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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 11
5fdd35c4a0fcc29e956d343b
28 septembre 2018
M..., MM K..., Olivier Y..., Marc H... et B...
Sociale A salle 1
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5 juillet 2024
ELIVIE [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Catherine CAMUS-DEMAILLY, avocat au barreau de DOUAI, substitué par Me Matthieu DELHALLE, avocat au barreau de DOUAI, assitée de Me Chloé TRONEL,
Chambre 1-1
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2 mai 2023
Signé par Monsieur Olivier BRUE, Président et Monsieur Nicolas FAVARD, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Chambre civile 1-7
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5 janvier 2025
25/00034 - N° Portalis DBV3-V-B7J-W54K Du 05 JANVIER 2025 ORDONNANCE LE CINQ JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ A notre audience publique, Nous, Olivier
Chambre sociale
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6 juillet 2023
barreau de BESANCON INTIMÉE : CIPAV [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Sonia BRUNET-RICHOU de la SCP CAMILLE ET ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE substituée par Maître Mathilde
6780bc767876e75543d1c5de
9 janvier 2025
SOCIETE METALLURGIQUE DE [Localité 3] (SMFF) [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Pierrick BECHE de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS, avocat au barreau de DIJON substituée par Maître Mathilde BACHELET
Cour d'Appel
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30 avril 2008
Olivier Monsieur X... Jean- Paul, le 12 Janvier 2007 contre Monsieur L... Olivier Madame N... Esther, le 12 Janvier 2007 contre Monsieur G... Lucien Madame G...
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5 janvier 2023
DE PRÉVOYANCE ET D'ASSURANCE VIEILLESSE (CIPAV) [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Sonia BRUNET-RICHOU de la SCP CAMILLE ET ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE substituée par Me Mathilde
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18 janvier 2024
dirigeants légaux en exercice [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Thierry BRAILLARD de la SELARL THIERRY BRAILLARD ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON substituée par Maître Mathilde
6253ca4cbd3db21cbdd8a98b
12 décembre 2007
agissant tant en son nom personnel qu' en sa qualité d'administratrice de sa fille mineure Mathilde ... 77140 SAINT PIERRE LES NEMOURS Monsieur Mathieu Z... ... 77140 SAINT PIERRE LES NEMOURS
Pôle 1 - Chambre 3
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12 avril 2023
MONGODB FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] N° SIRET : 794 10 7 3 26 représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de
Chambre 1-2
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2 novembre 2023
une durée de sept jours, aux frais de Mme [J] [Y] ; - condamné Mme [J] [Y] à verser à chacun des notaires associés de la SAS Excen [Localité 4] Notaires et Conseils, à savoir Maître [C] [O], Maître Olivier
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10 juin 2016
Représenté par Me Matthieu BOCCON GIBOD, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assisté sur l'audience par Me Philippe BRUNSWICK de la SCP BRUNSWICK, avocat au barreau de PARIS, toque : P0299 Monsieur
Pôle 4 - Chambre 10
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15 janvier 2026
immatriculée RCS de [Localité 12] sous le n° 537 523 979, agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège, [Adresse 6] [Localité 10] Représentée et assistée par Me Olivier
1ère Chambre
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3 juin 2014
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 03 JUIN 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier BEUZIT, Président, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Madame Olivia
3ème Chambre Commerciale
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18 avril 2024
AU FOND Juridiction : TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT BRIEUC ------------------------------------------------------------------------------------------ APPELANT Hervé PROUTEAU Représenté par Me Mathilde
DBVQ-V-B7C-EQ4E SA MMA IARD ASSURANCES MUTUELLESc/SARL MAISONS BROOKS
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26 février 2019
DBVQ-V-B7C-EQ4E SA MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES c/ SARL MAISONS BROOKS FM Formule exécutoire le : à : - SCP JACQUEMET - Maître Olivier
Pôle 5 - Chambre 10
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24 octobre 2022
de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 Représentés par Me Olivia COLMET DAAGE de la SELEURL OLIVIA COLMET DAAGE AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0346
Service des Référés
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8 avril 2026
judiciaire de la société [3] [R] [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE-CHAMBERY, avocat postulant au barreau de GRENOBLE substituée par Me Mathilde
6253cb2cbd3db21cbdd8d039
14 novembre 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Denis JARDEL, Président Monsieur Christian COUCHET, Conseiller Monsieur Olivier BRUE, Conseiller
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