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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère ch. civile
66ff85e4a4ff9ec259c09a3a
2 octobre 2024
2 octobre 2024
[Localité 29] [Adresse 2] [Localité 13] représenté par Me Yannick ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-GREGOIRE LECLERC, avocat au barreau de Rouen et assisté de Me Stéphane DAUSQUE, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c886bd3db21cbdd85820
19 octobre 2001
19 octobre 2001
Yannick C/ Y... Lo'c. Jugement du C.P.H. BREST du 06 Septembre 1995. Arrêt de la Cour d'Appel de RENNES du 6 Février 1996. Arrêt de la Cour de Cassation du 15 Juin 1999.
Source officielleCour d'Appel
6253c88abd3db21cbdd858f9
19 octobre 2001
19 octobre 2001
Yannick C/ Y... Lo'c. Jugement du C.P.H. BREST du 06 Septembre 1995. Arrêt de la Cour d'Appel de RENNES du 6 Février 1996. Arrêt de la Cour de Cassation du 15 Juin 1999.
Source officielleCour d'Appel
6253c88abd3db21cbdd858fc
19 octobre 2001
19 octobre 2001
Yannick C/ Y... Lo'c. Jugement du C.P.H. BREST du 06 Septembre 1995. Arrêt de la Cour d'Appel de RENNES du 6 Février 1996. Arrêt de la Cour de Cassation du 15 Juin 1999.
Source officielleChambre des Urgences
64a6606ebbd03a05db9652f2
5 juillet 2023
5 juillet 2023
'[Localité 4] en date du 14 Octobre 2022 PARTIES EN CAUSE APPELANTE : timbre fiscal dématérialisé n° : 1265289117727217 SASU KOENING FIRST DYNAMICS, prise en la personne de son représentant légal
Source officielleCour d'Appel
6253cc99bd3db21cbdd90a39
16 septembre 2013
16 septembre 2013
Yannick B..., Association ASIIAL Représentant légal de Madame Odette Z...
Source officielleChambre de la Proximité
6780b7b434dc79f9f061509c
9 janvier 2025
9 janvier 2025
jex, jld, j. expro, jcp de Rouen du 31 janvier 2024 APPELANTS : Monsieur [G] [O] né le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 9] (61) [Adresse 7] [Localité 8] représenté et assisté par Me Yannick
Source officielleChambre commerciale
63c8eeefdc5b777c90992f79
18 janvier 2023
18 janvier 2023
[V] [J] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Yannick CAMBON de la SELARL M3C, avocat au barreau de BEZIERS, avocat postulant non plaidant M.
Source officielleChambre 4-6
643105fe28558704f52e67f1
7 avril 2023
7 avril 2023
Portalis DBVB-V-B7D-BEV2I SAS MOREL DIFFUSION C/ [Y] [J] Copie exécutoire délivrée le :7/04/2023 à : Me Eric DE TRICAUD, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Me Yannick
Source officielleETRANGERS
6684ead2a0de54ff609f7d44
2 juillet 2024
2 juillet 2024
de Douai : non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Agnès MARQUANT, . présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désignée par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assistée de Yannick
Source officielleChambre des Urgences
653a06b4d0451e8318d0eab1
25 octobre 2023
25 octobre 2023
INSTANCE : Jugement du Juge des contentieux de la protection de BLOIS , en date du 23 Mai 2023, RG 22/00128 PARTIES EN CAUSE APPELANTE : [20] agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux
Source officielleCour d'Appel
6253c899bd3db21cbdd85bbc
15 janvier 2002
15 janvier 2002
C/ Yannick X... ès qualités de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de l'association AEIH ASPHODELE CGEA DE BORDEAUX ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé
Source officielleCour d'Appel
6253c93ebd3db21cbdd87b60
15 décembre 2005
15 décembre 2005
Maître Jean-Pierre LEROY, avocat au barreau de Paris (G 891) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 octobre 2005, en Chambre du Conseil, devant la Cour composée de : Monsieur Yanick
Source officielleChambre 4-6
69ef208bcdc6046d47b06feb
24 avril 2026
24 avril 2026
de la SASU [2] [Localité 2] [3] DE [Localité 3] DELEGATION REGIONALE DU SUD EST Copie exécutoire délivrée le : 24/04/2026 à : - Me Nicolas REYNIER, avocat au barreau de TOULON - Me Yannick
Source officielle4e chambre civile
6a1929b4cdc6046d47545dc9
28 mai 2026
28 mai 2026
et commercial, ayant son siège social sis [Adresse 2], immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés de BEZIERS, sous le numéro 478 182 231 agissant poursuites et diligences de son représentant légal
Source officielleCour d'Appel
6253ca48bd3db21cbdd8a8f1
1 avril 2008
1 avril 2008
CPAM DE VAUCLUSE COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 1 AVRIL 2008 APPELANT : Monsieur Yannick X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b920
6 mars 2008
6 mars 2008
ou frauduleusement augmenté le passif de la personne morale ; - faire juger que Monsieur Jean- Gilles X... a tenu une comptabilité manifestement incomplète ou irrégulière au regard des dispositions légales
Source officielleChambre des Urgences
652e261392ba09831876848c
11 octobre 2023
11 octobre 2023
postulant au barreau d'ORLEANS et par Me Ana Cristina COIMBRA de la SELARL DE MAITRE COIMBRA, avocat plaidant au barreau de BORDEAUX INTIMÉ : [Adresse 8], prise en la personne de son représentant légal
Source officielleChambre des Urgences
653ca69383c9498318209d19
18 octobre 2023
18 octobre 2023
BAUR ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'ORLEANS INTIMÉE : timbre fiscal dématérialisé n°: 1265286123164557 SA SCALIS, RCS de Chateauroux n° 815 620 463, prise en la personne de son représentant légal
Source officielleChambre 1-4
6973b121cdc6046d4772d89d
22 janvier 2026
22 janvier 2026
2026 / Rôle N° RG 21/11521 N° Portalis DBVB-V-B7F-BH4SB SARL SELECTION MEDITERRANEE C/ [Y] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Sébastien BADIE - Me Yannick
Source officiellePage 6 sur 51