Madame Catherine LEROI
63465916c024d1adffef749e
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