CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

8 149 résultats pour « Robert-Aupetit »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 10

A0257c/SARL JIMENEZ

687b268f30e6dd8e1529bdc1

Appel

18 juillet 2025

18 juillet 2025

[M] [W], représentée par Me Ghislain DADI, avocat au barreau de PARIS, toque : A0257 c/ SARL JIMENEZ CENTRE DE GESTION ET D'ÉTUDE AGS (CGEA) D'ÎLE-DE-FRANCE EST, représentée par Maître Florence Robert

Source officielle
CA

Chambre-2 famille

689c1c088b0dfb226fe66e2e

Appel

12 août 2025

12 août 2025

[N] [J] représentés par Me Jean-Emmanuel Robert, avocat au barreau de Reims INTIMÉS LE DOUZE AOÛT DEUX MILLE VINGT-CINQ, Nous, Pascal Préaubert, conseiller à la chambre de la famille et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc42bd3db21cbdd8fa13

Appel

30 mai 2012

30 mai 2012

à l'audience COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 AVRIL 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Pierre D'HERVE, Président de Chambre Monsieur Robert

Source officielle
CA

3e chambre civile

69cf5ccecdc6046d47f38aaa

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

HECTARE [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Nolwenn ROBERT de la SELAS PVB AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER Le DEUX AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX, Nous, Thierry

Source officielle
CA

Chambre 4-3

69614d40cdc6046d47c585a7

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

MONDOLFO de la SELARL SQUADRA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS APPELANTE Monsieur [I] [X], demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Sarah SIAHOU, avocat au barreau de MARSEILLE INTIME Nous, Robert

Source officielle
CA

Chambre 4-3

6973b139cdc6046d4772da0d

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

de la SELARL CAPSTAN - PYTHEAS, avocat au barreau de MARSEILLE APPELANT Monsieur [T] [R], demeurant [Adresse 4] Représenté par Me Karen NABITZ, avocat au barreau de MARSEILLE INTIME Nous, Robert

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

66a33c1702a12a235bae6c78

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Jugement du Pole social du TJ d'[Localité 2] en date du 25 Mai 2023 dans l'affaire portant le n° RG 21/00943 APPELANTE [3] INTIMÉE Mme [P] [R] Représentée par Me Christophe LOONIS de la SELARL ROBERT

Source officielle
CA

Chambre 4-3

68676be6fdaf41a8356be73b

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

la SELARL CARLINI & ASSOCIES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE APPELANTE Monsieur [K] [E], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Léa TALRICH, avocat au barreau de MARSEILLE INTIME Nous, Robert

Source officielle
CA

Chambre 4-3

68788725e2f36c9774d80942

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

SAMUEL, demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Alexandra BOISRAME de la SELARL AV AVOCATS, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE Nous, Robert VIDAL, Magistrat de la mise en état de la Cour

Source officielle
CA

Chambre 2 A

à la courc/La S

659f95d23328fa00087a250a

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

personne de son représentant légal ayant siège [Adresse 4] Représentées par Me Loïc RENAUD de la SELARL ARTHUS, avocat à la cour O R D O N N A N C E D E R A D I A T I O N Nous, Murielle ROBERT-NICOUD

Source officielle
CA

Chambre 4-3

68f1d90b9abd0e067a2193c1

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE APPELANTE Madame [D] [Y], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Manon FILIPPI, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE Nous, Robert

Source officielle
CA

Avis

CADA:20173344

Appel

16 novembre 2017

16 novembre 2017

refus opposé par le directeur général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication des documents suivants : 1) la convention tripartite entre l'université, l'hôpital Robert

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

616250f9929f6bffa995b379

Appel

20 mars 2014

20 mars 2014

09/16622 APPELANTE SAS INTELLIGENCE ECONOMIQUE ET FORMATION (i2F) [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Catherine FILZI, avocat au barreau de PARIS, toque : P0071 substitué par Me Peggy ROBERT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe3bd3db21cbdd8e8a0

Appel

19 septembre 2011

19 septembre 2011

Affaire : Ordonnance, origine Juge aux affaires familiales de BETHUNE, section 3, décision attaquée en date du 01 Mars 2011, enregistrée sous le no 10/ 04396 APPELANT Monsieur Daniel Philippe Robert

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc80bd3db21cbdd9049c

Appel

18 mars 2013

18 mars 2013

COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale RG N : 11/02912 ORDONNANCE N 162/13 DU 18 Mars 2013 SAS ADECCO 4 Louis Guérin 69626 VILLEURBANNE CEDEX Représentant : Me Robert DEMAHIS (avocat au barreau de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc83bd3db21cbdd90580

Appel

11 avril 2013

11 avril 2013

DU 11 Avril 2013 Madame Paulette X... épouse Y... ... 49400 SAUMUR Représentant : la SCP PRIOUX SLADEK (avocats au barreau d'ANGERS) APPELANTE SNC MGDA LE POISSON ROUGE 641 rue Robert

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc6bd3db21cbdd913d0

Appel

7 avril 2014

7 avril 2014

L'affaire a été fixée à l'audience du 03 Mars 2014 par application des dispositions de l'article 905 du code de procédure civile, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccccbd3db21cbdd914c3

Appel

28 avril 2014

28 avril 2014

Puis Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 14 Avril 2014 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd01bd3db21cbdd91fae

Appel

2 février 2015

2 février 2015

Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur Robert JAOUEN et Monsieur Pierre-Louis PUGNET, magistrats rapporteurs, assistés de Madame Elysabeth AZEVEDO, Greffier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc07bd3db21cbdd8ee63

Appel

4 octobre 2011

4 octobre 2011

LIMOGES substitué par Me Anne Sophie TURPIN, avocat au barreau de LIMOGES INTIMES --- = = oO § Oo = =--- A l'audience publique du 06 Septembre 2011, la Cour étant composée de Monsieur Robert

Source officielle

Page 61 sur 408

← PrécédentSuivant →