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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 6 - Chambre 12
6610e5ed74ef9f00086f6652
5 avril 2024
5 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Odile DEVILLERS, présidente de chambre Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller Monsieur Christophe LATIL
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6610e5ee74ef9f00086f6682
5 avril 2024
5 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Odile DEVILLERS, présidente de chambre Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller Monsieur Christophe LATIL
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6610e5ee74ef9f00086f6686
5 avril 2024
5 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Odile DEVILLERS, présidente de chambre Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller Monsieur Christophe LATIL
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
65336b5abb40ec8318f31de3
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Odile DEVILLERS, Présidente de chambre Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92b07
24 novembre 2015
24 novembre 2015
C/ Melle Odile Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cda9bd3db21cbdd94102
13 septembre 2018
13 septembre 2018
Représentée par son associé-gérant, Me Odile Z..., ès qualités de mandataire liquidateur de la SARL L...
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904d4
8 février 2013
8 février 2013
APPELANT : Monsieur Gilles Simon X... 97200 FORT-DE-FRANCE représenté par Me Valerie LEGRAND, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : Madame Odile Y... 97233 SCHOELCHER représentée
Source officielleChambre civile 1-7
661f66112313f20008a527fb
16 avril 2024
16 avril 2024
Public ORDONNANCE Le 16 Avril 2024 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Madame Odile CRIQ, conseiller à la cour d'appel de Versailles, déléguée par ordonnance de monsieur le
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6688de76676b73dd81b9731c
5 juillet 2024
5 juillet 2024
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 29 Mai 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Odile
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6610e5ed74ef9f00086f664a
5 avril 2024
5 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Odile DEVILLERS, présidente de chambre Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller Monsieur Christophe LATIL
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6610e5ee74ef9f00086f668c
5 avril 2024
5 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Odile DEVILLERS, présidente de chambre Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller Monsieur Christophe LATIL
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
65ab754f36bfc00008d68da5
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Odile DEVILLERS, Présidente de chambre Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cd87
10 octobre 2007
10 octobre 2007
Madame Odile C... épouse A...
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
68f1d7537ffb526292dd6f28
16 octobre 2025
16 octobre 2025
ODILE [B] ---------------------- N° RG 25/01147 ---------------------- DU 16 OCTOBRE 2025 ---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Jacques BOUDY, Président chargé
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f84e
5 juin 2012
5 juin 2012
Mme Marie-Odile A...
Source officielleChambre 1 A
64534c9c37f394d0f8f6657f
3 mai 2023
3 mai 2023
° RG 20/02562 - N° Portalis DBVW-V-B7E-HMOW Minute n° : 203/23 ORDONNANCE du 03 Mai 2023 dans l'affaire entre : REQUERANTE et INTIMEE : CAISSE DE CREDIT MUTUEL DU PAYS DE SAINTE ODILE
Source officielleCour d'Appel
6253cb40bd3db21cbdd8d2e2
1 mars 2007
1 mars 2007
à : CABINET ALEXIS & ASSOCIES SCP COUDERC-SALLES Me SCHERMAN MP LE PREMIER MARS DEUX MILLE SEPT, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Maître Odile
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6610e5ee74ef9f00086f6684
5 avril 2024
5 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Odile DEVILLERS, présidente de chambre Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller Monsieur Christophe LATIL
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6610e5ee74ef9f00086f668a
5 avril 2024
5 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Odile DEVILLERS, présidente de chambre Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller Monsieur Christophe LATIL
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
65ab757b36bfc00008d68dbb
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Odile DEVILLERS, Présidente de chambre Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles
Source officiellePage 6 sur 211
Delfosse, Marie-Francoise Marcelle, Spina, Chileaud, Marie-Odile, Chambet
03/09/2026
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DESCHARMES, Lou, Arlette, Odile
31/08/2026
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LORENZO, Alécia, Denise, Odile, MESSINA
26/08/2026
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DENEUCHATEL, Christelle Odile
18/08/2026
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ODILE DE CHANGY SARL
09/08/2026
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