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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
660e43090740db0008fa92d1
3 avril 2024
3 avril 2024
Aux termes de ses dernières écritures en date du 19 février 2024, elle maintient sa demande initiale et en réponse aux conclusions adverses, soutient que le défaut de pouvoir du syndic sanctionné par une
Source officielle3ème chambre A
62c7ca84cb8dca058e3e7c5d
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Les parties ont déposé leurs conclusions au fond respectivement les 16 août 2021 et 22 juillet 2021. L'ordonnance de clôture est intervenue le 12 mai 2022.
Source officielle3ème chambre A
62c7ca84cb8dca058e3e7c61
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Les parties ont déposé leurs conclusions au fond respectivement les 16 août 2021 et 22 juillet 2021. L'ordonnance de clôture est intervenue le 12 mai 2022.
Source officielle8ème chambre
686f4e30334d55acd19f1d6e
9 juillet 2025
9 juillet 2025
[D] [T] ayant pour mandataire la Régie BELLECOUR, SAS immatriculée au RCS de [Localité 7] sous le numéro 750 955 064 dont le siège social est [Adresse 1] né le 01 Juillet 1989 à [Localité 6] [Adresse
Source officielle2ème Chambre
643e350a83146e04f531eb28
17 avril 2023
17 avril 2023
OBJET DE L'INCIDENT Par conclusions d'incident remises au greffe le 27 janvier 2023, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb0bd3db21cbdd8e01c
30 mai 2011
30 mai 2011
(dans les formes de l'article 659 du code de procédure civile), puis réassigné le 22 février 2011 (dans les formes des articles 656, 657, et 658 du code de procédure civile) avec dénonciation des conclusions
Source officielleCour d'Appel
6253cd36bd3db21cbdd929f6
10 novembre 2015
10 novembre 2015
Elle estime que les honoraires sont excessifs, que la dernière provision de 836, 44 ¿ est injustifiée, que Maître Sylvie Y...n'a pas écouté ses arguments, qu'elle n'a rédigé aucune conclusion, que le total
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92af4
24 novembre 2015
24 novembre 2015
Les honoraires peuvent ensuite évoluer suivant la complication du litige, la longueur de la mise en état, la réponse aux conclusions adverses.
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
68afe2a6098ed4b8b7546ab6
14 janvier 2025
14 janvier 2025
adverses, recherches, conclusions devant tribunal de grande instance, communication de pièces et suivi procédure, - dossier demande de subvention (TA Dijon) : étude mémoires adverses, recherches, 2
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6350e4f242150aadff23dbef
19 octobre 2022
19 octobre 2022
En réponse aux conclusions adverses, ils prétendent que l'article L.145-40-2 du code de commerce ne porte pas sur la communication des factures mais sur l'état récapitulatif des charges, lequel n'a pas
Source officiellePREMIERE PRESIDENCE
6704cb672f5f3246ff3814c0
7 octobre 2024
7 octobre 2024
La facture détaille les diligences suivantes : - Liste des temps passés : 06/04/2023 ' honoraires : étude des dernières conclusions adverses, établissement de conclusions n°4, courrier client et suivi
Source officielleChambre Premier Président
64f8167e0a9accd9695a436d
5 septembre 2023
5 septembre 2023
conventionnelle et à défense devant le CPH, - Facture de complément de provision sur honoraires FA 21.111 du 31 mars 2021 d'un montant total de 2 000 euros HT soit 2 400 euros TTC pour, examen et analyse de conclusions
Source officielleCour d'Appel
6253c88abd3db21cbdd858f3
3 septembre 2001
3 septembre 2001
Par nouvelles conclusions récapitulatives du 29 mai 2OO1, elle reprend ces moyens et répond aux conclusions adverses du 26 mars 2OO1.
Source officielle2ème CH - Section 2
62833c495a52a8057d991933
16 mai 2022
16 mai 2022
Madame [Z] [G] soutient que les conclusions adverses comportent des « assertions particulièrement malveillantes », inutiles, qui ne visent qu'à nuire à son intégrité morale.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
653a06eed0451e8318d0ebc1
25 octobre 2023
25 octobre 2023
[D] [L] a notifié au conseil de la société CHR Logistique sa déclaration d'appel ainsi que ses conclusions. Suite à un incident d'irrecevabilité des conclusions adverses soulevé par M.
Source officielleChambre Sociale
62db90061d0e74effb5c095d
21 juillet 2022
21 juillet 2022
En outre, la cour relève que la caisse a établi des conclusions reçues par courrier au greffe le 6 décembre 2021, auxquels la société [4] a répondu le 27 janvier 2022 par des conclusions de 17 pages transmises
Source officielleChambre A - Civile
68df5f0d38ac3a658931dd4f
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Avant toutes conclusions adverses, il a notifié le 28 avril 2025 des conclusions à fins de désistement adressées à la cour.
Source officielle20e chambre
64cc95920fec5dd96933fa48
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Elle soulève l'irrecevabilité des conclusions adverses car la SASU [B] Esthétique radiée et liquidée le 27 décembre 2022 n'a plus de personnalité juridique et la dirigeante n'a plus la capacité pour la
Source officielleChambre civile Section 1
697b0df3cdc6046d471282f8
28 janvier 2026
28 janvier 2026
degré de juridiction et au juge, ce que la radiation empêcherait et l'irrégularité dont est selon lui entaché le jugement attaqué, en raison de son absence à l'audience et faute de signification des conclusions
Source officiellePremier président
662b43affe254500083147be
25 avril 2024
25 avril 2024
Aux termes de la note d'honoraires n°230829 du 3 août 2023 adressée à M.
Source officiellePage 6 sur 1457