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3 826 résultats pour « Hanza-Sanchez »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 5

635237908c924eadffcc4988

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

SUD ARCHITECTES [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Vincent GUILLOT-TRILLER de l'AARPI GUILLOT SANCHEZ AARPI, avocat au barreau de PARIS, toque : D352 Et assistée de Me Jérémy PASQUALINI

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

635b71e5b201587f74be02ae

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signé par Nathalie PALLE, Présidente, et par Elsa SANCHEZ

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

635b71e7b201587f74be02c0

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signé par Nathalie PALLE, Présidente, et par Elsa SANCHEZ

Source officielle
CA

5e Chambre

64422a26d2fa6fd0f80406dc

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

APPELANTE **************** S.A. [5], [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Grégory KUZMA de la SELARL R & K AVOCATS, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 1309 substitué par Me Myriam SANCHEZ

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

63c108a6bf9fd47c90a139ec

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Présidée par Nathalie PALLE, Présidente, magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Elsa SANCHEZ

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

63c108adbf9fd47c90a13a18

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Présidée par Vincent CASTELLI, Conseiller, magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Elsa SANCHEZ

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

63c108afbf9fd47c90a13a1e

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Présidée par Vincent CASTELLI, Conseiller, magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Elsa SANCHEZ

Source officielle
CA

REFERES 1° PRESIDENT

6295b0ca1d650aa9d46930c2

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

déférée du 26 Janvier 2022 - Juge de l'exécution de TOULOUSE - 22/00620 DEMANDEUR Syndicat [Adresse 2] représenté par son syndic ORIM [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Elsa SANCHEZ

Source officielle
CA

1ère Chambre

66ff859ea4ff9ec259c095c5

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

VMD, dont le siège social est situé [Adresse 2] Représentée par Me Marylin SANCHEZ, avocat au barreau de CHAMBERY Intimés M.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

66878ce105d6f7f678d491ce

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

eu connaissance de la date du délibéré au 04 Juillet 2024 ; Signé par Olivier GOURSAUD, magistrat chargé de la mise en état de la 1ère chambre civile B de la cour d'appel de Lyon, assisté de Elsa SANCHEZ

Source officielle
CA

TARIFICATION

6879d86265b5a3ab8ca54ef3

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Michaël RUIMY de la SELARL R & K AVOCATS, avocat au barreau de LYON substitué par Me Myriam SANCHEZ

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6538b40f7ffc2c8318ee00f2

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

CHARPENTE METALLIQUE prise en la personne se son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Vincent GUILLOT-TRILLER de l'AARPI GUILLOT SANCHEZ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad1bd3db21cbdd8c2de

Appel

2 juillet 2008

2 juillet 2008

Vu les conclusions récapitulatives déposées au greffe de la cour et signifiées le 21 avril 2008 par Monsieur Jean Emile SANCHEZ-MATEO. Vu l'ordonnance de clôture en date du 23 avril 2008.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_22BX02210_20230207

Admin. Appel

7 février 2023

7 février 2023

A, représenté par Me Sanchez Rodriguez, conclut au rejet de la requête, à l'annulation de l'arrêté du 21 juillet 2022, à l'effacement de son signalement pour non admission, au réexamen de sa demande dans

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21PA04944_20220718

Admin. Appel

18 juillet 2022

18 juillet 2022

B et de Me Sanchez, représentant la société Axa Banque. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00928_20241105

Admin. Appel

5 novembre 2024

5 novembre 2024

B, représenté par Me Sanchez-Rodriguez, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 11 avril 2024 du tribunal administratif de Poitiers ; 2°) d'annuler les décisions des 2 et 4 avril 2024 du

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_22BX01139_20220524

Admin. Appel

24 mai 2022

24 mai 2022

B, représenté par Me Sanchez, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 14 avril 2022 du tribunal administratif de Limoges ; 2°) d'annuler l'arrêté contesté. Il soutient que : - M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25BX00766_20250729

Admin. Appel

29 juillet 2025

29 juillet 2025

Procédure devant la cour administrative d'appel : Par une requête enregistrée le 26 mars 2025, Mme C, représentée par Me Sanchez Rodriguez, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement de la magistrate

Source officielle
CA

1ère Chambre

6718949dd8ceca1cd70190c2

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

STRASBOURG SARL COPERION GMBH , représentée par son représentant légal [Adresse 7] [Localité 4] Allemagne Représentée par Me Véronique HEINRICH, avocat postulant au barreau de METZ et par Me Hanna

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc14bd3db21cbdd8f0ef

Appel

23 janvier 2012

23 janvier 2012

Sachez mademoiselle que toutes absences doivent faire l'objet d'une demande d'autorisation d'absences accompagnée d'un justificatif.

Source officielle

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