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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 3
6628a17cb2cb67000826a601
23 avril 2024
[L] a chuté et s'est blessé en poussant le véhicule d'un membre du personnel de la clinique. Soutenant que sa chute avait provoqué des blessures significatives, M.
Chambre 1-6
5fdabc9d2ba3664e2d4c6dce
29 mai 2019
[P] [I] appartenant au club JO Saint Gabriel a été gravement blessé par un joueur de l'équipe adverse, M. [Y] [K] qui a été sanctionné par l'arbitre par un carton jaune. M.
10e Chambre
6162f6f0b807dfe813d296db
30 mai 2012
Compte tenu de la nature de ses blessures, le cheval [P] a dû être euthanasié, et Mme [J] [L] et son cheval [R] ont été blessés.
3e chambre
5fd9436ecc4feb2a2f2c16fe
12 mars 2020
S... , né le [...] , a été grièvement blessé par la chute du mât d'une foreuse appartenant à la société Fondefor Loc, louée à la société Sondefor. Il s'agit d'un accident du travail.
2ème chambre section C
6a0452d7cdc6046d4793900a
30 avril 2026
En l'espèce la réalité des blessures subies par Mme [B] suite à la morsure d'un chien intervenue le 13 décembre 2021 n'est pas contestée et établie par les pièces produites aux débats.
1ère chambre
66878cf705d6f7f678d49314
4 juillet 2024
La fillette a fait une chute, lui occasionnant des blessures aux deux bras.
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
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21 janvier 2025
La salariée s'est blessée en nettoyant, avec un chiffon mouillé, une machine électrique dont les fils étaient dénudés et non protégés.
CHAMBRE SOCIALE B
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19 mai 2010
Sur les violences physiques et psychologiques: La circonstance que Monsieur [G] ait été blessé sur son lieu de travail et que les lésions subies aient été prises en charge au titre de la législation
Chambre civile 1-3
66878d1605d6f7f678d494b8
M [L] [H] a fait l'objet d'un examen médical amiable effectué par le docteur [B] dont les conclusions en date du 8 décembre 2016 sont les suivantes : - blessures subies : * traumatisme crânien grave
Cour d'Appel
6253c845bd3db21cbdd84c44
6 février 1998
présidente du centre équestre EQUILAND ; Que Mademoiselle X..., qui montait pour la première fois, ne portait pas de casque ; Qu'en fin de parcours, Mademoiselle X... a chuté et s'est sérieusement blessée
6253c882bd3db21cbdd85762
6 juin 2001
INVOLONTAIRES AVEC INCAPACITE INFERIEURE OU EGALE A 3 MOIS LORS DE LA CONDUITE D'UN VEHICULE et de BLESSURES INVOLONTAIRES AVEC ITT SUPERIEURE A 3 MOIS - CONDUITE D'UN VEHICULE, faits commis le 27 juin
6253ccc5bd3db21cbdd9139b
2 avril 2014
X...a été victime d'un accident causé par un animal et a subi des blessures, comme l'établissent les documents médicaux qu'il produit.
1ère CHAMBRE CIVILE
634e41c2dfc182adff7ad544
17 octobre 2022
l'interpellation d'[Z] [L] - notamment son refus d'obtempérer après avoir commis diverses infractions, sa fuite lors d'une course poursuite au cours de laquelle il a exposé autrui à un risque de mort ou de blessures
652f78ddb053208318995a05
17 octobre 2023
utilisatrice L'européenne d'embouteillage en qualité de manutentionnaire, dans les circonstances suivantes : « [l'assuré] déclare qu'en passant sous un convoyeur en bout de ligne de production, il se serait blessé
CHAMBRE CIVILE
64a65fb8bbd03a05db9650a2
5 juillet 2023
en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ' ' ' Faits et procédure : Le 10 août 2020, après avoir été blessée
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
642fb5e6cece1704f574746e
6 avril 2023
[Y] qui a déclaré avoir été blessé à l'épaule gauche par le guidon d'un charriot.
Chambre Sociale-1ère sect
627218ee228a02057de67508
3 mai 2022
Elle ajoute qu'elle prétend s'être blessée en rattrapant un colis de 500 grammes et est en arrêt de travail depuis plus de cinq mois.
3e chambre sociale
66ab251eba731fad7dd354a6
31 juillet 2024
contrôle, soit à sa demande, soit à celle de l'administration ; l'examen ou la révision pourront intervenir à tout moment dans les deux années qui suivent la date de guérison ou de la consolidation de la blessure
Sociale A salle 2
6631db2ba91469000847aa42
19 avril 2024
Les parties conviennent que Madame [P] a été blessée par la chute d'objets lourds et volumineux (notamment de grands miroirs) lors de la manipulation d'une palette.
Rétention_recoursJLD
65ab749a36bfc00008d68d4d
19 janvier 2024
Sur l'audience, Monsieur [S] [E] déclare que : - il s'est fait agresser au centre de rétention, il a été blessé, il continue d'être menacé par les autres retenus malgré le transfert de son agresseur,
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