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929 résultats pour « Nicolas MONNOT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

6e chambre

5fd9e33886b5ac22a8cdc546

Appel

7 novembre 2019

7 novembre 2019

CAMBOLAS FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Rappel des faits constants La SA Monster Worldwide, qui est une filiale du groupe Monster, est spécialisée dans la mise en ligne de services

Source officielle

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CA

Chambre Premier Président

69d88c9dcdc6046d47bb0d54

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

A l'audience, Monsieur [T] [I] a indiqué qu'il avait été hospitalisé après être monté sur le toit de la maison où il vit avec sa mère et son frère.

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CA

CHAMBRE SOCIALE A

68de07211bc19e7640ea3e85

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ORDONNANCE DU 01 Octobre 2025 APPELANT : [E] [X] né le 15 Novembre 1965 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 1] (FRANCE) représenté par Me Nicolas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf3bd3db21cbdd91d01

Appel

25 novembre 2014

25 novembre 2014

Alain Z...demande à Nicolas X... de lui passer les fiches. Nicolas X... les balance à Alain Z...en lui disant tu te démerdes. Je ramasse les fiches.

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CA

Chambre sociale

65b36bb68c0355000835f692

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

NICOLAS, Présidente Madame SORONDO, Conseiller Madame PACTEAU, Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4abd3db21cbdd8d401

Appel

9 février 2010

9 février 2010

La SCI 120 Montée de la Grande Côte conclut à la confirmation du jugement entrepris et demande à la cour de condamner Madame Y...

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CA

Chambre 3-1

6274bb9b2799a9057d5dcef1

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Pour ce faire, un contrat a été signé le 9 mars 2018 avec la société Monte Carlo View 2, gestionnaire de la résidence.

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CA

Chambre sociale

64c35c70f01612d969deffd0

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

SORONDO, en application de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame NICOLAS

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CA

Chambre sociale

6711faf47603bf88a1884b45

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

SORONDO, en application de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame NICOLAS

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CA

2ème Chambre

és par Me Delphine BRESLE-JULLION, avocat au barreau D'ANNECYc/Intimée

6870a1815b6604a26aae890f

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

MONT BLANC, dont le siège social est sis [Adresse 2] prise en la personne de son représentant légal Représentée par la SELARL CHAMBET NICOLAS, avocat au barreau D'ANNECY ********* Nous, Alyette

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CA

Chambre sociale

6610e5f174ef9f00086f66fe

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 01 Février 2024, devant : Madame NICOLAS, magistrat chargé du rapport, assistée de Madame LAUBIE, greffière.

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CA

Chambre sociale

63cb937d9c02507c9078de96

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

[J] a saisi le pôle social du tribunal de grande instance de Mont de Marsan, devenu le pôle social du tribunal judiciaire de Mont-de-Marsan.

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CA

Chambre sociale

6711faf57603bf88a1884b4b

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

[W] a saisi le pôle social du tribunal judiciaire de Mont de Marsan d'une contestation de cette décision.

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CA

Chambre sociale

62760ca6593736057d78aa4e

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 03 Mars 2022, devant : Madame NICOLAS, magistrat chargé du rapport, assistée de Madame LAUBIE, greffière.

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CA

Chambre sociale

64a7b2023bcaf505db6969c2

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

ESCUDE loco Maître RIGAL de la SELARL ONELAW, avocat au barreau de LYON sur appel de la décision en date du 28 MAI 2021 rendue par le POLE SOCIAL DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONT

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CA

Cour d'Appel

6253ca9ebd3db21cbdd8b8c5

Appel

27 mars 2008

27 mars 2008

Nicolas Arnaud Marc X...- Y... de Z... Jean- Baptiste Gabriel Luc X...- Y... de Z... Luc Pierre Philippe Elie X...- Y... de Z...

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CA

Cour d'Appel

6253ca05bd3db21cbdd89d78

Appel

30 novembre 2007

30 novembre 2007

Nicole X... a régulièrement relevé appel de cette décision.

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CA

7ème Ch Prud'homale

6549e329bc1a528318e097a9

Appel

6 novembre 2023

6 novembre 2023

- Condamné la SAS Groupe moniteur aux entiers dépens y compris aux frais éventuels d'exécution du jugement. *** La SAS Groupe moniteur a interjeté appel de cette décision par déclaration au greffe

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CA

Chambre sociale

62760ca5593736057d78aa4a

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

NICOLAS, Présidente Monsieur LAJOURNADE, Conseiller Madame SORONDO, Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi.

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CA

Pôle 6 - Chambre 10

6360caa63c369c7f7499707f

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Nicolas TRUC, Président de la chambre Madame Gwenaelle LEDOIGT, Présidente de

Source officielle