Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre sect.Civile
661f660a2313f20008a526fb
16 avril 2024
16 avril 2024
CHAMBRE CIVILE 1° section RG N° : 22/02194 N° Portalis DBVQ-V-B7G-FITX-11 Minute n° : 37 Caisse CAISSE REGIONALE D'ASSURANCE MUTUELLES AGRICOLES D U NORD-EST Représentant : Me Thierry PELLETIER
Source officielle5ème Chambre
65c5dc89b4197e00082f160c
18 octobre 2023
18 octobre 2023
par la SELARL Ab Litis de Moncuit-Pélois-Vicquelin, société d'avocats, conformément aux dispositions de l'article 699 du code de procédure civile.
Source officielleChambre Commerciale
67f8aa8f3b6868ad1f98370c
10 avril 2025
10 avril 2025
prêt N° RG 25/00834 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HFWO ---------------------------------------------------------------------------------- APPELANTE Madame [P] [W] Représentée par Me Stéphanie BLANC-PELISSIER
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6260f95e6d9e13277d6e39cd
20 avril 2022
20 avril 2022
: Monsieur [O] [N], représenté par Me Anne-sophie HETET, avocat au barreau de PARIS, toque : P0220 - N° du dossier 3368 Intimées : SA CREDIT AGRICOLE SA (CASA), représentée par Me Sophie PELICIER
Source officielle3ème Chambre Commerciale
63b54720c9018405dfcaae2c
3 janvier 2023
3 janvier 2023
[C] [M] C/ SAS SOCIETE NANTAISE D'HYDRAULIQUE (SNH) Copie exécutoire délivrée le : à : Me MARTIN MAHEU Me PELOIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM
Source officielle5ème Chambre
6788a09ca1dbfbd5d79cd5d4
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Société [Adresse 8] Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pelois
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6791de4c93ef93c421386a3d
22 janvier 2025
22 janvier 2025
exécution ou inexécution Décision attaquée : n° F 14/13020 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de PARIS le 22 Mai 2020 Appelantes : Madame [Z] [T], représentée par Me Benoît PELLETIER
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
67f750cd6527a11effc4b7e5
9 avril 2025
9 avril 2025
exécution ou inexécution Décision attaquée : n° 16/06889 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de PARIS le 29 Mai 2020 Appelants : Monsieur [K] [G], représenté par Me Benoît PELLETIER
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
603690ad18dd933375dc9794
24 septembre 2015
24 septembre 2015
Il a subi une troisième intervention chirurgicale visant à l'ablation du matériel d'ostéosynthèse au niveau de la cheville droite ainsi qu'un resanglage des péroniers latéraux le 18 février 2005.
Source officielle2ème CH - Section 1
62cd0f1de91c8e9fcf071341
11 juillet 2022
11 juillet 2022
En l'espèce, il est constant que la banque Pelletier n'a pas sollicité de [T] [E] l'établissement d'une fiche patrimoniale contemporaine de son engagement.
Source officielle1ère Chambre
6688de8e676b73dd81b9746a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
barreau de RENNES La société PINSON-EON, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Sylvie PÉLOIS
Source officielle1ère Chambre
65a784ec8121050008662f08
16 janvier 2024
16 janvier 2024
], NOTAIRE, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Sylvie PÉLOIS de la SELARL AB LITIS / PÉLOIS
Source officielle4eme Chambre Section 1
69e1c4accdc6046d4788a3ed
16 avril 2026
16 avril 2026
PELLETIER, greffier de chambre FAITS ET PROCÉDURE M.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
66162be799851e0008f1e734
9 avril 2024
9 avril 2024
COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE 1° section N° RG 23/00189 - N° Portalis DBVQ-V-B7H-FJE2-11 Monsieur [K] [O] Représentant : Me Thierry PELLETIER de la SELARL PELLETIER ASSOCIES, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f61
9 décembre 2013
9 décembre 2013
.-98835 DUMBEA Représentée par Me Thérèse PELLETIER de la SELARL PELLETIER-FISSELIER-CASIES, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 Novembre 2013, en
Source officielle5e chambre civile
670f58384ad0d5ee7d7e5b7a
15 octobre 2024
15 octobre 2024
FONCIA TERRE OCCITANE société anciennement dénommée SAS FONCIA SOGI PELLETIER [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Patricia PIJOT de la SCP PIJOT POMPIER MERCEY, avocat au barreau de BEZIERS,
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6594b1ab082ae60008c45799
2 janvier 2024
2 janvier 2024
LES CHAMPS RENIERS Représentée par Me Thierry PELLETIER de la SELARL PELLETIER ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous, Corinne BOULOGNE, Magistrate de la mise
Source officielle3ème Chambre Commerciale
66ff85dfa4ff9ec259c099e2
3 octobre 2024
3 octobre 2024
EVRARD de la SCP STREAM AVOCATS AND SOLLICITORS, avocat au barreau de PARIS INTIMEES HELVETIA COMPAGNIE SUISSE D'ASSURANCES, Représentée par Me Amélie AMOYEL-VICQUELIN de la SELARL AB LITIS / PÉLOIS
Source officielle4eme Chambre Section 1
69facc54cdc6046d47be8276
4 mai 2026
4 mai 2026
PELLETIER, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre : APPELANT Monsieur [I] [S] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Jérémy STANTON de la SELARL DECKER
Source officielle4eme Chambre Section 1
6986d616cdc6046d4751ad0f
15 janvier 2026
15 janvier 2026
PELLETIER, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre : APPELANT Monsieur [W] [R] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Michael FONTES-ALEXANDRE de l'AARPI
Source officiellePage 6 sur 169