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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
6704cb852f5f3246ff381658
9 avril 2024
; - poste 8-Modification de l'emplacement de rejet : l'expert note l'abandon de la réclamation - poste 12-Cunette : 1 360 euros ht au lieu des 2 226 euros réclamés ; - poste 13-Changement de dévers
Chambre sociale
6162d32f70d46c7f95e826d3
24 novembre 2011
Le 3 janvier 2008, il lui notifie un troisième avertissement pour des mauvaises exécutions de travaux sur chantier.
Chambre civile 1-3
69d888aecdc6046d47ba646f
9 avril 2026
Est ensuite produit un complément de cette plainte, du 18 mai suivant dans lequel elle indique avoir identifié "un nouvel intervenant sur le chantier.
Cour d'Appel
6253c985bd3db21cbdd8890e
13 octobre 2006
Il relève que les attestations relatives aux chantiers et au relationnel avec la clientèle n'ont fait l'objet d'aucune mesure de sanction.
19e chambre
615e0d16c25a97f0381f4ba6
27 novembre 2014
En tout état de cause, la cour dira que monsieur [D] [X] a abandonné ses salaires en compte courant au bénéfice de la SARL Bâtiments Nouveaux jusqu'à l'ouverture de la procédure collective.
Chambre 4-4
67ef73374fc2fb864ebd1d0c
3 avril 2025
Vous avisez votre collègue qui travaille au change n°1 en lui disant « je vais sortir, prêter mon portable et je reviens » et vous abandonnez votre poste à 20 h 40.
3e chambre civile
6780badef25437b69df75b2e
9 janvier 2025
[K] s'est plaint de malfaçons et le 26 juin 2013, une réunion de chantier a eu lieu en présence des parties. Le 4 juillet 2013, le compte rendu de cette réunion a été signé par M. [H] et M.
CHAMBRE 2 SECTION 1
67ef6e2247c7caf29d4c4f99
est désormais à l'abandon pour défaut de paiement des factures.
3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA01468_20230126
26 janvier 2023
Il a ainsi estimé que les paiements antérieurs aux travaux, à hauteur de 56 492 euros, n’étaient pas justifiés par l’engagement de charges inhérentes au chantier et a refusé la déductibilité de cette somme
4ème chambre
DCA_23NT00460_20240531
31 mai 2024
Il résulte de l'instruction que le projet de construction d'une salle de loisirs a été abandonné par la commune en cours de travaux.
63d0d5af81a7b805de12b561
20 janvier 2023
Vous avez abandonné votre poste de travail la semaine du 21 au 26 janvier 2019.
6253cc02bd3db21cbdd8ed5b
25 janvier 2012
travaux, ETAM position A, moyennant un salaire de 1. 403, 76 € pour 37, 80 heures de travail hebdomadaire (contrat produit par Mlle X..., mais non enregistré) ou bien les fonctions de technicien de chantier
1ère Chambre
637dc8ad14982305d4c20330
25 octobre 2022
[G] [K] sur le chantier de la S.C.I. DES DUNES. - M.
2e chambre sociale
6791de6093ef93c421386b81
22 janvier 2025
[P] affirme qu'il travaillait du lundi au vendredi de 7H30 au dépôt à 12H, pause 12H-13H ; 13H/17H fin de chantier mais retour au dépôt pas avant 17H30, ce qui le conduit à faire valoir qu'il a accompli
Chambre Sociale
62833c265a52a8057d99183d
16 mai 2022
[U] [J] était coutumier des retards, absences et abandon de poste en raison de ses accès de colère intempestifs comme le rapporte un responsable de chantier dans son rapport du 27 février 2018 ; que ce
6253cc9dbd3db21cbdd90b55
7 octobre 2013
Y...de toutes ses demandes, - le condamner au paiement de la somme de 1. 500 ¿ au titre de l'article 700 du code de procédure civile, L'employeur fait valoir que le salarié a abandonné son poste de
6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01624_20250320
20 mars 2025
B fait valoir que : - sa demande de première instance était recevable ; - les dommages à son véhicule ont été causés par un élément se trouvant sur une voie publique et servant à un chantier de travaux
6253cdd6bd3db21cbdd94a9c
5 octobre 2020
J... a été « licencié » pour abandon de poste. Estimant que la rupture anticipée de son contrat de travail n'est fondée sur aucune faute grave ou force majeure, Monsieur N...
6253cc22bd3db21cbdd8f391
7 février 2012
Le chantier d'un montant de plus de cinq millions de francs aurait pris un retard considérable et les architectes se seraient révélés incompétents en tous domaines.
CHAMBRE SOCIALE C
6364bb96e405357f749eaa42
3 novembre 2022
a réussi à développer un chiffre d'affaires quasiment conforme aux attentes; qu'elle a ainsi délivré une formation au salarié au cours du mois d'octobre 2016 afin qu'il puisse assurer le suivi du chantier
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