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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
5fdc4288d9fce6664b34e41d
7 décembre 2018
7 décembre 2018
STEJ HOLDING dont le siège social est [...]
Source officielleCh. Sociale -Section A
6448c0965ca6d8d0f8ef6841
25 avril 2023
25 avril 2023
[R], ancien salarié d'une société TALLERES 1, société cliente d'ANTELIS STEEL, d'une adresse de messagerie incluant le nom de la société ANTELIS STEEL, exécutant ainsi déloyalement son contrat de travail
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
68032e3a1fa67923f7882a4b
18 avril 2025
18 avril 2025
[T] a été transféré à la société Steel Forming, avec reprise d'ancienneté.
Source officielleCour d'Appel
6253c94bbd3db21cbdd87dbc
23 février 2006
23 février 2006
au titre de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile ; mis les dépens à la charge du redressement judiciaire de la STET.
Source officielleChambre 3 A
651d02c8fe8d588318c1ad74
2 octobre 2023
2 octobre 2023
Exposant que le prix convenu était de 10 € le stère, que Monsieur [W] [H] a procédé à la coupe de 64 stères en décembre 2018, a évacué les arbres et les a vendus ; qu'au cours des opérations d'abattage
Source officielleChambre sociale
63d37aded1bc2605de4b4bd2
26 janvier 2023
26 janvier 2023
En l'espèce, dans la lettre de licenciement en date du 29 novembre 2017 dont les termes fixent les limites du litige, la société STEF formule ses reproches à M.
Source officielle19e chambre
6036a7dc7d675f499f1db2d4
17 septembre 2015
17 septembre 2015
Marie-Christine HERVIER, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur [C] [E] EXPOSÉ DU LITIGE : Monsieur [K] [R] a été embauché le 2 novembre 2011 par la société STET
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
615e0e70c25a97f0381f5683
2 mai 2014
2 mai 2014
vers le compte de la société Topp-Btp, - ordonné la contre-passation des virements irréguliers du compte courant de la société Topp-Btp vers le compte de la sarl Step- Btp pour les sommes suivantes :
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
670f581d4ad0d5ee7d7e5a26
15 octobre 2024
15 octobre 2024
* * * DÉCISION : Vu l'appel interjeté par la société Créa Steel contre un jugement du conseil de prud'hommes de Beauvais qui la condamne à payer à M.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
651d0332fe8d588318c1afc0
3 octobre 2023
3 octobre 2023
KELVION THERMAL SOLUTIONS C/ Société [K] STEEL CONSTRUCTIONS S.P.A Copie exécutoire délivrée le : à : Me RIVALAN Me CHAUDET RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
68df5a3121a269c127203a00
2 octobre 2025
2 octobre 2025
La société Stem Propreté a interjeté appel de ce jugement le 24 octobre 2023.
Source officielleCour d'Appel
6253c925bd3db21cbdd87620
22 mars 2005
22 mars 2005
Cette décision ne peut faire obstacle à l'examen de la demande au fond opposant la salariée au mandataire ad hoc de la société STEMM et au CGEA.
Source officielleChambre 1 A
67f4b113da16d54af38e6258
2 avril 2025
2 avril 2025
Saf 4 Steel aux entiers frais et dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2dc
7 mars 2012
7 mars 2012
Cet appel est en conséquence parfaitement recevable contrairement à ce que prétend la société STEB.
Source officielle1ère chambre
64c35c5cf01612d969deff65
27 juillet 2023
27 juillet 2023
Tombée à la suite d'un fort coup de vent, la stèle a été endommagée.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd6bd3db21cbdd8e6c9
12 octobre 2011
12 octobre 2011
No 09/ 03724 AFFAIRE : Steve X...
Source officielle1ère Chambre D
603367cb1e7af71c6c90809c
22 juin 2017
22 juin 2017
-condamner la Société Stell sous la même astreinte, à faire cesser le trouble.
Source officielle1re chambre sociale
6629f362dc6faf0009588833
24 avril 2024
24 avril 2024
STEP [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Céline ROUSSEAU de la SELARL ALTEO, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Madame [M] [N] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
60365b57a588eebbd9d643ef
3 novembre 2015
3 novembre 2015
moyenne et haut de gamme, sous les marques "SLUGGER" et "ONE STEP".
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
644b6376c51457d0f882dc2d
27 avril 2023
27 avril 2023
La société Alpine Steel a interjeté appel par déclaration du 28 avril 2022.
Source officiellePage 6 sur 136