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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
6710aa60be64d7e510245096
16 octobre 2024
Ce dispositif anti-roulis comporte également un dispositif d'arrêt de course de chacune des suspensions [page 3 lignes 26-27], qui comprennent chacune, un amortisseur doté de deux parties relativement
Chambre sociale
651fa5b4c601f08318991941
5 octobre 2023
[A] [D] est nul, Et par conséquent - Condamner la SPL Trans-Landes à verser à M.
8ème Ch Prud'homale
677f6621e034c1f8dc458893
8 janvier 2025
Les primes ont été réajustées à : - 0 € pour 100 spas, - 6.000 € pour 130 spas, - 10.000 € pour 160 spas - 16.000 € pour 230 spas. Au début de l'année 2018, M.
Pôle 6 - Chambre 7
65321b479e4ea48318f5af97
19 octobre 2023
[S] [J] a été engagé par la société Meurice SPA en qualité de plongeur Tournant.
642fb61ecece1704f5747594
6 avril 2023
Par ses dernières écritures notifiées par voie électronique le 10 décembre 2021, Mme [T] et l'association SPA [4] (la SPA) demandent à la cour de : - confirmer le jugement entrepris, - juger qu'il
Cour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b74d
28 septembre 2007
Antonio pris en qualité de "commisario guidizale" de la Société OCEAN SPA Via Diaz N 30/5 25122 BRESCIA - ITALIE représentées par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assistées de Me F...
6253cd18bd3db21cbdd923df
15 mai 2015
E. sont incontestablement responsables des irrégularités et défauts de gestion reprochés à l'IRCOP-SPM.
Chambre civile section B
68f07f3e47396eb608bc05bc
14 octobre 2025
SPL M TAG (ANCIENNEMENT SEMITAG), SA a conseil d'administration immatriculée au RCS de GRENOBLE sous le n°301 503 231, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège
Pôle 5 - Chambre 16
69df202ecdc6046d4747c7c4
14 avril 2026
Mesa SpA à payer à M.
Pôle 2 - Chambre 1
616318c2e0639f4f1a04a516
6 décembre 2011
. ********************* La SELARL [J] [V] avocat est en litige avec les SA FIAT FRANCE et SPA quant aux suites financières de la rupture de leurs relations contractuelles qui consistaient en une
Chambre Sociale
65b36cdf8c0355000835f71f
23 janvier 2024
et inopposable ; - condamner la société SPG à lui payer la somme de 10.000 euros à titre de dommages et intérêts pour nullité de la clause de non concurrence ; - constater que la société SP a refusé
1ere Chambre Section 2
636ca6746c7633dcd15b3cdd
6 septembre 2022
Par arrêt en date du 13 mai 2019, la cour d'appel d'Agen a : Déclaré l'intervention volontaire de la Confédération Nationale des SPA de France et des Pays d'Expression Française - Association Défense
19e chambre
5fcaa1abd02b749812a7f5f3
8 juillet 2020
Chartres Métropole Transports était sans cause réelle et sérieuse ; En conséquence, - condamné la société SPL Chartres Métropole Transports à verser à Monsieur [L] les sommes suivantes : 3.798,62
Chambre sociale 4-4
677f6615e034c1f8dc4587f9
dans les dépens - Condamner la société SP3 Nettoyage aux dépens.
644b639ec51457d0f882dd0d
27 avril 2023
[S] [W], à l'époque bénévole au sein de la SPA est également invoqué par la société SPA, ce dernier ayant affirmé que, qu'il avait pu observer depuis longtemps, la manière de diriger de [A] [U], qu'il
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
67908ed89b4b0b8d25008cf8
21 janvier 2025
Le groupe SPF société de participation financière est une holding dont les filiales exercent dans 4 secteurs d'activité, la gestion foncière, l'immobilier, la gestion documentaire et une activité "divers
Pôle 5 - Chambre 5
61629f7035a5d4e0c2ddc9be
11 octobre 2012
Le 30 janvier 2007, la société ABX Logistics a assigné en garantie la société Cnan Group Spa au cas où une condamnation serait mise à sa charge.
660f9509a40f8b0008cb770b
4 avril 2024
CAMPUS DE L'ESTHÉTIQUE ET DU SPA [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Caroline BARBE, avocat au barreau de LILLE, toque : 0244 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions
Chambre civile
6780bae7f25437b69df75bb4
9 janvier 2025
pour un prix de 20435 euros et l'installation de deux abris destinés à la piscine et au SPA, pour le prix, respectivement, de 33749,21 euros et de 17001,49 euros.
Pôle 5 - Chambre 11
603331c0542319a2bbea00ad
8 septembre 2017
Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Représentée par Me Frédéric BOURGUET-MAURICE, avocat au barreau de NICE Société MASERATI SPA
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