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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 5
635237908c924eadffcc4988
20 octobre 2022
SUD ARCHITECTES [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Vincent GUILLOT-TRILLER de l'AARPI GUILLOT SANCHEZ AARPI, avocat au barreau de PARIS, toque : D352 Et assistée de Me Jérémy PASQUALINI
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
635b71e5b201587f74be02ae
27 octobre 2022
greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signé par Nathalie PALLE, Présidente, et par Elsa SANCHEZ
635b71e7b201587f74be02c0
5e Chambre
64422a26d2fa6fd0f80406dc
20 avril 2023
APPELANTE **************** S.A. [5], [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Grégory KUZMA de la SELARL R & K AVOCATS, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 1309 substitué par Me Myriam SANCHEZ
63c108a6bf9fd47c90a139ec
12 janvier 2023
Présidée par Nathalie PALLE, Présidente, magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Elsa SANCHEZ
63c108adbf9fd47c90a13a18
Présidée par Vincent CASTELLI, Conseiller, magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Elsa SANCHEZ
63c108afbf9fd47c90a13a1e
REFERES 1° PRESIDENT
6295b0ca1d650aa9d46930c2
18 mai 2022
déférée du 26 Janvier 2022 - Juge de l'exécution de TOULOUSE - 22/00620 DEMANDEUR Syndicat [Adresse 2] représenté par son syndic ORIM [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Elsa SANCHEZ
1ère Chambre
66ff859ea4ff9ec259c095c5
3 octobre 2024
VMD, dont le siège social est situé [Adresse 2] Représentée par Me Marylin SANCHEZ, avocat au barreau de CHAMBERY Intimés M.
1ère chambre civile B
66878ce105d6f7f678d491ce
4 juillet 2024
eu connaissance de la date du délibéré au 04 Juillet 2024 ; Signé par Olivier GOURSAUD, magistrat chargé de la mise en état de la 1ère chambre civile B de la cour d'appel de Lyon, assisté de Elsa SANCHEZ
TARIFICATION
6879d86265b5a3ab8ca54ef3
11 juillet 2025
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Michaël RUIMY de la SELARL R & K AVOCATS, avocat au barreau de LYON substitué par Me Myriam SANCHEZ
Pôle 1 - Chambre 3
6538b40f7ffc2c8318ee00f2
24 octobre 2023
CHARPENTE METALLIQUE prise en la personne se son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Vincent GUILLOT-TRILLER de l'AARPI GUILLOT SANCHEZ
Cour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2de
2 juillet 2008
Vu les conclusions récapitulatives déposées au greffe de la cour et signifiées le 21 avril 2008 par Monsieur Jean Emile SANCHEZ-MATEO. Vu l'ordonnance de clôture en date du 23 avril 2008.
Cour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX02210_20230207
7 février 2023
A, représenté par Me Sanchez Rodriguez, conclut au rejet de la requête, à l'annulation de l'arrêté du 21 juillet 2022, à l'effacement de son signalement pour non admission, au réexamen de sa demande dans
3ème chambre
DCA_21PA04944_20220718
18 juillet 2022
B et de Me Sanchez, représentant la société Axa Banque. Considérant ce qui suit : 1. M.
3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00928_20241105
5 novembre 2024
B, représenté par Me Sanchez-Rodriguez, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 11 avril 2024 du tribunal administratif de Poitiers ; 2°) d'annuler les décisions des 2 et 4 avril 2024 du
ORCA_22BX01139_20220524
24 mai 2022
B, représenté par Me Sanchez, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 14 avril 2022 du tribunal administratif de Limoges ; 2°) d'annuler l'arrêté contesté. Il soutient que : - M.
Juge des référés
ORCA_25BX00766_20250729
29 juillet 2025
Procédure devant la cour administrative d'appel : Par une requête enregistrée le 26 mars 2025, Mme C, représentée par Me Sanchez Rodriguez, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement de la magistrate
6718949dd8ceca1cd70190c2
17 octobre 2024
STRASBOURG SARL COPERION GMBH , représentée par son représentant légal [Adresse 7] [Localité 4] Allemagne Représentée par Me Véronique HEINRICH, avocat postulant au barreau de METZ et par Me Hanna
6253cc14bd3db21cbdd8f0ef
23 janvier 2012
Sachez mademoiselle que toutes absences doivent faire l'objet d'une demande d'autorisation d'absences accompagnée d'un justificatif.
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