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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-2
6974c040cdc6046d478c1207
23 janvier 2026
Elle explique que Mme [H] lui avait dit « ça sent le tabac » et que cet homme lui avait répondu « va dehors si cela te gêne » ce qui lui avait paru irrespectueux. ' Une attestation de M.
2e chambre sociale
6440d7fae704a005d1ed6fdc
19 avril 2023
Tout était fait pour que Monsieur [E] se sente isolé et détesté. A chaque fois qu'un problème survenait c'était lui l'accusé même quand il était en accident du travail.
Chambre Etrangers/HSC
687b268d30e6dd8e1529bda1
18 juillet 2025
certificat médical dit de 72 heures établi le 2 juillet 2025 par le Dr [W] mentionne expressément que la patiente, admise pour menaces hétéro-agressives avec arme dans un contexte d'idées de persécution, se sent
Cour d'Appel
6253c96cbd3db21cbdd88474
28 avril 2006
provenant d'un vol, Les condamne, en répression, à la peine de 3 mois d'emprisonnement avec sursis, Constate que l'avertissement prévu par l'article 132-29 du Code Pénal a pu être donné au prévenu sent
Pôle 5 - Chambre 2
6162c5171e6e0556734908b6
13 avril 2012
, - Monsieur [V] [K] demeurant [Adresse 4], représentés par Maître Bruno REGNIER de la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050, assistés de Maître Christophe SENET
Ch. civile et commerciale
6883105880821d9a1906fd2d
24 juillet 2025
HELPEVIA [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Caroline SCOLAN de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de ROUEN et assistée par Me Christophe SENET de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de
6253ccddbd3db21cbdd918ba
22 janvier 2014
Elle tient un discours en faveur du parent qu'elle a « choisi » parce qu'elle se sent investie de la mission de soutenir sa mère, qui reste marquée par la séparation conflictuelle d'avec son père.
6253cceabd3db21cbdd91af0
6 octobre 2014
intervenir un psychomotricien et Nicolas, qui a été admis le 21 novembre 2013 au CMPP de Haute-Corrèze, a progressé dans son cadre scolaire actuel (affirmation de l'enseignante le 3 juillet 2013) où il se sent
6253cd0ebd3db21cbdd92296
15 avril 2015
Le fait que la SCI Raffalli se soit sentie harcelée par la multiplication de procédures, dont ils ont été déboutés jusqu'au présent arrêt, n'est pas de nature à créer un préjudice moral.
Premier Président
6309b410a521cdc5630b7aae
22 août 2022
consentement en cas de péril imminent, qui évoque 'des propos plutôt délirants dans lesquels l'intéressé mélange un peu tout, sa vie, son amaigrissement récent qu'il n'explique pas, le fait qu'il ne se sent
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
6528df0caaebb88318fda406
12 octobre 2023
Le fait que la réunion ait permis, en définitive, de la mettre hors de cause est sans incidence sur la réalité de la lésion de Mme [F] qui s'est sentie atteinte dans son intégrité.
Rétention_recoursJLD
64437b9c823e6dd0f8bf803c
21 avril 2023
Sur l'audience, Monsieur [X] [Z] demande que : il compte quitter la France, pour aller en Allemagne,chez des amis, dans un délai de 24h, il dit avoir vu le médecin car il ne sent pas bien au centre
Chambre Etrangers - JLD
63c109ccbf9fd47c90a13e36
12 janvier 2023
La patiente dit également qu'elle a besoin d'être aidée et qu'elle se sent très fatiguée, signe d'une instabilité qui pourrait s'avérer synonyme de rechute en cas de mainlevée trop précoce de la mesure
64acf3f003c09105db6c055e
10 juillet 2023
- il n'a pas de passeport, il n'était que de passage en France, - il irait en Suisse, - il refuse de quitter son pays, il en était parti pour trouver du travail, - au centre de rétention, il se sent
6253c9febd3db21cbdd89c33
15 janvier 2008
contradictoirement, Déclare les appels recevables, Sur l'action publique, Confirme le jugement déféré, Constate que la notification prévue par l'article 132-40 du Code Pénal a pu être donnée au prévenu sent
Ch.secu-fiva-cdas
627b55a676c5d9057df8009a
10 mai 2022
sociale, ce que confirme l'évaluation effectuée au cours de son année de seconde au Lycée Paul Héroult de St-Jean de Maurienne, qui conclut qu'il est à l'aise socialement avec son matériel, qu'il se sent
Pôle 1 - Chambre 12
64b8d0cca5d4a205dbc5ce92
19 juillet 2023
[N] déclare à l'audience qu'il se sent beaucoup mieux et estime n'avoir plus besoin d'être hospitalisé mais il ressort de l'ensemble de ces éléments que ses troubles nécessitent encore une surveillance
64e05b70c4941ad969e2fc1e
18 août 2023
de façon tout à fait adaptée et logique, peu important qu'une certaine charge émotionnelle caractérisée par une forme d'agacement, tout à fait naturelle, soit présente à certains moments où elle se sent
64e6f2dd28deb9d9692908ed
23 août 2023
Sur l'audience, il indique souhaiter sortir du centre de rétention ; il confirme vouloir se rendre en Tunisie par ses propres moyens, quand bien même ses frère et s'ur sont en France car il se sent exclu
Chambre sociale
63007975521ab1c563ce0a11
13 juillet 2022
au temps et au lieu du travail, quand bien même l'intéressée, sans aucun doute fragilisée par ce qu'elle estime être un harcèlement durable, aurait pu en concevoir une amertume telle qu'elle se soit sentie
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