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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb99bd3db21cbdd8ddd0
10 mai 2011
10 mai 2011
Alexis Y... à payer à M.
Source officielle14e chambre
6262489db1a50c277d4c5d28
21 avril 2022
21 avril 2022
ALEXIS C/ S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cd02bd3db21cbdd92006
12 février 2015
12 février 2015
Alexis X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913c5
1 avril 2014
1 avril 2014
De leur union sont issus quatre enfants dont trois sont encore à charge : - Xavier, né le 24 août 1994, - Elisa, née le 11 novembre 1996, - Alexis, né le 3 février 1998.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc2bd3db21cbdd8e2cb
20 juin 2011
20 juin 2011
Par jugement du 28 juin 2010 le juge aux affaires familiales de Lyon a fixé la résidence habituelle d'Alexis chez son père, a organisé le droit de visite et d'hébergement de la mère sur Alexis une fin
Source officielleChambre Commerciale
67f0bc638f7cbd382f4d31c5
3 avril 2025
3 avril 2025
THEVENOT PERDEREAU MANIERE EL BAZE ès-qualité d'Administrateur Judiciaire de FRANCE LOISIRS, [Adresse 6] [Localité 7] représenté par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01412_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
Procédure devant la cour : Par une requête, un mémoire et des pièces, enregistrés respectivement les 1er juin 2022, 6 juillet 2022, 9 août 2022 et 19 octobre 2022, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c966bd3db21cbdd8838d
21 mars 2006
21 mars 2006
Un enfant est issu de cette union : Alexis, né le 29 juin 1988. Suite à la requête de Dominique Y..., une ordonnance de non conciliation a été rendue le 1er avril 2003.
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd9301f
9 mars 2016
9 mars 2016
Un enfant est issu de cette union, Alexis Y... né le 23 février 2008.
Source officielleCour d'Appel
Le 16 août 2002c/Alexis X
6253c8c7bd3db21cbdd86409
16 août 2002
16 août 2002
REFERE N° 02/00092 SAS SOCIÉTÉ INDUSTRIELLE Prononcé en audience des référés AUTOMOBILES DU SUD-OUEST (SIASO) Le 16 août 2002 c/ Alexis X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e899
20 octobre 2011
20 octobre 2011
Elle prétend avoir les capacités éducatives et affectives pour prendre en charge Alexis et Emma.
Source officielleCour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d7e0
17 février 2011
17 février 2011
Du mariage de Monsieur Philippe Z... et de Madame Isabelle X... sont issus deux enfants : - Rudy, né le 24 août 1989 ; - Alexis, né le 19 mars 1991.
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac4a
30 janvier 2008
30 janvier 2008
93310 LE PRE ST GERVAIS représenté par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour assisté de Me Christophe Y..., avocat au barreau de PARIS, toque : C792 INTIMES Monsieur Alexis
Source officielleChambre Sécurité Sociale
631ade08f575634f1371ed8e
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Lors du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors
Source officielleCour d'Appel
6253cd79bd3db21cbdd937a9
30 novembre 2016
30 novembre 2016
Alexis Thomas X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb84bd3db21cbdd8daf4
4 avril 2011
4 avril 2011
Alexis X... a, par ailleurs, fait l'objet d'une procédure d'assistance éducative, ouverte au cabinet du juge des enfants de Limoges.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6610e5f274ef9f00086f670e
4 avril 2024
4 avril 2024
TKCG AMENAGEMENT, Représentée par Me Pierre SIROT de la SELARL RACINE, avocat au barreau de NANTES - N° du dossier 19100257 S.A.S.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6610e5f274ef9f00086f6712
4 avril 2024
4 avril 2024
OPDT N°69 Nous, Alexis CONTAMINE, Président de la 3ème Chambre Commerciale, Vu la déclaration d'appel en date du 12 Juillet 2021 de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb88bd3db21cbdd8db6d
6 avril 2011
6 avril 2011
barreau d'AJACCIO INTIMES : Monsieur Bernard Y... ... 06310 SAINT MARTIN DU VAR défaillant Madame Marie Antoinette Y...épouse A... ... 06790 ASPREMONT défaillante Monsieur Alexis
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
603cb4dee83ff72ea0dfa282
26 février 2021
26 février 2021
MOTIFS Sur le défaut de communication des pièces : M.
Source officiellePage 6 sur 163