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11 233 résultats pour « blessures »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 3

6628a17cb2cb67000826a601

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

[L] a chuté et s'est blessé en poussant le véhicule d'un membre du personnel de la clinique. Soutenant que sa chute avait provoqué des blessures significatives, M.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5fdabc9d2ba3664e2d4c6dce

Appel

29 mai 2019

29 mai 2019

[P] [I] appartenant au club JO Saint Gabriel a été gravement blessé par un joueur de l'équipe adverse, M. [Y] [K] qui a été sanctionné par l'arbitre par un carton jaune. M.

Source officielle
CA

10e Chambre

6162f6f0b807dfe813d296db

Appel

30 mai 2012

30 mai 2012

Compte tenu de la nature de ses blessures, le cheval [P] a dû être euthanasié, et Mme [J] [L] et son cheval [R] ont été blessés.

Source officielle
CA

3e chambre

5fd9436ecc4feb2a2f2c16fe

Appel

12 mars 2020

12 mars 2020

S... , né le [...] , a été grièvement blessé par la chute du mât d'une foreuse appartenant à la société Fondefor Loc, louée à la société Sondefor. Il s'agit d'un accident du travail.

Source officielle
CA

2ème chambre section C

6a0452d7cdc6046d4793900a

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

En l'espèce la réalité des blessures subies par Mme [B] suite à la morsure d'un chien intervenue le 13 décembre 2021 n'est pas contestée et établie par les pièces produites aux débats.

Source officielle
CA

1ère chambre

66878cf705d6f7f678d49314

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

La fillette a fait une chute, lui occasionnant des blessures aux deux bras.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

67908ccb1b5a79f7327054ae

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

La salariée s'est blessée en nettoyant, avec un chiffon mouillé, une machine électrique dont les fils étaient dénudés et non protégés.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

61639211c171f9a1fe14c680

Appel

19 mai 2010

19 mai 2010

Sur les violences physiques et psychologiques: La circonstance que Monsieur [G] ait été blessé sur son lieu de travail et que les lésions subies aient été prises en charge au titre de la législation

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

66878d1605d6f7f678d494b8

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

M [L] [H] a fait l'objet d'un examen médical amiable effectué par le docteur [B] dont les conclusions en date du 8 décembre 2016 sont les suivantes : - blessures subies : * traumatisme crânien grave

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c845bd3db21cbdd84c44

Appel

6 février 1998

6 février 1998

présidente du centre équestre EQUILAND ; Que Mademoiselle X..., qui montait pour la première fois, ne portait pas de casque ; Qu'en fin de parcours, Mademoiselle X... a chuté et s'est sérieusement blessée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c882bd3db21cbdd85762

Appel

6 juin 2001

6 juin 2001

INVOLONTAIRES AVEC INCAPACITE INFERIEURE OU EGALE A 3 MOIS LORS DE LA CONDUITE D'UN VEHICULE et de BLESSURES INVOLONTAIRES AVEC ITT SUPERIEURE A 3 MOIS - CONDUITE D'UN VEHICULE, faits commis le 27 juin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc5bd3db21cbdd9139b

Appel

2 avril 2014

2 avril 2014

X...a été victime d'un accident causé par un animal et a subi des blessures, comme l'établissent les documents médicaux qu'il produit.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

634e41c2dfc182adff7ad544

Appel

17 octobre 2022

17 octobre 2022

l'interpellation d'[Z] [L] - notamment son refus d'obtempérer après avoir commis diverses infractions, sa fuite lors d'une course poursuite au cours de laquelle il a exposé autrui à un risque de mort ou de blessures

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

652f78ddb053208318995a05

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

utilisatrice L'européenne d'embouteillage en qualité de manutentionnaire, dans les circonstances suivantes : « [l'assuré] déclare qu'en passant sous un convoyeur en bout de ligne de production, il se serait blessé

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

64a65fb8bbd03a05db9650a2

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ' ' ' Faits et procédure : Le 10 août 2020, après avoir été blessée

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

642fb5e6cece1704f574746e

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

[Y] qui a déclaré avoir été blessé à l'épaule gauche par le guidon d'un charriot.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

627218ee228a02057de67508

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

Elle ajoute qu'elle prétend s'être blessée en rattrapant un colis de 500 grammes et est en arrêt de travail depuis plus de cinq mois.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

66ab251eba731fad7dd354a6

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

contrôle, soit à sa demande, soit à celle de l'administration ; l'examen ou la révision pourront intervenir à tout moment dans les deux années qui suivent la date de guérison ou de la consolidation de la blessure

Source officielle
CA

Sociale A salle 2

6631db2ba91469000847aa42

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

Les parties conviennent que Madame [P] a été blessée par la chute d'objets lourds et volumineux (notamment de grands miroirs) lors de la manipulation d'une palette.

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

65ab749a36bfc00008d68d4d

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Sur l'audience, Monsieur [S] [E] déclare que : - il s'est fait agresser au centre de rétention, il a été blessé, il continue d'être menacé par les autres retenus malgré le transfert de son agresseur,

Source officielle

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